| Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...sommes puissent être employées à d'autres charges. Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le...sacristie, au commencement de chaque trimestre, avec 1rs noms du fondateur et de l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. Il sera rendu compte... | |
| France - Law - 1811 - 840 pages
...sommes puissent être employées à d'autres charges. Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le...l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. Il sera aussi rendu compte à la fin de chaque trimestre, par le curé ou desservant , au bureau des... | |
| J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...sommes puissent être employées à d'autres charges. Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le...affiché dans la sacristie , au commencement de chaque trimçstre, avec le nom du fondateur et de l'ecelésiastique qui acquittera chaque fondation. Il sera... | |
| Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...dations qui doivent être desservies pendant le conrs d'un trimestre, sera affiché dans la sacristie an commencement de chaque trimestre, avec les noms du...l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. H sera aussi rendu compte à la fin de chaque trimestre par le curé ou desservant au bureau des marguilliers... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...22 fructidor an xui et i6 juia I8o6; Avis du Conseil-d'État, des a3 novembre-ia décembre i8o5. les fondations qui doivent être desservies pendant le...l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. Il sera aussi rendu compte, à la fin de chaque trimestre, parle curé ou desservant au bureau des... | |
| France - Law - 1836 - 462 pages
...sommes puissent être employées à d'autres charges. Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le...l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. Il sera rendu compte à la fin de chaque trimestre, par le curé ou desservant, au bureau des marguilliers... | |
| France - France - 1836 - 462 pages
...sommes puissent être employées à d'autres charges. Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le...fondateur et de l'ecclésiastique qui acquittera chaque foudation. Il sera rendu compte à la fin de chaque trimestre, par le curé ou desservaut, au bureau... | |
| France - 1839 - 570 pages
...sommes puissent être employées à d'autres charges. — Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le...l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. — II sera aussi rendu compte à la fin de chaque trimestre , par le curé ou desservant , au bureau des marguilliers... | |
| Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...sommes puissent être employées à d'auires charges. Un extrait du sommier dos litres contenant .les fondations qui doivent être desservies pendant le...sacristie, au commencement de chaque trimestre, avec li.-s noms du fondateur et de l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation. 11 sera rendu compte... | |
| M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 640 pages
...des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le cours d'un trimestre, est affiché dans la sacristie au commencement de chaque...les noms du fondateur et de l'ecclésiastique qui doit acquitter chaque fondation. Il est rendu compte, à la fin de chaque trimestre, par le curé ou... | |
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