Bulletin des lois de la République française |
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... régiment ou de légion .... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Boysson , Huart et Henry ..告* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hospices de ...
... régiment ou de légion .... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Boysson , Huart et Henry ..告* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hospices de ...
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... régiment des gardes suisses ... · ORDONNANCE du Roi relative aux fonction- naires de l'ordre judiciaire et du ministère de la justice qui , après avoir été admis à la pension de retraite , sont remis en ac- tivité ...
... régiment des gardes suisses ... · ORDONNANCE du Roi relative aux fonction- naires de l'ordre judiciaire et du ministère de la justice qui , après avoir été admis à la pension de retraite , sont remis en ac- tivité ...
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... régiment étranger , né à Utelle , ancien département des Alpes - Maritimes , le 7 novembre 1787 ; 2. Au S. Dominique Perera , né aux iles espagnoles des Canaries , âgé de trente - sept ans , capitainé au long cours à Nantes . ( Paris ...
... régiment étranger , né à Utelle , ancien département des Alpes - Maritimes , le 7 novembre 1787 ; 2. Au S. Dominique Perera , né aux iles espagnoles des Canaries , âgé de trente - sept ans , capitainé au long cours à Nantes . ( Paris ...
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... compagnies cantonnales seront réparties entre ces régimens et les bataillons de chaque régiment , confor- mément au tableau ci - après : 1. VII Série . K DÉNOMINATION NOMBRE RÉPARTITION ENTRE LES de DES CANTONS , compagnies ( 121 )
... compagnies cantonnales seront réparties entre ces régimens et les bataillons de chaque régiment , confor- mément au tableau ci - après : 1. VII Série . K DÉNOMINATION NOMBRE RÉPARTITION ENTRE LES de DES CANTONS , compagnies ( 121 )
Page 122
... Régiment .. Schaffhouse .... Turgovie . Bâle ... 2 . 1 . I. 4 . 1 . 2 . 4 . I. I. 2 . 12 . 4 . 4 . 4 . Régiment . Tésin . Grisons ... Vaud . Argovie . N2A2 4 . 2 . 4 . 2 . 2 I. 1 . 12 . 4 . .4 . A 4 . Berne ..... Lucerne . 3 . I ...
... Régiment .. Schaffhouse .... Turgovie . Bâle ... 2 . 1 . I. 4 . 1 . 2 . 4 . I. I. 2 . 12 . 4 . 4 . 4 . Régiment . Tésin . Grisons ... Vaud . Argovie . N2A2 4 . 2 . 4 . 2 . 2 I. 1 . 12 . 4 . .4 . A 4 . Berne ..... Lucerne . 3 . I ...
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente