AMYON (suite). dans le scrutin par appel nominal sur cette question « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté? >> (t. LXV, p. 532). ANABAPTISTES. Les anabaptistes habitants de la cime des Vosges adhèrent à la Constitution et demandent à être dispensés du service militaire en raison de leur religion (8 août 1793, t. LXX, p. 512); - renvoi aux comités de législation et d'instruction publique (ibid.). ANARCHISTES. Mémoire de J.-P. Brissot sur leur influence, les maux qu'elle a causés et la nécessité d'anéantir cette influence pour sauver la République (t. LXVII, p. 392 et suiv.). ANAY (DISTRICT D'), département de la Seine-Inférieure. Les assemblées primaires acceptent la Constitution (22 juillet 1793, t. LXIX, p. 311); insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.). ANCELET-DAY, officier du régiment du Cap. Ecrit qu'il se constitue prisonnier à l'Abbaye (9 janvier 1793, t. LVI, p. 604). ANCENIS (COMMUNE, CANTON ET DISTRICT D'). Don patriotique (13 novembre 1792, t. LIII, p. 468). Lettre des administrateurs au sujet des troubles qui affligent leur district (3 mars 1793, t. LXI, p. 12). Procès-verbal de l'acceptation de la Constitution par la commune (21 juillet 1793, t. LXIX, p. 451). On annonce que la garnison de cette commune a accepté la Constitution (1er août 1793, t. LXX, p. 63); — insertion au Bulletin (ibid.). Le canton accepte la Constitution (5 août, p. 291); - insertion au Bulletin (ibid. p. 292). ANDELOT (COMMUNE D'), département de la Haute-Marne. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 9); -insertion au Bulletin (ibid. p. 10). ANDELYS (DISTRICT, CANTON ET COMMUNE DES). Adresse d'adhésion (8 octobre 1792, t. LII, p. 392). — Adresse du directoire relative au jugement de Louis Capet (29 février 1793, t. LIX, p. 318). — Pétition relative aux subsistances (28 avril 1793, t. LXIII, p. 549). — Les administrateurs font passer copie d'un ar ANDELYS (suite). rêté portant que tous les bateaux chargés de farine, se trouvant dans l'arrondissement, seront arrêtés (28 mai 1793, t. LXV, p. 484); renvoi au Conseil exécutif (ibid.). Fait connaître les trames qui se préparent dans les départements de la cidevant Normandie contre l'unité de la République (13 juin 1793, t. LXVI, p. 473 et suiv.). Les administrateurs dénoncent le citoyen Cauvin (20 juin 1793, t. LXVII, p. 16). La municipalité remercie la Convention de l'envoi qui lui a été fait de la Constitution et fait un don patriotique (7 juillet 1793, t. LXVIII, p. 371); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Le directoire annonce que l'Acte constitutionnel a été accepté avec transport et qu'il sera soumis à l'acceptation des assemblées primaires (15 juillet 1793, t. LXIX, p. 3); mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.). La société républicaine adhère aux journées des 31 mai, et 2 juin et jure de défendre la Constitution (17 juillet, p. 67); mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.). La société républicaine annonce que l'assemblée primaire du canton accepte la Constitution et adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (26 juillet, p. 554); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid. p. 525). L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35); mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.). La société républicaine présente le tableau de ce qu'elle a fait lors de la révolte des administrateurs du département (1er août, p. 64); renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.). - ANDFER (COMMUNE D'), département du Haut-Rhin. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202); — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203). ANDILLY (PIERRE-FRANÇOIS-CHRÉTIEN D'), émigré. On annonce qu'il a été condamné (13 novembre 1792, t. LIII, p. 377). ANDORRE (VALLÉE D'). Lettre du ministre des contributions publiques relative à la faculté qu'ont les habitants de la vallée de tirer de France des grains et des bestiaux (13 janvier 1793, t. LVII, p. 28); — renvoi au comité du commerce (ibid.). Le mi- . nistre des contributions publiques rend compte des mesures prises par le départe - ANDREI, député de la Corse. - 1793. Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la Sûreté générale de l'Etat?» (t. LVII, p. 73 et 99). Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question: « Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple» (p. 95 et 106). Vote pour la réclusion pendant tout le temps que cela sera nécessaire au salut de la patrie dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Quelle peine sera infligée à Louis? »> et motive son opinion (p. 398 et 422). Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du jugement rendu contre Louis ANDREI (suite). Capet (p. 466 et 468). Absent lors du scrutin par appel nominal sur cette question: « Y a-t-il lieu a accusation contre Marat, membre de la Convention nationale? »> (t. LXII, p. 46 et 72). S'est abstenu dans le scrutin par appel nominal sur cette question « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté ? » (t. LXV, p. 536). ANDRIEU (MARIE), épouse du citoyen Audoyé. Sa déposition relative aux attroupements de Montpellier (27 avril 1793, t. LXIII, p. 465 et suiv.). ANDRIEU (PIERRE-JEAN), vicaire épiscopal du département de la Loire-Inférieure. Sollicite un secours à raison du pillage de ses effets par les brigands vendéens (5 août 1793, t. LXX, p. 289). — La Convention décrète que le département de la Vienne est autorisé à faire payer sur la caisse du district les deux quartiers d'avril et juillet de son traitement, lequel payement sera rétabli par le département de la Loire-Inférieure dans la caisse du district de Poitiers aussitôt que les circonstances le permettront (ibid.). ANDRIEUX, membre du directoire du district de l'Isle-Jourdain, détenu dans la maison d'arrêt de la commune d'Auch. La Convention décrète qu'il sera remis par le directoire du département du Gers au directeur du juré du tribunal de l'Isle-Jourdain pour être procédé par ledit directeur contre le détenu conformément à la loi (27 juillet 1793, t. LXIV, p. 578). ANEST (LOUIS-FRANÇOIS), organiste. Décret ordonnant au pouvoir exécutif de fournir à la Convention les renseignements propres à la mettre en état de prononcer définitivement sur sa demande (1er mai 1793, t. LXIII, p. 666). ANGERS (suite). - les armées dans un abandon coupable (14 janvier 1793, t. LVII, p. 40). Les administrateurs du district envoient une adresse de dévouement (10 avril 1793, t. LXI, p. 514. Décret accordant une somme de 100,000 livres à la municipalité pour les approvisionnements (20 avril 1793, t. LXIII, p. 29). On signale le zèle patriotique des habitants (6 mai 1793, t. LXIV, p. 219). · Renvoi à la séance du dimanche 9 juin, de l'admission des députés extraordinaires de cette commune (6 juin 1793, t. LXVI, p. 89). - Lettre de ces députés qui demandent leur admission immédiate (ibid. p. 93); — la Convention décide de les entendre séance tenante (ibid.); admis, ils présentent une adresse reprochant à la Convention ses dissensions et lui demandent de faire une Constitution républicaine (ibid. et p. suiv.); --- observations de Thuriot (ibid. p. 96) ;· la Convention passe à l'ordre du jour sur la proposition d'impression de l'adresse (ibid.). - Il est accordé une indemnité de 8,233 liv. 17 s. 5 d. à la commune (16 juin, p. 570). Ordre du jour sur une demande d'indemnité de l'hôpital de Saint-Jean l'Evangéliste (ibid. p. 571). L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution (28 juillet 1793, t. LXIX, p. 606), mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. p. 607). Le canton accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8), (4 août, p. 200). ANGERVILLE (COMMUNE ET CANTON D'). Proteste contre les adresses des administrateurs de Pont-l'Evêque, demande à la Convention de lui faire connaître tous les décrets émanés d'elle depuis le 1er juin et de lui envoyer la Constitution (14 juillet 1793, t. LXVIII, p. 708); -- insertion au Bulletin (ibid.). L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution (28 juillet 1793, t. LXIX, p. 607); - mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.) — Le canton accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 7), (2 août, p. 121). ANGERVILLE-LORCHER (CANTON D'), département de la Seine-Inférieure. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 7.); insertion au Bulletin (ibid. p. 10). ANGIVILLIERS (D'). Lettres au roi trouvées dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 526 et suiv.), (p. 593), (p. 594). ANGLAIS. Adresse de cinq mille citoyens anglais à la Convention (7 novembre 1792, t. LIII, p. 274 et suiv.); la Convention décrète que cette adresse sera traduite et envoyée aux départements et aux armées (ibid. p. 275). Les citoyens anglais réunis à Paris demandent audience (27 novembre, p. 609). — Jour fixé (ibid.). Admis, ils présentent leurs félicitations à la Convention (28 novembre, p. 635). Lettre d'un citoyen anglais qui envoie ses vues sur le système des lois que la Convention nationale se propose de donner à la France (30 décembre 1792, t. LVI, p. 62). Réclamations de deux artistes anglais qui ont établi dans le château de la Muette des magasins pour la filature du coton (9 janvier 1793, p. 225). - Lettre du ministre de la justice relative à des marchés passés avec des commerçants anglais (20 avril 1793, t. LXIII, p. 4); - renvoi aux comités de la guerre et de Législation (ibid.). - Deux citoyens anglais demandent que la Convention autorise les municipalités de Calais et de Boulogne à laisser partir des paquebots pour les ramener dans leur patrie (21 avril, p. 84); renvoi aux comités diplomatique et de commerce réunis (ibid.). Pétition de plusieurs Anglais munis de passeports qui se plaignent de ce que la municipalité de Calais ne veut pas les laisser passer (5 mai 1793, t. LXIV, p. 145) ; renvoi au conseil exécutif (ibid.). Pétition d'un négociant anglais qui demande un passeport (6 mai, p. 195); renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.). — Dénonciation d'un acte de piraterie commis par les Anglais par le navire génois La Providence qui portait des Français (8 mai, p. 315 et suiv.). Décret ordonnant au comité de marine de faire son rapport sur les navires neutres chargés de marchandises françaises qui ont été ou pourront être pillés par les Anglais (ibid.). Compte rendu de la conduite des matelots de la frégate anglaise l'Aigle (6 août 1793, t. LXX, p. 375 et suiv.); insertion au procès verbal (ibid. p. 376). - ANGLESQUEVILLE (CANTON D'), département de la Seine-Inférieure. L'assemblée primaire accepte la Constitution (22 juillet 1793, t. LXIX, p. 311); — insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.). ANGLETERRE. Observations du ministre des affaires étrangères sur la conduite équivoque du cabinet anglais et sur la cessation de ses relations officielles depuis le 10 août (19 décembre 1792, t. LV, p. 161 et suiv.). Le ministre de l'intérieur annonce qu'une frégate anglaise a pris une cargaison de blé appartenant à la République (31 décembre 1792, t. LVI, ANGLETERRE (suite). p. 75); renvoi au comité diplomatique (ibid.). Le ministre des affaires étrangères appelle l'attention de la Convention sur les rapports politiques et commerciaux de la France avec l'Angleterre (ibid. p. 101); -- motion de Kersaint relative à l'embargo mis par les Anglais sur deux bateaux chargés de blé appartenant à la République (1er janvier 1793, p. 110 et suiv.); renvoi au pouvoir exécutif (ibid. p. 111). Idées de Kersaint sur le gouvernement britannique, sur la situation de l'Angleterre et les mesures qu'il est nécessaire de prendre (ibid. p. 111 et suiv.); projet de décret (ibid. p. 116); - fixation de la date de la discussion de ce projet de décret (ibid.). On annonce -- que le conseil britannique ne veut pas laisser embarquer de grains pour la France (9 janvier, p. 605), (10 janvier, p. 709 et suiv.). Note officielle remise au nom du roi d'Angleterre à l'ambassadeur de la République auprès de lui, dans laquelle la cour de Saint-James se plaint de prétendus griefs et refuse de reconnaître l'ambassadeur de la République (12 janvier 1793, t. LVII, p. 12 et suiv.) ; réponse du pouvoir exécutif de France à cette note (ibid. p. 13 et suiv.); rapport par Brissot sur les dispositions du gouvernement britannique et sur les mesures à prendre (ibid. p. 16 et suiv.), (p. 23 et suiv.); projet de décret (ibid. p. 24 et suiv.). Rapport par Kersaint et projet de décret tendant à ordonner un armement maritime pour répondre aux préparatifs de guerre extraordinaires de l'Angleterre (13 janvier, p. 37 et suiv.); - ajournement des articles 9 et 10 et adoption des autres articles du projet de décret (ibid. p. 39). On annonce qu'à la nouvelle de la mort de Louis XVI le ministre plénipotentiaire de la République, Chauvelin, a reçu l'ordre de quitter l'Angleterre et que la cour a pris le deuil (30 janvier 1793, t. LVIII, p. 46 et suiv.); Idécret (ibid. p. 47). Rapport et projet de Brissot tendant à lui déclarer la guerre (1er février, p. 112 et suiv.); adoption (ibid. p. 118). Fa-. bre d'Eglantine propose de faire une adresse au peuple anglais (ibid. p. 120); adoption de cette proposition (ibid. p. 122). Le ministre des contributions publiques rappelle à la Convention qu'il est instant de prendre une décision relativement au traité avec l'Angleterre (18 février, p. 702). La Convention dénonce à tous les peuples la conduite lâche, perfide et atroce du gouvernement britannique (1er août 1793, t. LXX, p. 107). Décret ordonnant l'impression et l'envoi aux départements d'une lettre anglaise trouvée dans un portefeuille anglais (4 août, p. 236). ANGOULEME (CI-DEVANT DUC D'). On annonce qu'il a été tué (20 octobre 1792, t. LII, p. 592). ANGOULEME (COMMUNE, CANTON ET DISTRICT D'). Adresse d'adhésion du conseil général (17 octobre 1792, t. LII, p. 533. La société des Amis de la liberté et de l'égalité se plaint de la lenteur apportée à la liquidation d'une pension d'un de ses membres (12 mars 1793, t. LX, p. 103). La commune accepte la Constitution à l'unanimité (21 juillet, p. 275); - mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Décret annulant les arrêtés de la commune en vertu desquels sont sorties le 20 juillet les personnes détenues à la tour du ci-devant château et dans la maison qu'habitaient les filles dites Ursulines, et citant à la barre le maire et le procureur de la commune (28 juillet, p. 616 et suiv.). -- Les administrateurs du district annoncent l'envoi de l'Acte constitutionnel à toutes les communes du district et la convocation des assemblées primaires (17 juillet 1793, t. LXIX, p. 69); insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.). La section de la Liberté du canton accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 121), (4 août, p. 201). Le ministre de la justice fait savoir que le maire et le procureur de la commune sont arrivés à Paris pour rendre à la Convention le compte qu'elle attend d'eux (8 août, p. 528); renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.). ANNA-MARIA (NAVIRE). Extrait d'un jugement du tribunal de commerce de Calais qui déclare de bonne prise la capture de ce navire et de sa cargaison (28 avril 1793, t. LXIII, p. 495); renvoi aux comités de marine et de commerce réunis (ibid.). ANNECY (COMMUNE ET DISTRICT D'). Adresse de félicitation et de dévouement de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité (26 novembre 1792, t. LIII, p. 592). - Adresse de la société des Amis de la liberté et de l'égalité relative au jugement de Louis Capet (10 février 1793, t. LVIII, p. 431). Don patriotique de la même société (16 février, p. 609). Adresse de la même société relative à l'assassinat de Michel Lepeletier (18 février, p. 698). Les administrateurs du district transmettent un arrêté relatif à leur destitution (23 mai 1793, t. LXV, p. 212 et suiv.); renvoi au comité de Salut public (ibid. p. 214). Les administrateurs félicitent la Convention du succès des journées du 31 mai et 2 juin (20 juin 1793, t. LXVII, p. 6); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). — Le conseil général adhère aux décrets des 31 mai et 2 juin (23 juin, p. 89 et suiv.); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). -La Société populaire adhère aux décrets des 31 mai et 2 juin (24 juin, p. 117); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). ANNELLES (COMMUNE D'). Adresse relative à la fourniture des fourrages (31 janvier 1793, t. LVIII, p. 100). ANNEQUIN, cadet, se disant secrétaire du comité central de Salut public du département de l'Hérault. Décret ordonnant sa mise en état d'arrestation et sa comparution à la barre (9 juillet 1793, t. LXVIII, p. 479). ANNONAY (COMMUNE D'). Adresse d'adhésion de la société des Amis de la liberté et de l'égalité (17 octobre 1792, t. LII, p. 533). La société populaire fait un don patriotique (7 mai 1793, t. LXIV, p. 268); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). ANSE (COMMUNE ET CANTON D'), département de Rhône-et-Loire. Adresse d'adhésion (14 octobre 1792, t. LII, p. 489). Don patriotique de la municipalité (22 novembre 1792, t. LIII, p. 577). — Adresse du conseil général de la commune invitant à l'union tous les membres de la Convention et dons patriotiques (27 avril 1793, t. LXIII, p. 412 et suiv.); mention honorable et insertion au Bulletin ANSELME (GÉNÉRAL). Rend compte de ses opérations (7 octobre 1792, t. LII, p. 380 et suiv.), (15 octobre, p. 514), (19 octobre, p. 571). On demande pour lui le grade de maréchal de France (28 octobre 1792, t. LIII, p. 25); — ordre du jour sur cette pétition (ibid.). - Envoie quatre drapeaux enlevés à l'ennemi (2 décembre 1792, t. LIV, p. 48). Rend compte de ses opérations (5 décembre, p. 376 et suiv.). - Rend compte de ses opérations (12 décembre 1792, t. LV, p. 33). Il est dénoncé par le 18° régiment de dragons (27 décembre, p. 727); - renvoi au ministre de la guerre (ibid.). Renseignements sur sa conduite (5 janvier 1793, t. LVI, p. 225). — Les administrateurs du district d'Apt annoncent son départ pour Paris (28 janvier 1793, t. LVII, p. 723). - On annonce son arrivée à Paris (31 janvier 1793, t. LVIII, p. 100). Des députés de l'armée du Var demandent à être entendus au sujet de sa conduite. Jour fixé (14 février, p. 522). — Admis, ils déposent un mémoire sur la conduite du général (ibid. p. 536). Rapport à son sujet par les commissaires de la Convention à l'armée du Var et dans le pays de Nice (ibid. p. 538 et suiv.); - décret ordonnant sa mise en arrestation (ibid. p. 545). Envoie un mémoire justificatif de sa conduite (ibid. p. 546). - Texte de ce mémoire (ibid. p. 565 et suiv.). — Décret ordonnant sa mise en arrestation chez lui (17 février, p. 646). Décret relatif à la levée des scellés apposés sur ses papiers (26 février 1793, t. LIX, p. 271). - Demande la levée des scellés apposés sur ses papiers (28 février, p. 335) ; — ordre du jour motivé (ibid.). Demande qu'on le laisse libre dans Paris et que les scellés apposés |