Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique |
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... suite des temps les exportations des Pays - Bas vers l'Orient , comme celles des con- trées voisines du Rhin qui empruntaient la vallée danubienne , s'en détourner insensiblement pour gagner Constantinople et Alexandrie par la Médi ...
... suite des temps les exportations des Pays - Bas vers l'Orient , comme celles des con- trées voisines du Rhin qui empruntaient la vallée danubienne , s'en détourner insensiblement pour gagner Constantinople et Alexandrie par la Médi ...
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... suite de l'exagé- ration des taxes , s'en étaient éloignées pour em- ployer le roulage . » Des plaintes très vives furent adressées au duc Christian de Mecklembourg- Schwerin au sujet des exactions commises par ses agents et on lui ...
... suite de l'exagé- ration des taxes , s'en étaient éloignées pour em- ployer le roulage . » Des plaintes très vives furent adressées au duc Christian de Mecklembourg- Schwerin au sujet des exactions commises par ses agents et on lui ...
Page 19
... suite d'une tarification aussi excessive qu'inintelli- gente . Elles démontrent par des témoignages officiels que les gouvernements ne se souciaient de la pros- périté de la batellerie qu'au point de vue de leur intérêt financier ...
... suite d'une tarification aussi excessive qu'inintelli- gente . Elles démontrent par des témoignages officiels que les gouvernements ne se souciaient de la pros- périté de la batellerie qu'au point de vue de leur intérêt financier ...
Page 22
... suite des longues négociations par lesquelles l'Au- triche devenue maîtresse des Pays - Bas catholiques , réclama l'ouverture de l'Escaut au profit de ses nouveaux sujets , un second traité confirma l'ex- clusion du pavillon belge sur ...
... suite des longues négociations par lesquelles l'Au- triche devenue maîtresse des Pays - Bas catholiques , réclama l'ouverture de l'Escaut au profit de ses nouveaux sujets , un second traité confirma l'ex- clusion du pavillon belge sur ...
Page 26
... suite du traité de Lunéville , les conditions essentielles du régime fluvial proposées à Rastadt furent reproduites aux conférences de la Députation extraordinaire de l'Empire réunie à Ratisbonne en 1802 et cette fois l'Allemagne crut ...
... suite du traité de Lunéville , les conditions essentielles du régime fluvial proposées à Rastadt furent reproduites aux conférences de la Députation extraordinaire de l'Empire réunie à Ratisbonne en 1802 et cette fois l'Allemagne crut ...
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Common terms and phrases
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser