Bulletin des lois de la République française |
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... département du Mont - Blanc , le 27 janvier 1776. ( Paris , 25 Avril 1816. ) ( N. ° 923. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. ' Henri Gallwey , né à Lisbonne en Portugal , le 1. janvier 1786 ...
... département du Mont - Blanc , le 27 janvier 1776. ( Paris , 25 Avril 1816. ) ( N. ° 923. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. ' Henri Gallwey , né à Lisbonne en Portugal , le 1. janvier 1786 ...
Page 106
... département du Mont - Blanc , le 8 jan- vier 1776. ( Paris , 13 Mars 1816. ) ( N. 972. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. François - Marie Cabras , employé des contributions indirectes à Nîmes ...
... département du Mont - Blanc , le 8 jan- vier 1776. ( Paris , 13 Mars 1816. ) ( N. 972. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. François - Marie Cabras , employé des contributions indirectes à Nîmes ...
Page 135
... département du Mont - Blanc , le 1. janvier 1769. ( Paris , 24 Juillet 1816. ) . er ( N. ° 1019 , ) OrdONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean - François Lathuille , né à Annecy , ancien département du ...
... département du Mont - Blanc , le 1. janvier 1769. ( Paris , 24 Juillet 1816. ) . er ( N. ° 1019 , ) OrdONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean - François Lathuille , né à Annecy , ancien département du ...
Page 168
... département du Mont - Blanc , le 20 dé- cembre 1782. Paris , 21 Février 1816. ) ( N.o 1053. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Benoît de Roth , capi- taine d'infanterie , né à Fulde , grand ...
... département du Mont - Blanc , le 20 dé- cembre 1782. Paris , 21 Février 1816. ) ( N.o 1053. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Benoît de Roth , capi- taine d'infanterie , né à Fulde , grand ...
Page 172
... département du Mont- Blanc . ( Paris , 10 Juillet 1816. ) ( N. ° 1059. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean - Poncian Panhay , notaire à Francheval ( Ardennes ) , né , le 17 juillet 1769 ...
... département du Mont- Blanc . ( Paris , 10 Juillet 1816. ) ( N. ° 1059. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jean - Poncian Panhay , notaire à Francheval ( Ardennes ) , né , le 17 juillet 1769 ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente