Bulletin des lois de la République française |
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... maison , des Ursulines de Redon et ses dépendances au service de l'institution de ces dames ... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sicurs Amoros et Portau ... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux ...
... maison , des Ursulines de Redon et ses dépendances au service de l'institution de ces dames ... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sicurs Amoros et Portau ... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux ...
Page xxiv
... maison du Refuge établie à Tours , aux dames Bénédictines de Saint - Desir établies à Lisieux , aux pauvres de la paroisse Saint Etienne de Toulouse , aux hospices d'Oloron , de Mézières , de Mou- zon et du Puy . Idem . Idem . Idem ...
... maison du Refuge établie à Tours , aux dames Bénédictines de Saint - Desir établies à Lisieux , aux pauvres de la paroisse Saint Etienne de Toulouse , aux hospices d'Oloron , de Mézières , de Mou- zon et du Puy . Idem . Idem . Idem ...
Page xxvii
... maison conventuelle des religieuses Dominicaines de la Croix , sise à Paris , rue de Charonne , au service de cette insti- tution ... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs d'Huart et ...
... maison conventuelle des religieuses Dominicaines de la Croix , sise à Paris , rue de Charonne , au service de cette insti- tution ... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs d'Huart et ...
Page xxix
... maison rue des Postes ... ORDONNANCE du Roi portant proclamation des brevets d'invention , de perfectionne- Nos des Pages . Bull . 126. 387 . 126. 387 . 127. 399 . 116 . 273 . 123 . 352 . 126. 389 . 126. 389 . 126 . 127 . 390 . 399 et ...
... maison rue des Postes ... ORDONNANCE du Roi portant proclamation des brevets d'invention , de perfectionne- Nos des Pages . Bull . 126. 387 . 126. 387 . 127. 399 . 116 . 273 . 123 . 352 . 126. 389 . 126. 389 . 126 . 127 . 390 . 399 et ...
Page 12
... maison de détention pour être mis en liberté , lorsque le créancier ne les aura pas acceptées dans le délai de vingt - quatre heures ; 5. Les sommes dont les cours et tribunaux ou les autorités administratives , quand ce droit leur ...
... maison de détention pour être mis en liberté , lorsque le créancier ne les aura pas acceptées dans le délai de vingt - quatre heures ; 5. Les sommes dont les cours et tribunaux ou les autorités administratives , quand ce droit leur ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente