Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volumes 18-19Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1892 - Fishery law and legislation |
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... service actif des douanes et les agents et préposés forestiers soumis aux ... forestier . Le motif qui paraît avoir déterminé la résolution et le vote du ... service des pensions civiles , se trouvent dans une situation tout à fait ...
... service actif des douanes et les agents et préposés forestiers soumis aux ... forestier . Le motif qui paraît avoir déterminé la résolution et le vote du ... service des pensions civiles , se trouvent dans une situation tout à fait ...
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... service des forêts , 40.000 fr . Les chasseurs forestiers ont été récemment armés du fusil modèle 1886 ( Lebel ) , et , par dépêche du 5 février 1891 , M. le Ministre de la guerre a soumis à l'appréciation de son collègue de l ...
... service des forêts , 40.000 fr . Les chasseurs forestiers ont été récemment armés du fusil modèle 1886 ( Lebel ) , et , par dépêche du 5 février 1891 , M. le Ministre de la guerre a soumis à l'appréciation de son collègue de l ...
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... forestier . 46 Matériel de l'enseignement forestier .. ΜΟΝΤΑΝΤ des crédits ... service des forêts .. 400.000 50.000 1.840.000 210.000 Total de la 4 partie ... Service général ............ .. - Frais de régie , de perception , etc ...
... forestier . 46 Matériel de l'enseignement forestier .. ΜΟΝΤΑΝΤ des crédits ... service des forêts .. 400.000 50.000 1.840.000 210.000 Total de la 4 partie ... Service général ............ .. - Frais de régie , de perception , etc ...
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... service des forêts en Algérie .... 117.000 Total pour la 4 partie ... 2.661.250 RECAPITULATION - 3e partie . Service ... forestier , art . 17 , et ordonnance du 1er août 1827 , art . 73 , etc. ) ; 2. Frais d'adjudication des coupes ...
... service des forêts en Algérie .... 117.000 Total pour la 4 partie ... 2.661.250 RECAPITULATION - 3e partie . Service ... forestier , art . 17 , et ordonnance du 1er août 1827 , art . 73 , etc. ) ; 2. Frais d'adjudication des coupes ...
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... forestier . BOIS NON SOUMIS AU RÉGIME FORESTIER Pour les propriétés de cette nature , les renseignements qui doivent ... service public comme le nôtre devrait toujours avoir à sa disposition . BOIS SOUMIS AU RÉGIME FORESTIER C'est aux ...
... forestier . BOIS NON SOUMIS AU RÉGIME FORESTIER Pour les propriétés de cette nature , les renseignements qui doivent ... service public comme le nôtre devrait toujours avoir à sa disposition . BOIS SOUMIS AU RÉGIME FORESTIER C'est aux ...
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Common terms and phrases
1er mars 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents forestiers Algérie août applicable arrêt article Attendu autorisée avril Bogain bornage brigadiers cahier des charges chasseurs forestiers chemins chênes-liège civile clôture Code forestier commission communes condamnation conformément Conseil d'État Conseil général Conservateur des forêts coupes Cour d'appel Cour de cassation d'exploitation décembre déclaré décret délit délits demande département d'Oran Directeur des Forêts dispositions dommages-intérêts épicéas établissements publics fermiers feuillues forêts communales forêts domaniales frais futaies gardes généraux gardes particuliers gibier hectares indemnité indigènes jugement juillet Jules DEVELLE l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Algérie l'arrêt l'art l'article l'État législation loi du 26 loi du 9 ment ministre de l'Agriculture modifié municipal pâturage pensions pin d'Alep pourront préfet présente loi procès-verbal produits propriétaire propriété Puids régime forestier résulte Saint-Genest-Lerpt Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service forestier seulement sieur soumis au régime spéciales suivant tarifs terrains tion travaux Tribunal tribunal correctionnel