Bulletin des lois de la République française |
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... chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep- tation de l'institution universelle ...
... chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep- tation de l'institution universelle ...
Page 48
... chevalier de l'ordre de Saint - Maurice et de Saint - Lazare , officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Turin , ancien département du Pô , le 27 mai 1774 . ( Paris , 19 Juin 1816. ) ( N. ° 910. ) ORDONNANCE DU ROI qui ...
... chevalier de l'ordre de Saint - Maurice et de Saint - Lazare , officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Turin , ancien département du Pô , le 27 mai 1774 . ( Paris , 19 Juin 1816. ) ( N. ° 910. ) ORDONNANCE DU ROI qui ...
Page 69
... ordre des présentations , avec la date primitive de l'inscription ou transcription , dont il sera fait mention tant ... chevalier le chancelier de France et notre ministre secrétaire d'état des finances sont chargés , chacun en ce ...
... ordre des présentations , avec la date primitive de l'inscription ou transcription , dont il sera fait mention tant ... chevalier le chancelier de France et notre ministre secrétaire d'état des finances sont chargés , chacun en ce ...
Page 76
... Maison , chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Simmern , ancien département de Rhin - et - Moselle , le 9 novembre 1785. ( Paris , 19 Juin 1816. ) ( N. ° 928. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde ( 76 )
... Maison , chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Simmern , ancien département de Rhin - et - Moselle , le 9 novembre 1785. ( Paris , 19 Juin 1816. ) ( N. ° 928. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde ( 76 )
Page 77
... chevalier de Saint - Louis , officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , d'ajouter à son nom celui de Sainte Fare ; 2. Au sieur Joseph - François Perreymond , négociant à Marseille , d'ajouter à son nom celui de Bellon ' ; A la ...
... chevalier de Saint - Louis , officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , d'ajouter à son nom celui de Sainte Fare ; 2. Au sieur Joseph - François Perreymond , négociant à Marseille , d'ajouter à son nom celui de Bellon ' ; A la ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente