Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volumes 18-19Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1892 - Fishery law and legislation |
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... hectares , apparte- nant à M. Hémart , l'autre de 714 hectares , appartenant aux consorts Autier , sont séparés par un chemin d'exploitation , dit du Pont - de - la- Frappée à Futeau , lequel est commun aux deux propriétés . Par exploit ...
... hectares , apparte- nant à M. Hémart , l'autre de 714 hectares , appartenant aux consorts Autier , sont séparés par un chemin d'exploitation , dit du Pont - de - la- Frappée à Futeau , lequel est commun aux deux propriétés . Par exploit ...
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... hectares , qui appartient à Hémart , l'autre d'une conte- nance de 714 hectares , qui appartient aux consorts Autier ; qu'entre ces deux forêts , sur une longueur de plus de six kilomètres , il existe un chemin com- mun entre les ...
... hectares , qui appartient à Hémart , l'autre d'une conte- nance de 714 hectares , qui appartient aux consorts Autier ; qu'entre ces deux forêts , sur une longueur de plus de six kilomètres , il existe un chemin com- mun entre les ...
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... hectares d'étendue , et M. le baron Roger les deux autres , d'une contenance de 3.354 hectares ; Attendu que , par arrêté du 3 juin 1890 , M. le préfet du Cher a autorisé M. Roger à établir un grillage sur la limite de ses lots , à la ...
... hectares d'étendue , et M. le baron Roger les deux autres , d'une contenance de 3.354 hectares ; Attendu que , par arrêté du 3 juin 1890 , M. le préfet du Cher a autorisé M. Roger à établir un grillage sur la limite de ses lots , à la ...
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... hectares à lui affermés et y trouver les productions nécessaires à sa subsistance ; que d'ail- leurs les animaux sauvages peuvent encore parcourir la totalité de la forêt , puisque six routes forestières mettent les deux lots en ...
... hectares à lui affermés et y trouver les productions nécessaires à sa subsistance ; que d'ail- leurs les animaux sauvages peuvent encore parcourir la totalité de la forêt , puisque six routes forestières mettent les deux lots en ...
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... hectares évaluée en mètres cubes grumes EcoRCES , - Inspection d -Forêts1 RÉPARTITION DE LA PRODUCTION LIGNEUSE Évalua- hect . | h . b . m.cm.cm.cm.cm.cm. c qxqxqx m . c . m . c . m c . m . c . m . c . m . c . m . c . m . c . m . c ...
... hectares évaluée en mètres cubes grumes EcoRCES , - Inspection d -Forêts1 RÉPARTITION DE LA PRODUCTION LIGNEUSE Évalua- hect . | h . b . m.cm.cm.cm.cm.cm. c qxqxqx m . c . m . c . m c . m . c . m . c . m . c . m . c . m . c . m . c ...
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1er mars 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents forestiers Algérie août applicable arrêt article Attendu autorisée avril Bogain bornage brigadiers cahier des charges chasseurs forestiers chemins chênes-liège civile clôture Code forestier commission communes condamnation conformément Conseil d'État Conseil général Conservateur des forêts coupes Cour d'appel Cour de cassation d'exploitation décembre déclaré décret délit délits demande département d'Oran Directeur des Forêts dispositions dommages-intérêts épicéas établissements publics fermiers feuillues forêts communales forêts domaniales frais futaies gardes généraux gardes particuliers gibier hectares indemnité indigènes jugement juillet Jules DEVELLE l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Algérie l'arrêt l'art l'article l'État législation loi du 26 loi du 9 ment ministre de l'Agriculture modifié municipal pâturage pensions pin d'Alep pourront préfet présente loi procès-verbal produits propriétaire propriété Puids régime forestier résulte Saint-Genest-Lerpt Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service forestier seulement sieur soumis au régime spéciales suivant tarifs terrains tion travaux Tribunal tribunal correctionnel