Bulletin des lois de la République française |
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... département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise ... postes des départemens . à la caisse de À PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . S Juillet 1816 . BULLETIN DES LOIS . N ...
... département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise ... postes des départemens . à la caisse de À PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . S Juillet 1816 . BULLETIN DES LOIS . N ...
Page 24
... département de Lot - et - Garonne . ( Paris , 5 Juin 1816. ) LIER DE FRANCE , CERTIFIÉ conforme par nous ... postes des départemens . à la caisse de À PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . 12 Juillet 1816 . · BULLETIN DES LOIS . N ...
... département de Lot - et - Garonne . ( Paris , 5 Juin 1816. ) LIER DE FRANCE , CERTIFIÉ conforme par nous ... postes des départemens . à la caisse de À PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . 12 Juillet 1816 . · BULLETIN DES LOIS . N ...
Page 40
... département de la Charente ; le premier , d'une somme de 3000 francs , par la D. Pasquet , épouse du S. Brumeau ... postes des départemens . A PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . 12 Juillet 18 : 6 . BULLETIN DES LOIS . N. ° 100. * ( N ...
... département de la Charente ; le premier , d'une somme de 3000 francs , par la D. Pasquet , épouse du S. Brumeau ... postes des départemens . A PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . 12 Juillet 18 : 6 . BULLETIN DES LOIS . N. ° 100. * ( N ...
Page 48
... département de la Seine - Inférieure , lisez Touques , département du Calvados . à la caisse de On s'abonne pour le Bulletin des lois , à raison de 9 francs par an , I'Imprimerie royalé , ou chez les Directeurs des postes des départemens ...
... département de la Seine - Inférieure , lisez Touques , département du Calvados . à la caisse de On s'abonne pour le Bulletin des lois , à raison de 9 francs par an , I'Imprimerie royalé , ou chez les Directeurs des postes des départemens ...
Page 80
... département de l'Oise ; 5 d'une somme de 4000 francs , léguée par le S. Bertrand à la fabrique de l'église de ... postes des départemens . par an , à la caisse de A PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . 22 Juillet 1816 . BULLETIN DES ...
... département de l'Oise ; 5 d'une somme de 4000 francs , léguée par le S. Bertrand à la fabrique de l'église de ... postes des départemens . par an , à la caisse de A PARIS , DE L'IMPRIMERIE ROYALE . 22 Juillet 1816 . BULLETIN DES ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente