Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volumes 18-19Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1892 - Fishery law and legislation |
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... établissements d'élevage ... 698.010 7 Matériel de l'enseignement agricole et des établissements d'élevage 8 Subventions à diverses institutions agricoles ... 9 Encouragements à l'agriculture et au drainage . gués à l'étranger et ...
... établissements d'élevage ... 698.010 7 Matériel de l'enseignement agricole et des établissements d'élevage 8 Subventions à diverses institutions agricoles ... 9 Encouragements à l'agriculture et au drainage . gués à l'étranger et ...
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... établissements divers .. 16.000 38 Travaux de routes agricoles et salicoles ... 39 Assainissement des marais communaux . 40 Remboursement au ministère des finances des dépenses de surveillance , de contrôle et de vérification des comp ...
... établissements divers .. 16.000 38 Travaux de routes agricoles et salicoles ... 39 Assainissement des marais communaux . 40 Remboursement au ministère des finances des dépenses de surveillance , de contrôle et de vérification des comp ...
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... établissements d'élevage ... 40.440 3 Matériel de l'enseignement agricole et des établissements d'élevage .... 36.500 4 Subventions à diverses institutions agricoles ... 74.000 5 Encouragements à l'agriculture et au drainage ( Concours ...
... établissements d'élevage ... 40.440 3 Matériel de l'enseignement agricole et des établissements d'élevage .... 36.500 4 Subventions à diverses institutions agricoles ... 74.000 5 Encouragements à l'agriculture et au drainage ( Concours ...
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... établissements publics pour frais de régie de leurs bois ..... Valeur des bois cédés directement aux arsenaux de la guerre et de la marine ... 28.194.300 1.046.000 18 200 ALGÉRIE : Le domaine boisé de l'État en'Algérie comprend d'une ...
... établissements publics pour frais de régie de leurs bois ..... Valeur des bois cédés directement aux arsenaux de la guerre et de la marine ... 28.194.300 1.046.000 18 200 ALGÉRIE : Le domaine boisé de l'État en'Algérie comprend d'une ...
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... établissements publics d'autre part , figureront sur des états distincts . Si une inspection comprend plusieurs départements , chacun d'eux donnera lieu à la production d'états spéciaux . Dans chaque inspection , les états seront ...
... établissements publics d'autre part , figureront sur des états distincts . Si une inspection comprend plusieurs départements , chacun d'eux donnera lieu à la production d'états spéciaux . Dans chaque inspection , les états seront ...
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Common terms and phrases
1er mars 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents forestiers Algérie août applicable arrêt article Attendu autorisée avril Bogain bornage brigadiers cahier des charges chasseurs forestiers chemins chênes-liège civile clôture Code forestier commission communes condamnation conformément Conseil d'État Conseil général Conservateur des forêts coupes Cour d'appel Cour de cassation d'exploitation décembre déclaré décret délit délits demande département d'Oran Directeur des Forêts dispositions dommages-intérêts épicéas établissements publics fermiers feuillues forêts communales forêts domaniales frais futaies gardes généraux gardes particuliers gibier hectares indemnité indigènes jugement juillet Jules DEVELLE l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Algérie l'arrêt l'art l'article l'État législation loi du 26 loi du 9 ment ministre de l'Agriculture modifié municipal pâturage pensions pin d'Alep pourront préfet présente loi procès-verbal produits propriétaire propriété Puids régime forestier résulte Saint-Genest-Lerpt Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service forestier seulement sieur soumis au régime spéciales suivant tarifs terrains tion travaux Tribunal tribunal correctionnel