Bulletin des lois de la République française |
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... brevet d'invention de quinze ans , pour des procédés et moyens mécaniques de filature de la laine peignée , tant sur des métiers construits exprès , que sur ceux à filer le coton ; 2.o Le S. Jorge ( Jean - Victor ) , lieutenant de ...
... brevet d'invention de quinze ans , pour des procédés et moyens mécaniques de filature de la laine peignée , tant sur des métiers construits exprès , que sur ceux à filer le coton ; 2.o Le S. Jorge ( Jean - Victor ) , lieutenant de ...
Page 92
... brevet d'invention de cinq ans , pour la construction des roues à aubes móbiles ; 7. Le S. ' Jumelin ( Pierre ) , demeurant à Lyon , rue La- fond , n.o 5 , département du Rhône , auquel il a été délivré , le 2 mai dernier , le ...
... brevet d'invention de cinq ans , pour la construction des roues à aubes móbiles ; 7. Le S. ' Jumelin ( Pierre ) , demeurant à Lyon , rue La- fond , n.o 5 , département du Rhône , auquel il a été délivré , le 2 mai dernier , le ...
Page 93
... brevet d'invention de cinq ans , pour la construction d'un battant à bras , à na- vettes changeantes , propre au tissage des étoffes ; 12. Le S. Ajac ( Victor ) , demeurant à Lyon , rue des Capucines , n . ° 8 , département du Rhône ...
... brevet d'invention de cinq ans , pour la construction d'un battant à bras , à na- vettes changeantes , propre au tissage des étoffes ; 12. Le S. Ajac ( Victor ) , demeurant à Lyon , rue des Capucines , n . ° 8 , département du Rhône ...
Page 94
... brevet d'invention de cinq ans , pour des procédés relatifs à la fabrication des chapeaux en tissus de coton et de toutes autres étoffes fila- menteuses ; 18. Le S. Sartois ( Urbain ) , demeurant à Paris , rue d'Artois , n.o 11 , auquel ...
... brevet d'invention de cinq ans , pour des procédés relatifs à la fabrication des chapeaux en tissus de coton et de toutes autres étoffes fila- menteuses ; 18. Le S. Sartois ( Urbain ) , demeurant à Paris , rue d'Artois , n.o 11 , auquel ...
Page 95
... brevet d'invention de quinze ans , pour une machine dite uranographique ; 24. Le S. Lebrec ( Charles ) , chapelier , demeurant à Brest , département du Finistère , auquel il a été délivré , le 14 juin dernier , le certificat de sa ...
... brevet d'invention de quinze ans , pour une machine dite uranographique ; 24. Le S. Lebrec ( Charles ) , chapelier , demeurant à Brest , département du Finistère , auquel il a été délivré , le 14 juin dernier , le certificat de sa ...
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente