Bulletin des lois de la République française |
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... marine , & c .... ORDONNANCE du Roi concernant la nou- velle division des forêts du royaume en quatre directions , pour l'exploitation des bois destinés aux constructions navales ... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de ...
... marine , & c .... ORDONNANCE du Roi concernant la nou- velle division des forêts du royaume en quatre directions , pour l'exploitation des bois destinés aux constructions navales ... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de ...
Page 47
... trésorier des invalides de la marine à Arles , né à Bois - le - Duc , ancien département des Bouches - du - Rhin , le 26 juin 1786. ( Paris , 11 Juin 1816. ) ( N. ° 909. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde B. n . 100 . · ( 47 )
... trésorier des invalides de la marine à Arles , né à Bois - le - Duc , ancien département des Bouches - du - Rhin , le 26 juin 1786. ( Paris , 11 Juin 1816. ) ( N. ° 909. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde B. n . 100 . · ( 47 )
Page 58
... marine ; les administrateurs ou agens commissionnés du service de terre ou de mer également en activité de service ; 4. ° Les officiers , sous - officiers et soldats des compagnies départementales et autres corps soldés ; 5.o Les ...
... marine ; les administrateurs ou agens commissionnés du service de terre ou de mer également en activité de service ; 4. ° Les officiers , sous - officiers et soldats des compagnies départementales et autres corps soldés ; 5.o Les ...
Page 73
... marine ; 2.o La connaissance des intérêts commerciaux de la France à l'égard des pays où ils résident : ils étudieront et analyseront les ouvrages les plus recommandables en matière de commerce et d'économie politique ; les ouvrages de ...
... marine ; 2.o La connaissance des intérêts commerciaux de la France à l'égard des pays où ils résident : ils étudieront et analyseront les ouvrages les plus recommandables en matière de commerce et d'économie politique ; les ouvrages de ...
Page 91
... marine portugaise , présentement à Paris , rue de Berry , n.o 11 , au Marais , auquel il a été délivré , le 20 avril der- nier , le certificat de sa demande d'un brevet d'importation et de perfectionnement de dix ans , pour une machine ...
... marine portugaise , présentement à Paris , rue de Berry , n.o 11 , au Marais , auquel il a été délivré , le 20 avril der- nier , le certificat de sa demande d'un brevet d'importation et de perfectionnement de dix ans , pour une machine ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente