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TRAITÉ

DU

DOMAINE DE PROPRIÉTÉ.

OUVRAGES du même Auteur, chez le même Libraire.

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TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT, D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE, par M. PROUDHON, doyen; 2.e édition, augmentée de la matière de 2 vol., et ne formant cependant, à raison de l'arrangement typographique, que 8 gros vol. in-8.° au lieu de 9, y compris les Tables analytiques, qui ne laissent rien à désirer. 60 fr. Les trois derniers volumes, qui traitent des Droits d'Usage-Servitude réelle, du Droit de superficie, et de la Jouissance des biens communaux et des établissemens publics, sont annotés, augmentés, et mis en harmonie avec le Code forestier, par M. CURASSON, Jurisconsulte à Besançon. - Ces trois volumes 24 fr. se vendent séparément. TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC, OU DE LA DISTINCTION DES BIENS considérés principalement par rapport au domaine public; par M. PROUDHON, doyen : 5 forts vol. in-8.o bien imprimés, et ornés d'un 35 fr. très-beau portrait de l'auteur.. DE L'ÉTAT DES PERSONNES, SUR LE PREMIER LIVRE 2.e édition, 2 vol. DU CODE CIVIL, par M. PROUDHON; in-8.o (il ne reste plus que des exemplaires en papier .. 14 fr. vélin )... COURS DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE FRANÇAISES, par M. PROUDHON, an VII; 2 gros vol. in-8.o (il en reste quelques exemplaires).. 10 fr. CONSULTATION POUR LA VILLE DE SALINS, par M. PROUDHON, 1826: 1 vol. in-8.o de 270 pages. 3 fr. 50 c.

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DIJON, IMPRIM. DE DOUILLIER.

DU DOMAINE DE PROPRIÉTÉ.

OU DE LA

DISTINCTION DES BIENS

CONSIDÉRÉS

PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PRIVÉ.

PAR M. PROUDHON,

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,
MEMBRE CORRESPONDANT DE L'INSTITUT ROYAL DE FRANCE,
OFFICIER DE LA LÉGION D'HONNEUR,

MEMBRE DES ACADÉMIES DES SCIENCES, ARTS ET BELLES LETTRES
DE DIJON ET DE BESANÇON.

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