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Books Books 1 - 10 of 136 on Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution....
" Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 8 octobre 1881. "
Les manuscrits précolombiens - Page 186
by Georges Raynaud - 1893 - 199 pages
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Bulletin des lois de la République française, Volume 29

France - Law - 1885
...générale du 8 mai 188/1 et dont un exemplaire se trouve joint au présent décret. 2. Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret Fait à Paris, le 26 Août 188/1 . Signé JULES GRÉVY. '•• Vinittrc de l'initraetian puHiqus tt...
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Journal d'éducation [afterw.] Bulletin [afterw.] Journal d'éducation populaire

Société pour l'instruction élémentaire
...s'ils comptent trou années d'exercice dans l'enseignement primaire public. Art. 4. — Le ministre de l'instruction publique et des beauxarts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 5 juin 1880. JULES GRÉVY. Par le Président de la République : Le ministre Av V...
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Bulletin

1875
...Aucune modification ne pourra y être faite sans l'autorisation du gouvernement. Art. 3. Le Ministre de l'instruction publique et des beauxarts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 14 avril 1876. Signé : Maréchal DE MAC-MAHON. Par l« président de la République...
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L'Union Medicale Journal

Amedee Latour - 1876
...clinique eilerne. — Une chaire de clinique obstétricale et accouchements. Art. 2. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 31 août 1876. Maréchal de MAC-MAIION, duc DE MAGENTA. Par le Président de...
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La Météorologie, Volumes 25-26

Meteorology - 1877
...V, VI, IX et X de ses statuts, tels qu'ils sont annexés au présent décret. Article 2. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 10 août 1878. Signé : M" DE MAC MAHON. Par le Président de la République : Le...
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 17

Algeria - Law - 1878
...fr. 500 l'r. 60 fr. — de grammaire 800 500 80 — supérieure 800 500 100 ART. 4. — Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 30 décembre 1876. Signé : Mal DE MAC-MAHON. Par le Président de la République:...
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Bibliothèque de l'École des chartes, Volume 40

Archives - 1879
...sont maintenus en tant qu'ils " mu rieû de contraire au présent décret. Art. 16. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret. • Par décret en date du 1er mars, notre confrère M. Courajod, attaché à la conservation du musée...
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Mémoires de la Société Éduenne, Volume 8

Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - Science - 1879
...acquérir, au nom de ladite Société, l'hôtel du chancelier Rolin, à Autun. » ART. 2. » Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret. » Fait à Versailles, le 24 novembre 1877. » Signé ; Maréchal DE MAC-MAHON. » Par le Président...
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Bulletin, Volume 3

Société philomathique de Paris - Science - 1879
...modification ne pourra y être apportée sans l'autorisation du Gouvernement. ART. III. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 25 mars 1879. Signé : JULES GRÉVY. Par le Président de la République, L° Ministre...
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Mémoires de l'Académie des sciences, agriculture, commerce, belles-lettres ...

Académie des sciences, des lettres et des arts d'Amiens - 1879
...ciannexés. Aucune modification ne pourra y être apportée sans l'autorisation du Gouvernement. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent Décret. Fait à Paris le S Janvier 1877. Signé : M al DE MAC-MAHON. Par le Président de la République. L»...
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