 | Belgium - Law - 1894 - 716 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser ÍO kilogrammes. i. Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera resté, an mieux des intérêts de l'expéditeur. '•>. Le transport n'a lieu que sur îles wagons découvert?.... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1886 - 736 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogrammes. 2°. Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera resté, an mieux des intérêts de l'expéditeur. 3°. Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts.... | |
 | Friedrich Meili - Railroad law - 1887 - 166 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, aux mieux des intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1888 - 754 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pus dépasser 60 kilogrammes. 2. Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera resté, an mieux des intérêts de l'expéditeur. 3. Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts.... | |
 | Albert Urban - 1892 - 122 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 6o kilogrammes ; 2" Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés...transport ne serait pas accepté ; 4° Les dispositions du n° 3 qui précèdent sont aussi applicables aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces... | |
 | Hungary - 1892 - 1248 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogrammes. 2e Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés...contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage... | |
 | Railroads - 1893 - 212 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2. Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés...resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur. J. falls sie aus Stroh, Rohr, Schilf oder ähnlichem Material besteht, mit Lehm- oder Kalkmilch oder... | |
 | France - France - 1893 - 800 pages
...poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés...contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de 1'expédileur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage... | |
 | Belgium - Law - 1893 - 636 pages
...apportées et qui sont imprimées • II italiques. 55 »vede contenu qui >• sera reste, au mieux île? intérêts de l'expéditeur ; 3° Le transport n'a...wagons découverts. Si les opérations du passage eu douane exigeaient îles wagons munis de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté;... | |
 | Theodor Gerstner - Freight and freightage - 1893 - 644 pages
...poids brut du colis isolé ne droit pas dépasser 40 kilogrammes. 2 ° Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés...vendus avec le contenu qui y sera resté, au mieux de intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a Heu que sur des wagons découverts. Si les opérations... | |
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Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations... 
