Annuaire de l'économie politique et de la statistique

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Guillaumin (M., Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block
Guillaumin et cie, 1879 - Economics
 

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 117 - ... coups et blessures ayant occasionné la mort sans intention de la donner (8p.
Page 826 - Annuaire de Législation Étrangère, publié par la Société de Législation Comparée, contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers, [1870]97. le-27e année. Paris, Cotillon, 1872-98. 27 v. 8°. The title, from 1882, reads " contenant le texte des principales lois,
Page 845 - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau...
Page 827 - Annuaire du corps de l'intendance et des officiers d'administration, des bureaux de l'intendance, des hôpitaux, des subsistances, de l'habillement et du campement de l'armée de terre, établi sur les documents du ministère de la guerre.
Page 864 - Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence...
Page 857 - Bulletin de la Société de statistique, sciences, lettres et arts du département des Deux-Sèvres (n™ 3 et 4, mars-avril 1874 ; n° 6, juin 1874).
Page 854 - Précis de droit commercial, comprenant le commentaire du code de commerce et des lois qui s'y rattachent, suivi d'une table des textes expliqués et d'une table analytique développée.
Page 211 - Ces dernières dispositions ne concernent que les receveurs dont le concours aura été demandé par les administrations des caisses d'épargne et accordé par le Ministre des postes et des télégraphes, sur l'avis conforme du Ministre de l'agriculture et du commerce.
Page 372 - Les élèves ecclésiastiques désignés à cet effet par les archevêques et par les évêques, et les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les cultes salariés par l'État...
Page 828 - Rapport de la 3" sous-commission chargée d'étudier l'influence exercée dans la presqu'île de Gennevilliers par l'irrigation en eau d'égout sur la valeur vénale et locative des terres de culture. (Préfecture de la Seine) In-8*, • 38 p.

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