Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique |
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... Elbe et sur l'Escaut , elle fut un fléau pour le commerce intérieur , tout en élevant les ports qui en bénéfi- ciaient à un haut degré de prospérité . A l'origine , l'étape ou la relâche forcée se justifiait par cer- taines nécessités ...
... Elbe et sur l'Escaut , elle fut un fléau pour le commerce intérieur , tout en élevant les ports qui en bénéfi- ciaient à un haut degré de prospérité . A l'origine , l'étape ou la relâche forcée se justifiait par cer- taines nécessités ...
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... Elbe et du Rhin . En 1669 , une commission se réunit à Hambourg < « < pour aviser aux moyens de rendre au cours de l'Elbe les marchandises qui , par suite de l'exagé- ration des taxes , s'en étaient éloignées pour em- ployer le roulage ...
... Elbe et du Rhin . En 1669 , une commission se réunit à Hambourg < « < pour aviser aux moyens de rendre au cours de l'Elbe les marchandises qui , par suite de l'exagé- ration des taxes , s'en étaient éloignées pour em- ployer le roulage ...
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... Elbe et qu'il y avait lieu d'une part << de ramener à l'ancien taux les droits exception- nels établis pendant la guerre de Trente ans , comme sur le Rhin , et d'autre part d'en confier la perception à des fonctionnaires honnêtes et ...
... Elbe et qu'il y avait lieu d'une part << de ramener à l'ancien taux les droits exception- nels établis pendant la guerre de Trente ans , comme sur le Rhin , et d'autre part d'en confier la perception à des fonctionnaires honnêtes et ...
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... Elbe de surprendre les navigateurs dans un piège , comme si les fleuves étaient devenus de vé- ritables coupe - gorges ? On voit aussi combien les petits États se mon- traient opiniâtres dans la défense de leurs droits et privilèges ...
... Elbe de surprendre les navigateurs dans un piège , comme si les fleuves étaient devenus de vé- ritables coupe - gorges ? On voit aussi combien les petits États se mon- traient opiniâtres dans la défense de leurs droits et privilèges ...
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... caractéristiques que les débats des commissions hambourgeoises de l'Elbe , et l'on se fait difficile- ment à l'idée que le commerce soit resté si long- temps soumis et ait pu survivre à un pareil régime INTRODUCTION HISTORIQUE . 21.
... caractéristiques que les débats des commissions hambourgeoises de l'Elbe , et l'on se fait difficile- ment à l'idée que le commerce soit resté si long- temps soumis et ait pu survivre à un pareil régime INTRODUCTION HISTORIQUE . 21.
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Common terms and phrases
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser