Bulletin des lois de la République française |
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Page vi
... corps de Monsieur . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits à l'œuvre des marmites des paroisses Saint - Paul et Saint - Pierre - le - Vieux de Lyon , et aux hos- ' pices de Dijon , de Solliés - Pont ...
... corps de Monsieur . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits à l'œuvre des marmites des paroisses Saint - Paul et Saint - Pierre - le - Vieux de Lyon , et aux hos- ' pices de Dijon , de Solliés - Pont ...
Page xi
... corps civil ou militaire ne pourra decerner , voter ou offrir , comme témoi- gnage de la reconnaissance publique , au- cun don , hommage ou récompense , sans l'autorisation préalable de Sa Majesté ... N.os des Pages . Bull . 102 . 104 ...
... corps civil ou militaire ne pourra decerner , voter ou offrir , comme témoi- gnage de la reconnaissance publique , au- cun don , hommage ou récompense , sans l'autorisation préalable de Sa Majesté ... N.os des Pages . Bull . 102 . 104 ...
Page xvi
... corps de l'armée portant le nom de régiment ou de légion .... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Boysson , Huart et Henry ..告* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de ...
... corps de l'armée portant le nom de régiment ou de légion .... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Boysson , Huart et Henry ..告* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de ...
Page xix
... corps royal d'artillerie ... ORDONNANCE du Roi relative aux droits et priviléges inhérens à la charge de colonel géneral des Suisses ... ORDONNANCE du Roi portant que nul ne pourra être élu membre de la chambre des avoués du tribunal de ...
... corps royal d'artillerie ... ORDONNANCE du Roi relative aux droits et priviléges inhérens à la charge de colonel géneral des Suisses ... ORDONNANCE du Roi portant que nul ne pourra être élu membre de la chambre des avoués du tribunal de ...
Page xxxii
... corps d'infan- terie de toutes armes , deux cornets au lieu de tambours ..... ORDONNANCE du Roi qui détermine l'âge auquel les enfans de troupe pourront être employés en qualité de tambours ou trom- pettes .. .... Loi relative à la ...
... corps d'infan- terie de toutes armes , deux cornets au lieu de tambours ..... ORDONNANCE du Roi qui détermine l'âge auquel les enfans de troupe pourront être employés en qualité de tambours ou trom- pettes .. .... Loi relative à la ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente