Bulletin des lois de la République française |
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Page vi
... gardes - du - corps de Monsieur . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits à l'œuvre des marmites des paroisses Saint - Paul et Saint - Pierre - le - Vieux de Lyon , et aux hos- ' pices de Dijon , de ...
... gardes - du - corps de Monsieur . * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits à l'œuvre des marmites des paroisses Saint - Paul et Saint - Pierre - le - Vieux de Lyon , et aux hos- ' pices de Dijon , de ...
Page viii
... garde royale , un emploi de sous- licu : enant .... ORDONNANCE du Roi qui établit des com- missaires - priseurs dans les villes chefs - lieux d'arrondissement ou qui sont le siége d'un tribunal de première instance , et dans celles qui ...
... garde royale , un emploi de sous- licu : enant .... ORDONNANCE du Roi qui établit des com- missaires - priseurs dans les villes chefs - lieux d'arrondissement ou qui sont le siége d'un tribunal de première instance , et dans celles qui ...
Page xiii
... garde na- tionale du royaume .. ORDONNANCE du Roi qui supprime , dans les différens Codes , les dénominations , ex- pressions et formules qui ne sont plus en harmonie avec les principes du gouverne- ment établi par la Charte ...
... garde na- tionale du royaume .. ORDONNANCE du Roi qui supprime , dans les différens Codes , les dénominations , ex- pressions et formules qui ne sont plus en harmonie avec les principes du gouverne- ment établi par la Charte ...
Page xiv
... garde royale ... ORDONNANCE du Rot qui proroge le délai Nos des Pages . Bull . 105 . III . 107 . 134 et 135 . 107 . 134 . 107 . 135 . III . 115 . 120 . 189 . 269 et 270 . 324 . 122 . 341 . 125. 372 . 127 . 398 . 107 . 121 . 107 . 125 ...
... garde royale ... ORDONNANCE du Rot qui proroge le délai Nos des Pages . Bull . 105 . III . 107 . 134 et 135 . 107 . 134 . 107 . 135 . III . 115 . 120 . 189 . 269 et 270 . 324 . 122 . 341 . 125. 372 . 127 . 398 . 107 . 121 . 107 . 125 ...
Page xvii
... garde royale ... * ORDONNANCE du Roi qui révoque celle du 13 septembre 1815 par laquelle les sieurs comteet vicomte de Reculot étaient autorisés à ajouter à leur nom celui de Poligny ..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de ...
... garde royale ... * ORDONNANCE du Roi qui révoque celle du 13 septembre 1815 par laquelle les sieurs comteet vicomte de Reculot étaient autorisés à ajouter à leur nom celui de Poligny ..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente