Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volumes 18-19Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1892 - Fishery law and legislation |
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... chênes- liège . ( Décret du 22 février - 22 mars 1870 ) ; 16o Le prix de location des forêts de chênes - liège ( Décret du 9 août 1864 et du 22 juillet 1876 ) . Produits des coupes de bois . Prix principal et charges additionnelles pour ...
... chênes- liège . ( Décret du 22 février - 22 mars 1870 ) ; 16o Le prix de location des forêts de chênes - liège ( Décret du 9 août 1864 et du 22 juillet 1876 ) . Produits des coupes de bois . Prix principal et charges additionnelles pour ...
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... liège Le chêne zeen Le cèdre . Le pin maritime . 811.055 hectares . 738.076 453.820 53.826 37.910 5.000 2.099.687 ... chênes verts , à une distance variant de 60 à 120 kilomètres du littoral , des forêts presque continues , occupant les ...
... liège Le chêne zeen Le cèdre . Le pin maritime . 811.055 hectares . 738.076 453.820 53.826 37.910 5.000 2.099.687 ... chênes verts , à une distance variant de 60 à 120 kilomètres du littoral , des forêts presque continues , occupant les ...
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... chênes - liège , dont nous parlerons plus loin , les autres essences sont restées à peu près inexploitées . Quelques poteaux ont été fournis au service des télégraphes ; les maisons forestières et certains établissements militaires ont ...
... chênes - liège , dont nous parlerons plus loin , les autres essences sont restées à peu près inexploitées . Quelques poteaux ont été fournis au service des télégraphes ; les maisons forestières et certains établissements militaires ont ...
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... chênes - liège seules ont donné lieu à un commencement sé- rieux de mise en valeur . Il y a eu bien des tâtonnements et des essais mal- heureux avant qu'un résultat fût obtenu ; mais enfin la question des chênes- liège a fait des ...
... chênes - liège seules ont donné lieu à un commencement sé- rieux de mise en valeur . Il y a eu bien des tâtonnements et des essais mal- heureux avant qu'un résultat fût obtenu ; mais enfin la question des chênes- liège a fait des ...
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... chênes - liège , soucieux cepen- < dant au même titre que l'État de la conservation de leur bien , n'hésitent à faire pénétrer le bétail dans les bois pour y faire contre - poids à « l'exubérance de la végétation broussailleuse et ...
... chênes - liège , soucieux cepen- < dant au même titre que l'État de la conservation de leur bien , n'hésitent à faire pénétrer le bétail dans les bois pour y faire contre - poids à « l'exubérance de la végétation broussailleuse et ...
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Common terms and phrases
1er mars 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents forestiers Algérie août applicable arrêt article Attendu autorisée avril Bogain bornage brigadiers cahier des charges chasseurs forestiers chemins chênes-liège civile clôture Code forestier commission communes condamnation conformément Conseil d'État Conseil général Conservateur des forêts coupes Cour d'appel Cour de cassation d'exploitation décembre déclaré décret délit délits demande département d'Oran Directeur des Forêts dispositions dommages-intérêts épicéas établissements publics fermiers feuillues forêts communales forêts domaniales frais futaies gardes généraux gardes particuliers gibier hectares indemnité indigènes jugement juillet Jules DEVELLE l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Algérie l'arrêt l'art l'article l'État législation loi du 26 loi du 9 ment ministre de l'Agriculture modifié municipal pâturage pensions pin d'Alep pourront préfet présente loi procès-verbal produits propriétaire propriété Puids régime forestier résulte Saint-Genest-Lerpt Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service forestier seulement sieur soumis au régime spéciales suivant tarifs terrains tion travaux Tribunal tribunal correctionnel