Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique |
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... Danube , qui pendant quatre siècles délimitèrent sur presque toute leur étendue les provinces septentrionales de l'empire , les exigences mêmes des armées , les besoins de l'État en alimentèrent le trafic et l'indus- trie des transports ...
... Danube , qui pendant quatre siècles délimitèrent sur presque toute leur étendue les provinces septentrionales de l'empire , les exigences mêmes des armées , les besoins de l'État en alimentèrent le trafic et l'indus- trie des transports ...
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... Danube , qui pendant longtemps n'eut pas de riverains étrangers et dont les abords avaient été successivement fortifiés par Trajan en aval des Portes de Fer et en amont par Probus et Justinien , la navigation était relativement plus ...
... Danube , qui pendant longtemps n'eut pas de riverains étrangers et dont les abords avaient été successivement fortifiés par Trajan en aval des Portes de Fer et en amont par Probus et Justinien , la navigation était relativement plus ...
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... tarifs publiés en 1177 et 1178 par le duc Léopold de Babenberg en la bonne ville de Stein sur le Danube . ( 2 ) Les Hollandais approvisionnèrent longtemps le marché Il est certain qu'en France , du XIIIe au XVII 12 FLEUVES INTERNATIONAUX .
... tarifs publiés en 1177 et 1178 par le duc Léopold de Babenberg en la bonne ville de Stein sur le Danube . ( 2 ) Les Hollandais approvisionnèrent longtemps le marché Il est certain qu'en France , du XIIIe au XVII 12 FLEUVES INTERNATIONAUX .
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... Danube , le Pô , le Tage , etc. , comme il a été reconnu que pour faciliter les com- munications des différents peuples et favoriser l'échange de leurs productions au moyen des routes fluviales , il était indis- pensable de diminuer le ...
... Danube , le Pô , le Tage , etc. , comme il a été reconnu que pour faciliter les com- munications des différents peuples et favoriser l'échange de leurs productions au moyen des routes fluviales , il était indis- pensable de diminuer le ...
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... Danube . Mémoire com- muniqué dans la séance du 30 mars 1857 , mais non inséré au protocole . ( 2 ) Wurm , cinq lettres sur la liberté fluvlale , p . 23 . Le duc de Dalberg rencontra d'ailleurs sur d'au- tres points INTRODUCTION ...
... Danube . Mémoire com- muniqué dans la séance du 30 mars 1857 , mais non inséré au protocole . ( 2 ) Wurm , cinq lettres sur la liberté fluvlale , p . 23 . Le duc de Dalberg rencontra d'ailleurs sur d'au- tres points INTRODUCTION ...
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Common terms and phrases
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser