Bulletin des lois de la République française |
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... tation de legs faits aux hospices de Mar- mande et du Mas - d'Agénois , et aux pauvres de Sainte - Bazeille et de Beaupuy ...... ORDONNANCE du Roi concernant les deux compagnies des gardes - du - corps de Monsieur . * ORDONNANCES du Roi ...
... tation de legs faits aux hospices de Mar- mande et du Mas - d'Agénois , et aux pauvres de Sainte - Bazeille et de Beaupuy ...... ORDONNANCE du Roi concernant les deux compagnies des gardes - du - corps de Monsieur . * ORDONNANCES du Roi ...
Page xi
... tation de dons et legs faits aux hospices de Riom , de Cadenet , de Rivière , de Mirecourt , d'Épinal , de Cucuron , de Malaucène , de Beziers et de Noyon , et aux pauvres de Bordeaux .. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de ...
... tation de dons et legs faits aux hospices de Riom , de Cadenet , de Rivière , de Mirecourt , d'Épinal , de Cucuron , de Malaucène , de Beziers et de Noyon , et aux pauvres de Bordeaux .. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de ...
Page xv
... tations situées hors du royaume .... ORDONNANCE du Roi relative aux armes de guerre . Nos des Pages . Bull . 102 . 103 . 81 . 89 . Idem . 104 . 97 . Idem , * ORDONNANCE du Roi qui permet au siear Cocud de substituer à son nom celui de ...
... tations situées hors du royaume .... ORDONNANCE du Roi relative aux armes de guerre . Nos des Pages . Bull . 102 . 103 . 81 . 89 . Idem . 104 . 97 . Idem , * ORDONNANCE du Roi qui permet au siear Cocud de substituer à son nom celui de ...
Page xxxi
... tation des pommes de terre avec exemption de droits ..... ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le baron Pasquier président de la Chambre des Députés ... ORDONNANCE du Roi qui nomme M. Du- pleix de Mezy directeur général des postes ...
... tation des pommes de terre avec exemption de droits ..... ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le baron Pasquier président de la Chambre des Députés ... ORDONNANCE du Roi qui nomme M. Du- pleix de Mezy directeur général des postes ...
Page 7
... tation d'un Legs de 1600 francs , fait par le S Chabrat aux pauvres de Marcenat , département du Cantal . ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N. ° 872. ) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep- tation d'un Legs d'environ 5 à 6000 francs , fait ...
... tation d'un Legs de 1600 francs , fait par le S Chabrat aux pauvres de Marcenat , département du Cantal . ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N. ° 872. ) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep- tation d'un Legs d'environ 5 à 6000 francs , fait ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente