Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique |
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... marchandises , » quelque modique qu'en soit la quantité ou le prix , forceront le commerce à recher- cher de plus sûrs débouchés ( 1 ) . L'on verra , par exemple , dans la suite des temps les exportations des Pays - Bas vers l'Orient ...
... marchandises , » quelque modique qu'en soit la quantité ou le prix , forceront le commerce à recher- cher de plus sûrs débouchés ( 1 ) . L'on verra , par exemple , dans la suite des temps les exportations des Pays - Bas vers l'Orient ...
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... marchandises qui étaient mises en vente « pendant trois marchés consécutifs » ; il n'y eut pas jusqu'aux radeaux qui ne fussent contrôlés en détail et dûment taxés . Une réaction plus apparente que réelle se pro- duisit vers le milieu ...
... marchandises qui étaient mises en vente « pendant trois marchés consécutifs » ; il n'y eut pas jusqu'aux radeaux qui ne fussent contrôlés en détail et dûment taxés . Une réaction plus apparente que réelle se pro- duisit vers le milieu ...
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... marchandises qui , par suite de l'exagé- ration des taxes , s'en étaient éloignées pour em- ployer le roulage . » Des plaintes très vives furent adressées au duc Christian de Mecklembourg- Schwerin au sujet des exactions commises par ...
... marchandises qui , par suite de l'exagé- ration des taxes , s'en étaient éloignées pour em- ployer le roulage . » Des plaintes très vives furent adressées au duc Christian de Mecklembourg- Schwerin au sujet des exactions commises par ...
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... marchandises étrangères . Ces rivalités et transactions ne sont pas moins caractéristiques que les débats des commissions hambourgeoises de l'Elbe , et l'on se fait difficile- ment à l'idée que le commerce soit resté si long- temps ...
... marchandises étrangères . Ces rivalités et transactions ne sont pas moins caractéristiques que les débats des commissions hambourgeoises de l'Elbe , et l'on se fait difficile- ment à l'idée que le commerce soit resté si long- temps ...
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... marchandises . En résumé , l'activité trop diplomatique de la commission de 1815 n'a pas absolument répondu à cet esprit cosmopolite dont ses premières instruc- tions portaient l'empreinte manifeste et l'on ne saurait , je crois ...
... marchandises . En résumé , l'activité trop diplomatique de la commission de 1815 n'a pas absolument répondu à cet esprit cosmopolite dont ses premières instruc- tions portaient l'empreinte manifeste et l'on ne saurait , je crois ...
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Common terms and phrases
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser