Bulletin des lois de la République française |
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... l'hospice de la charité de Lyon et aux pauvres d'Aix . ORDONNANCE du Roi portant que l'arriéré spécifié par la loi ... hospices d'Avignon , de Saint - Valery , de Châlons - sur- Saone , d'Agen , de Troyes , de Saint - Pol et de Bar - le ...
... l'hospice de la charité de Lyon et aux pauvres d'Aix . ORDONNANCE du Roi portant que l'arriéré spécifié par la loi ... hospices d'Avignon , de Saint - Valery , de Châlons - sur- Saone , d'Agen , de Troyes , de Saint - Pol et de Bar - le ...
Page xxv
... hospices de Malaucène , de Sisteron , de Montluel , de Bar - le - Duc et d'Auxonne , et au consistoire de l'église ... l'hospice d'Ai- raines . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs ...
... hospices de Malaucène , de Sisteron , de Montluel , de Bar - le - Duc et d'Auxonne , et au consistoire de l'église ... l'hospice d'Ai- raines . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs ...
Page xxviii
... l'hospice civil de l'ienne , et aux pauvres de Fourqueux , de la Baconnie e , d'Auvillar , de Draveil , de Conlie et ... hospices de Colmar , de Bazas , d'Epernay , de Neufchâteau , de Tour- nus , de Carcassonne , de Tournon , de ...
... l'hospice civil de l'ienne , et aux pauvres de Fourqueux , de la Baconnie e , d'Auvillar , de Draveil , de Conlie et ... hospices de Colmar , de Bazas , d'Epernay , de Neufchâteau , de Tour- nus , de Carcassonne , de Tournon , de ...
Page 8
... l'hospice de Nolay , département de la Côte - d'Or . ( Paris , 5 Juin 1816. ) . ( N. ° 875. ) ORDONNANCE DU Rot qui autorise l'accep- tation d'une inscription de 50 francs de rente annuelle , tiers consolidé , léguée par le S. Dandry au ...
... l'hospice de Nolay , département de la Côte - d'Or . ( Paris , 5 Juin 1816. ) . ( N. ° 875. ) ORDONNANCE DU Rot qui autorise l'accep- tation d'une inscription de 50 francs de rente annuelle , tiers consolidé , léguée par le S. Dandry au ...
Page 24
... l'hospice civil de Marmande , à l'hospice du Mas - d'Agénois , au bureau de bienfaisance de Sainte - Bazeille , et au bureau central de binfaisance du canton de Marmande , pour les pauvres de la commune de Beaupuy , département de Lot ...
... l'hospice civil de Marmande , à l'hospice du Mas - d'Agénois , au bureau de bienfaisance de Sainte - Bazeille , et au bureau central de binfaisance du canton de Marmande , pour les pauvres de la commune de Beaupuy , département de Lot ...
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente