FAUSSIN. Mention honorable de sa conduite (13 avril 1793, t. LXII, p. 9).

FAUST (BERNARD-CHRISTOPHE), docteur. Fait hommage d'un écrit sur la liberté (24 juin 1793, t. LXVII, p. 118); la Convention ordonne le dépôt d'un exemplaire aux Archives et à la Bibliothèque nationale, le renvoi au comité d'instruction publique et charge son président de lui écrire une lettre de félicitations (ibid.).

FAUTIN, adjudant des charrois de l'armée. On annonce un acte de bravoure de sa part (10 juin 1793, t. LXVI, p. 230 et suiv.); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid. p. 231).

FAUVEAU (P.-F.), de Vieux-Mesnil. Fait un don patriotique (26 juillet 1793, t. LXIX, p. 528).

FAUVRE-LABRUNERIE, député du Cher.

1792.

Suppléant au comité des assignats et monnaies (t. LII, p. 157). — 1793. — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État?» (t. LVII, p. 72 et 101). Vote non dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? » (p. 94 et 110). Vote pour la mort dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Quelle peine sera infligée à Louis? » et motive son opinion p. 397 et 417). Vote non dans le scrutin par appel nominal sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du jugement rendu contre Louis Capet (p. 466 et 472). Est envoyé dans les départements pour y accélérer le recrutement (t. LX, p. 25). — Absent lors du scrutin par appel nominal sur cette question : « Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale? » (t. LXII, p. 52 et 74). — Vote non dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté? » (t. LXV, p. 535). Membre du comité de législation (t. LXVII, p. 518). Suppléant au comité colonial (t. LXVIII, p. 307).

FAUVY (JEAN), peintre. Sa déposition relative aux attroupements de Montpellier (27 avril 1793, t. LXIII, p. 461 et suiv.).

FAVENCOURT. — Voir Bernai-Fanencourt.

FAVEREAU, directeur de la fonderie d'Indret. Fait part des mesures qu'il a prises contre les brigands (31 mars 1793, t. LXI, p. 7).

FAVERNE (PIERRE). Réclame contre une taxe faite des journées qu'il a employées à la garde de meubles dans une maison d'émigrés (27 juin 1793, t. LXVII, p. 525); renvoi au ministre de l'intérieur (ibid.).

FAVIE (CITOYENNE). Fait un don patriotiqu (9 décembre 1792, t. LIV, p. 713).

FAVIER aîné, membre du conseil général de la commune de Mende et grenadier de la garde nationale. Fait un don patriotique (19 mars 1793, t. LX, p. 312).

FAVIÈRES (COMMUNE ET CANTON DE), département de la Meurthe. Don patriotique (16 février 1793, t. LVIII, p. 609). - L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution et adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (26 juillet 1793, t. LXIX, p. 525); mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). La commune accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8): insertion au Bulletin (ibid. p. 10).

-

FAY (suite).

vement à des pâturages dont elle a été indûment dépossédée (3 août 1793, t. LXX, p. 169 et suiv.); renvoi au comité d'a

griculture (ibid. p. 170).

FAYAU, député de la Vendée.

1792.

Parle sur les moyens d'assurer les subsistances (t. LIII, p. 65). Membre du comité des secours publics (p. 129). Parle sur les subsistances (p. 659 et suiv.). Demande le rapport du décret sur l'expulsion de la famille des Bourbons (t. LV, p. 161 et suiv.). 1793. Son opinion, non prononcée, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi des Français (t. LVI, p. 393 et suiv.). Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État? » (t. LVII, p. 69 et 101). Vote non dans le scrutin par appel nominal sur cette question: « Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? » et motive son opinion (p. 83 et 110). · Vote pour la mort dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Quelle peine sera infligée à Louis? >>> et motive son opinion (p. 378 et 417). — Vote non dans le scrutin par appel nominal sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du jugement rendu contre Louis Capet (p. 464 et 472). Suppléant au comité des ponts et chaussées (p. 735). Membre du comité d'aliénation (t. LVIII, p. 162). — Fait un rapport sur les secours à accorder aux hôpitaux (p. 176), un rapport sur les secours à accorder aux départements (p. 278). -Parle sur la dénonciation contre le citoyen Legrand (p. 433). Est envoyé dans les départements pour y accélérer le recrutement (t. LX, p. 25). -Absent lors du scrutin par appel nominal sur cette question: « Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale? » (t. LXII, p. 44 et 74). - Vote non dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté? » (t. LXV, p. 535). — Dénonce Meillan, député des Basses-Pyrénées, comme contre-révolutionnaire (t. LXVI, p. 540). Membre du comité de législation (t. LXVII, p. 517). Parle sur la conduite du maire de Nantes (t. LXX, p. 127), sur la proposition de mettre en état d'arrestation les représentants Rouyer et Brunel (p. 139); - secrétaire (p. 531).

Membre du comité de liquidation (t. LII, p. 518). Parle sur les mesures à prendre à l'égard des émigrés (t. LIII, p. 551). — 1793.

FAYE (suite).

Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État?» (t. LVII, p. 69 et 101). — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question « Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? » et motive son opinion (p. 88 et 107). Vote pour la détention pendant la guerre et le bannissement à la paix dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Quelle peine sera infligée à Louis?» et motive son opinion (p. 379 et 421). Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du jugement rendu contre Louis Capet (p. 464 et 469). — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question: « Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale? » et motive son opinion (t. LXII, p. 45 et 70). — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté? » (t. LXV, p. 533).

FAYE (LEONARD). Enrôlé volontaire (26 avril 1793, t. LXIII, p. 355).

FAYE (PIERRE). Enrôlé volontaire (26 avril 1793, t. LXIII, p. 355).

FAYET, avoué. Fait un don patriotique (19 mars 1793, t. LX, p. 312).

FAYGNARD. Fait un don patriotique (25 janvier 1793, t. LVII, p. 719).

FAYMARD, inventeur de la poudre antihémorragique. Envoie un mémoire à ce sujet (28 mai 1793, t. LXV, p. 484); — renvoi au comité d'instruction publique (ibid.).

FAYOLLE, député de la Drôme. 1792. Fait un rapport sur la répartition des dons patriotiques affectés aux villes et aux communes qui ont souffert des ravages de la guerre (t. LVI, p. 79). — 1793. — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État? » (t. LVII, p. 74 et 101). — Vote non dans le scrutin par appel nominal sur cette

FAYOLLE (suite).

-

question : « Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? » (p. 96 et 110). Vote pour la détention pendant la guerre et le bannissement à la paix dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Quelle peine sera infligée à Louis? » et motive son opinion (p. 404 et 421). Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du jugement rendu contre Louis Capet (p. 466 et 469). Membre du comité de liquidation (p. 655). Parle sur la levée des scellés apposés sur les papiers des frères et sœurs du citoyen Gilliers (t. LVIII, p. 2). Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question « Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale? » (t. LXII, p. 54 et 70). - Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté? » (t. LXV, p. 533). — Membre du comité des ponts et chaussées (t. LXIX, p. 549).

FAYS-BILLOT (COMMUNE DE), département de la Haute-Marne. Don patriotique (7 avril 1793, t. LXI, p. 391). Fait un don patriotique (13 avril 1793, t. LXII, p. 65).

FÉCAMP, agent de Philippe-Égalité. On annonce son arrestation (1er mai 1793, t. LXIII, p. 664); — décret ordonnant de le traduire au tribunal révolutionnaire (ibid. p. 665). Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux des officiers municipaux de Pont-l'Évêque constatant son évasion (9 mai 1793, t. LXIV, p. 343); renvoi au comité de Salut public d'une motion de Thuriot tendant à faire arrêter ses domestiques et à les rendre responsables de sa fuite (12 mai, p. 568).

De

FECAMP (COMMUNE ET DISTRICT DE), département de la Seine-Inférieure. Adresse d'adhésion (23 octobre 1792, t. LII, p. 628). mande de grains pour les pauvres (20 janvier 1793, t. LVII, p. 506); — décret (ibid.). Envoi de pièces relatives à une contestation entre le procureur syndic et les acquéreurs de l'abbaye (21 mars 1793, t. LX, p. 367). Compte rendu de l'état de détresse dans lequel se trouve la ville et demande de secours (3 avril 1793, t. LXI, p. 260 et suiv.); - renvoi au ministre de l'intérieur (ibid.). — Ordre du jour motivé sur une demande d'indemnité formulée par l'Hopital (16 juin 1793, t. LXVI, p. 571). La Société populaire félicite la Convention d'avoir achevé la Constitution (8 juil

-

ren

Let

FÉDÉRALISME. Adresse désavouant les principes de fédéralisme que respire une adresse des corps constitués de la ville de Nevers (22 juin 1793, t. LXVII, p. 56 et suiv.). — Protestation de la société républicaine de Souillac (23 juin, p. 88). -Adresse des administrateurs du district de Blois qui vouent à l'exécration de tous les siècles les fonctionnaires publics fédéralistes (1er juillet 1793, t. LXVIII, p. 7). Adresses du directoire du district de Noyon (2 juillet, p. 74), du conseil général de la commune de Cambrai (ibid. p. 77 et suiv.), de la ville de Bourges (4 juillet, p. 237), — du procureur syndic du district de Beaune (3 juillet, p. 457), de la Société populaire de Bourg-Saint-Andéol (ibid. p. 458), — de la Société des Amis de la liberté de Baissey (10 juillet, p. 511). Adresse de la Société patriotique du Mont-Blanc séant à Paris (11 juillet, p. 521). Adresse des volontaires du 1er bataillon de l'Aude (15 juillet 1793, t. LXIX, p. 5). — Taillefer demande des poursuites contre les commissaires fédéralistes qui parcou rent les départements (ibid., p. 18); voi au comité de législation (ibid.). tre du procureur général syndic du département de la Corrèze (17 juillet, p. 69). Adresse du conseil général du district de La Rochelle (18 juillet, p. 129 et suiv.). Protestation de la municipalité de Mirande (ibid. p. 134). Lecture par Barère, de lettres qui prouvent l'existence du projet de fédéraliser la République (19 juillet, p. 205 et suiv.); — renvoi au comité de Salut public (ibid. p. 207). - Mémoire des représentants du peuple près l'armée des Alpes dénonçant le fédéralisme de diverses administrations des départements (21 juillet, p. 297 et suiv.). — Protestation de la Société populaire de Castanet (24 juillet, p. 415). Protestation des administrateurs du district de Lannion (26 juillet, p. 534). Adresse du comité de surveillance de la commune de Bar-sur-Aube (31 juillet 1793, t. LXX, p. 37), - des volontaires du 1er bataillon du Calvados (ibid. p. 41). Lettre du citoyen Joliet, procureur syndic du district de Saint-Léonard (Haute-Vienne) (3 août, p. 158). Adresse des sections de la ville de Metz (ibid. p. 159 et suiv.), du 1er bataillon de la Haute-Loire (6 août, p. 333). Le ministre des contributions publiques écrit que le fédéralisme n'a eu aucun succès même dans les lieux où la révolte paraissait au plus haut degré (7 août, p. 419).

-

Décret relatif au payement des fournis. seurs et des ouvriers du champ de la fédération (2 décembre 1792, t. LIV, p. 54). — Lettre du ministre de l'intérieur relative aux ouvriers et fournisseurs de la fédération (17 décembre 1792, t. LV, p. 90). Les entrepreneurs demandent le paiement de leurs travaux (17 mars 1793, t. LX, p. 263); - renvoi aux comités des finances et de liquidation réunis (ibid.). — Les ouvriers employés aux travaux du Champ de Mars réclament leur paiement (25 juin 1793, t. LXVII, p. 467); — renvoi au comité des finances (ibid. p. 468); rapport sur la mise à la disposition du ministre de l'intérieur d'une somme de 90,000 livres pour acquitter les dépenses relatives à la fédération (27 juin, p. 551); - projet de décret (ibid.); -adoption (ibid.).

FÉDÉRATION RÉPUBLICAINE DU 10 AOUT 1793. - Voir Fête civique du 10 août 1793.

FÉDÉRÉS. Adresse relative à leur solde (2 octobre 1792, t. LII, p. 274). — Le ministre de l'intérieur se plaint de ce qu'un bataillon de fédérés se serait emparé de logements destinés aux artistes et au Muséum national (20 octobre 1792, p. 288). Réclamation au sujet de leur résidence à Paris (22 octobre, p. 612); — décret (ibid. p. 627). — Des fédérés des divers départements demandent la fédération de tous les citoyens soldats actuellement à Paris avec la garde nationale (4 novembre 1792, t. LIII, p. 147 et suiv.); — renvoi au comité de la guerre (ibid. p. 148). - La Convention décrète l'impression et l'envoi aux départements de la pétition des fédérés (ibid. p. 150). Compte à rendre des mesures prises au sujet du casernement des fédérés (ibid.).

Ils demandent à partager avec les citoyens la garde de la Convention nationale (13 janvier 1793, t. LVII, p. 32); — la Convention décrète qu'ils feront le service avec les gardes nationaux (ibid. p. 33). Le comité de défense générale présentera un projet de décret sur leur organisation (ibid.). — Ils feront le service auprès des établissements nationaux en nombre égal avec les corps armés de Paris (16 janvier, p. 338). Les fédérés de 83 départements demandent à être assimilés aux vainqueurs de la Bastille et organisés en gendarmerie nationale (21 avril 1793, t. LXIII, p. 82); renvoi au comité de la guerre (ibid.). -Adresse de dévouement du 3e bataillon (14 mai 1793, t. LXIV, p. 651); - mention honorable et insertion_au Bulletin (ibid.).

Voir Volontaires nationaux.

FELLETIN (CANTON ET DISTRICT DE), département de la Creuse. Sera le chef-lieu de l'assemblée électorale du département de la Creuse (30 octobre 1792, t. LIII, p. 62). — Adresse relative à l'assassinat de Michel Lepeletier et au jugement de Louis Capet (23 février 1793, t. LIX, p. 102). L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution (28 juillet 1793, t. LXIX, p. 606); - mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. p. 607). Le canton adhère aux journées des 31 mai et jours suivants et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201); insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).

FELZINES (VILLAGE DE). Est distrait de la commune de Cornac et réuni à la commune de Gagnac (27 juillet 1793, t. LXIX, p. 578).

FEMMES INUTILES AUX ARMÉES (EXCLU SION DES). Rapport y relatif (30 avril 1793, t. LXIII, p. 627 et suiv.); projet de dé

-

FÉRAUD, député des Hautes-Pyrénées. 1792. Suppléant au comité des pétitions (t. LII, p. 531). — Rend compte de différentes pétitions et adresses d'adhésion au décret qui abolit la royauté (t. LIII, p. 354 et suiv.). Parle sur les subsistances (p. 434 et suiv.). — Présente un tableau des adresses et dons patriotiques envoyés à la Convention (p. 463 et suiv.). Parle sur l'examen des papiers trouvés aux Tuileries (p. 494). – 1793. Fait lecture d'adresses venues des départements (t. LVI, p. 220). Son opinion, non prononcée, sur Louis Capet (p. 396 et suiv.). Parle sur le jugement de Louis XVI (t. LVII, p. 55). - Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publi que et d'attentats contre la sûreté générale de PÉtat?» (p. 67 et 101). — Vote non dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? » (p. 83 et 110). — Vote pour la mort dans le scrutin par appel nominal sur cette question: « Quelle peine sera infligée à Louis? » et motive son opinion (p. 368 et 417). - Vote non dans le scrutin par appel nominal sur la question de savoir s'il sera sursis à

FÉRAUD (suite).

l'exécution du jugement rendu contre Louis Capet (p. 462 et 472). — Parle sur l'organisation de l'armée (t. LVIII, p. 485). Propose des mesures à prendre contre Marat (t. LIX, p. 278 et 279). Parle sur l'organisation du tribunal criminel extraordinaire (t. LX, p. 62). Signale le patriotisme des habitants de Tarbes (p. 194). Parle sur les mesures à prendre contre les fauteurs de troubles (p. 285). - Fait un rapport sur les adresses et pétitions parvenues à la Convention (p. 445 et suiv.). Donne lecture d'une lettre du directoire du district de la Neste (p. 539). Fait un rapport sur les mesures prises par les commissaires de la Convention (p. 564 et suiv.). · Demande que le Bulletin de la Convention soit envoyé aux hôpitaux militaires (p. 690). Demande l'envoi des fusils de rempart, trouvés à Chantilly, aux districts de la Neste et d'Argelès (t. LXI, p. 24). Parle sur la loi portant suspension des passeports (p. 26). Est chargé de faire l'inventaire du contenu d'une malle destinée à Dumouriez (p. 450). Parle sur les pouvoirs et les fonctions des commissaires aux armées (p. 478 et 479). Rend compte de la réception des commissaires de la Convention dans le département des Hautes-Pyrénées (p. 509). Parle sur l'affaire du général Miranda (p. 629). Parle sur l'affaire du général Miranda (t. LXII, p. 21). - Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale?» et motive son opinion (p. 40 et 70). Parle sur le projet de Déclaration des droits de l'homme (p. 705). Parle sur la pétition des sections de Paris relative à l'expulsion de 22 députés (t. LXIII, p. 28), — sur le projet de Déclaration des droits de l'homme (p. 107). Commissaire à l'armée des Pyrénées-Occidentales (p. 651). - Communique une lettre du procureur général syndic du département des Hautes-Pyrénées (t. LXIV, p. 16). Vote oui par erreur dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Le décret qui a cassé la commission des Douze sera-t-il rapporté? » (t. LXV, p. 533). — Rend compte des mesures qu'il a prises en qualité de commissaire à l'armée des Pyrénées-Orientales (t. LXVI, p. 233). Rend compte d'un combat heureux livré aux Espagnols (t. LXX, p. 526).

FÉRAUD, maréchal de camp. Rend compte de la position dans laquelle il se trouve (6 février 1793, t. LVIII, p. 284).

FERBLANTIERS DE PARIS. Rapport par Meynard sur une pétition des ferblantiers de Paris tendant à obtenir une augmentation sur une fourniture de 200,000 bidons ou gamelles