Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volumes 18-19Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1892 - Fishery law and legislation |
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... Total six cerfs , provenant de la même forêt , tués en moins de six semaines !! Un garde chef , digne de foi , me disait qu'en une seule nuit , en lisière d'une forêt située à une lieue environ de la propriété confiée à ses soins , il ...
... Total six cerfs , provenant de la même forêt , tués en moins de six semaines !! Un garde chef , digne de foi , me disait qu'en une seule nuit , en lisière d'une forêt située à une lieue environ de la propriété confiée à ses soins , il ...
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... Total .. EXAMEN ORAL Mathématiques ( comprerant l'arithmétique , la géo- métrie , la géométrie descriptive , l'algèbre , la trigo- nométrie , la mécanique et la cosmographie ) . Physique et chimie .. Sciences naturelles .. 1er ...
... Total .. EXAMEN ORAL Mathématiques ( comprerant l'arithmétique , la géo- métrie , la géométrie descriptive , l'algèbre , la trigo- nométrie , la mécanique et la cosmographie ) . Physique et chimie .. Sciences naturelles .. 1er ...
Page 59
... Total égal ..... 31.240 6.626 37.866 Cette somme a été calculée en prenant le nombre moyen des retraites an- nuelles de chaque catégorie de fonctionnaires visés dans le projet de loi ci- joint et en appliquant à la liquidation de ...
... Total égal ..... 31.240 6.626 37.866 Cette somme a été calculée en prenant le nombre moyen des retraites an- nuelles de chaque catégorie de fonctionnaires visés dans le projet de loi ci- joint et en appliquant à la liquidation de ...
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... Total . 116.683 86 618.085 86 Ces considérations nous déterminent , Messieurs , à soumettre à vos déli- bérations le projet de loi suivant ; PROJET DE LOI Article unique . ----- A partir du ..... les pensions auxquelles ont droit , en ...
... Total . 116.683 86 618.085 86 Ces considérations nous déterminent , Messieurs , à soumettre à vos déli- bérations le projet de loi suivant ; PROJET DE LOI Article unique . ----- A partir du ..... les pensions auxquelles ont droit , en ...
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... Total .. 103.764 21 244.732 19 112.823 84 461.320 22 Cette somme de 461.320 fr . 22 a été effectivement dépensée . On a pris par mégarde le chiffre 54 du budget de 1889 , qui était composé d'autres articles , car il comprenait les frais ...
... Total .. 103.764 21 244.732 19 112.823 84 461.320 22 Cette somme de 461.320 fr . 22 a été effectivement dépensée . On a pris par mégarde le chiffre 54 du budget de 1889 , qui était composé d'autres articles , car il comprenait les frais ...
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Common terms and phrases
1er mars 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents forestiers Algérie août applicable arrêt article Attendu autorisée avril Bogain bornage brigadiers cahier des charges chasseurs forestiers chemins chênes-liège civile clôture Code forestier commission communes condamnation conformément Conseil d'État Conseil général Conservateur des forêts coupes Cour d'appel Cour de cassation d'exploitation décembre déclaré décret délit délits demande département d'Oran Directeur des Forêts dispositions dommages-intérêts épicéas établissements publics fermiers feuillues forêts communales forêts domaniales frais futaies gardes généraux gardes particuliers gibier hectares indemnité indigènes jugement juillet Jules DEVELLE l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Algérie l'arrêt l'art l'article l'État législation loi du 26 loi du 9 ment ministre de l'Agriculture modifié municipal pâturage pensions pin d'Alep pourront préfet présente loi procès-verbal produits propriétaire propriété Puids régime forestier résulte Saint-Genest-Lerpt Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service forestier seulement sieur soumis au régime spéciales suivant tarifs terrains tion travaux Tribunal tribunal correctionnel