Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique |
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... commerce sur les eaux situées aux confius de l'em pire , semble ressortir de l'épithète de POTAMOPHYLACIA ap pliquée à la flotte dite Alexandrina , dont il est question dans l'inscription de Malaga reproduite sous le n ° 1970 du Corp ...
... commerce sur les eaux situées aux confius de l'em pire , semble ressortir de l'épithète de POTAMOPHYLACIA ap pliquée à la flotte dite Alexandrina , dont il est question dans l'inscription de Malaga reproduite sous le n ° 1970 du Corp ...
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... commerce à recher- cher de plus sûrs débouchés ( 1 ) . L'on verra , par exemple , dans la suite des temps les exportations des Pays - Bas vers l'Orient , comme celles des con- trées voisines du Rhin qui empruntaient la vallée danubienne ...
... commerce à recher- cher de plus sûrs débouchés ( 1 ) . L'on verra , par exemple , dans la suite des temps les exportations des Pays - Bas vers l'Orient , comme celles des con- trées voisines du Rhin qui empruntaient la vallée danubienne ...
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... commerce et la batellerie étaient telle- ment dommagés que plus bonnement ne pouvaient plus fréquenter les dites rivières1 . >> En Allemagne l'on avait cherché à se précau- tionner contre la facilité avec laquelle les empe- reurs « par ...
... commerce et la batellerie étaient telle- ment dommagés que plus bonnement ne pouvaient plus fréquenter les dites rivières1 . >> En Allemagne l'on avait cherché à se précau- tionner contre la facilité avec laquelle les empe- reurs « par ...
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... commerce intérieur , tout en élevant les ports qui en bénéfi- ciaient à un haut degré de prospérité . A l'origine , l'étape ou la relâche forcée se justifiait par cer- taines nécessités locales auxquelles le marchand pouvait d'autant ...
... commerce intérieur , tout en élevant les ports qui en bénéfi- ciaient à un haut degré de prospérité . A l'origine , l'étape ou la relâche forcée se justifiait par cer- taines nécessités locales auxquelles le marchand pouvait d'autant ...
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... caractéristiques que les débats des commissions hambourgeoises de l'Elbe , et l'on se fait difficile- ment à l'idée que le commerce soit resté si long- temps soumis et ait pu survivre à un pareil régime INTRODUCTION HISTORIQUE . 21.
... caractéristiques que les débats des commissions hambourgeoises de l'Elbe , et l'on se fait difficile- ment à l'idée que le commerce soit resté si long- temps soumis et ait pu survivre à un pareil régime INTRODUCTION HISTORIQUE . 21.
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Common terms and phrases
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser