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" Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et... "
Gesetzblatt für das Land Österreich - Page 92
by Austria - 1858
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Journal historique et littéraire, Volume 25

1858 - 1198 pages
...MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine <!u royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigue et l'empereur des Ottomans, voulant, conformément aux stipulations du Traité conclu à...
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Annuaire historique universel

Europe - 1841 - 852 pages
...des Belges et LL. MM. l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême , le Roi des Français , la reine du royaume-uni de la Grande- Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Hossies, est déclaré n'être point obligatoire pour les hautes parties...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1842 - 574 pages
...forme de Leurs Majestés/ l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, la Reine du royaume uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de /Prusse; l'Empereur de toutes les Russies , d'uue part, et le Roi des Belges, de l'autre part. Traité et 'annexe (auquel annexe est attachée...
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Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ...

France - Law - 1858 - 662 pages
...Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, ta Heine du Royaume-Uni delà Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Surdaigne et l'Empereur des Ottomans. Art. 1er. L'Assemblée élective se compose, dans chaque Principauté,...
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Plakater, förordningar, manifester och påbud samt kungörelser och cirkulärer ...

Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...les troupes Russes se trouvent en possession. Article 4. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté of 3ù){]latlb ümlcmna ftdberna Od>...
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BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES ..., Volumes 29-31

1856 - 536 pages
...suisse et les plénipotentiaires di Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, l'empereur de Français, la reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , en vue de régler la situation internationale du canton de Neuchâtel...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol: Chroniques de ..., Part 2

César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 506 pages
...Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et voulant prévenir le retour des...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...LEURS MAJESTÉS l'Empereur des Français, la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et voulant prévenir le retour des...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...possession. - •;•• •"''• Art. 4- •'.-': ••*•»' Leurs Majestés l'Empereur des Francais , la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur <le toutes les Russies les...
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Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume - Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies , le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre, et voulant prévenir le retour des...
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