Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique |
From inside the book
Results 1-5 of 32
Page 5
... avaient été successivement fortifiés par Trajan en aval des Portes de Fer et en amont par Probus et Justinien , la navigation était relativement plus régulière et plus sûre ; elle bénéficiait d'ailleurs des relations qu'avaient établies ...
... avaient été successivement fortifiés par Trajan en aval des Portes de Fer et en amont par Probus et Justinien , la navigation était relativement plus régulière et plus sûre ; elle bénéficiait d'ailleurs des relations qu'avaient établies ...
Page 6
... avaient leurs chefs dirigeants , syndici , magistri , quinquennales , représentant à peu près la curie et elles se subdivisaient en décuries comme la population des tribus . Le jus persona leur était reconnu et elles pouvaient ainsi ...
... avaient leurs chefs dirigeants , syndici , magistri , quinquennales , représentant à peu près la curie et elles se subdivisaient en décuries comme la population des tribus . Le jus persona leur était reconnu et elles pouvaient ainsi ...
Page 8
... avaient - elles lieu suivant un tour de rôle réglementaire ou le négociant pouvait - il librement choi- sir ses bateliers dans le personnel des nautes ? Le prix du frêt dépendait - il des conventions des parties ou était - il fixé par ...
... avaient - elles lieu suivant un tour de rôle réglementaire ou le négociant pouvait - il librement choi- sir ses bateliers dans le personnel des nautes ? Le prix du frêt dépendait - il des conventions des parties ou était - il fixé par ...
Page 11
... avaient un caractère pri- vatif , exclusif de toute jouissance générale . Le joug des péages mit la batellerie à la discrétion des privilégiés riverains , soit justiciers , soit féodaux , soit alleutiers qui s'en firent leur principale ...
... avaient un caractère pri- vatif , exclusif de toute jouissance générale . Le joug des péages mit la batellerie à la discrétion des privilégiés riverains , soit justiciers , soit féodaux , soit alleutiers qui s'en firent leur principale ...
Page 14
... avaient tous le même intérêt à défendre leurs exactions spoliatrices , ces pratiques reçurent la consécration du temps et devinrent inattaquables . Une institution particulière , celle des relâches forcées , caractérise cette période du ...
... avaient tous le même intérêt à défendre leurs exactions spoliatrices , ces pratiques reçurent la consécration du temps et devinrent inattaquables . Une institution particulière , celle des relâches forcées , caractérise cette période du ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser