- Voyez Papiers de
CHARTES DE CONCESSION octroyées à Christophe Colomb, à Pizarre, etc. I, 392. Chartes des Compagnies organisées pour le trafic aux Indes ou en Amérique. Voyez Com- pagnies. CHILI. Situation exceptionnelle du Chili parmi les anciennes colonies espagnoles. II, 370.
CHINE. Rapports des Portugais avec la Chine. I, 386. Établissement des Hollandais à Formose. I, 423, 424. Expéditions récentes des Français et des Anglais. II, 457. CHRISTIANISME. Influence du prin- cipe chrétien sur la formation et les progrès du droit international. I, 6, 70, 72, 81, 205 à 227, 277, 278. II, 1, 2, 5, 6, 7, 8, 19, 20, 21, 28, 51, 52; 443, 463, 465 à 468, 470 à 472; - sur l'abolition de l'esclavage et du droit d'au- baine. I, 288; sur l'abolition de la traite. II, 382, 383. Dans quelle mesure l'esprit de prosély- tisme chrétien a contribué à la découverte du nouveau monde. I, 374, 375. Missions chrétiennes dans l'Inde. I, 387; en Améri- que. I, 456, 461.
sion par époques. I, 69 et suiv.; la discussion sur le point de savoir pourquoi le droit international n'existait pas dans l'antiquité. I, 163 et suiv.;- le parallèle entre la civilisation antique et la civili- sation chrétienne. I, 205 et suiv., notamment 213; l'influence des croisades sur la civilisation mo- derne. I, 229 et suiv., 277 et suiv.; - l'origine de la science du droit des gens. II, 1 et suiv., et la Con- clusion (2e partie). II, 479 et suiv. Voyez au mot Christianisme. · Considérations sur la marche de la civilisation moderne en Europe. I, 522.
CLIVE (Lord). Ses exploits dans l'Inde anglaise. I, 443, 446. II, 332. COLOMB (Christophe). Ses décou- vertes, ses conquêtes et ses mal- heurs. I, 375, 376, 377, 378, 392, 393, 395.
COLONIES MARITIMES (Considérations générales). Sur le génie des peu- ples colonisateurs. II, 445, 446; sur l'importance de l'usage de la mer pour répandre dans l'univers les colonies maritimes. I, 2, 88, 403.
(Colonies maritimes dans l'anti- quite). Colonies des Egyptiens et des Phéniciens. I, 89; voyez aussi 450; -des Carthaginois. I, 90; voyez aussi 403; des Grecs. I, 91, 92, 93, 403, 450, 451. II, 446. Pourquoi les Romains n'ont pas fondé de colonies maritimes. I, 404. (Colonies maritimes à l'époque des croisades). Colonies chrétiennes en Syrie. I, 233 à 235, 237, 244;· à l'île de Chypre. I, 236, 245. Partage des provinces de l'empire grec entre les Vénitiens et les Fran- çais. I, 239, 240. Colonies véni- tiennes. I, 251, 252. Voyez aussi 404. II, 446. Colonies génoises. I, 253. Voyez aussi 404. II, 446. (Etablissements coloniaux depuis la découverte du nouveau monde) Aux Indes orientales. Etablisse- ments des Portugais. I, 381 à 389; des Hollandais. I, 417 à 425. II, 447; des Français. I, 434 à 448. II, 451 à 454; des Anglais. I, 425 à 434. II, 451 à 456. En Amérique. Etablissement des Espagnols. I, 389 à 416. II, 367 à 371. 446; des Portugais et des Hollandais. I, 464 à 469. II,
(Régime colonial). Parallèle entre les colonies des temps antiques et celles des temps modernes. I, 403, 450, 451, 452. Système colonial des Européens en Amérique. I, 405, 406, 411 à 412, 413, 451 à 453. Voyez aussi I, 463, 508 à 510. II, 355, 396 à 399. Liaison de ce système avec l'esclavage. II, 230, 231, 232, 380. Question des commerces nouveaux. II, 216 à 220. -Voyez aux noms des métropoles et des colonies.
COMMERCE (Principes généraux). Loi providentielle sur laquelle repose le commerce. I, 27. Le com-
merce international est l'objet le
plus important de la navigation
maritime. I, 30, 88. Sa nature.
II, 394 à 399, 488, 490, 491. Sa
division en trois branches. II, 472.
(Droit de commerce). Le droit de
commerce n'est pas absolu : chaque
peuple est libre (en droit strict)
d'ouvrir ou de fermer ses marchés.
I, 29, 32. II, 395. Voyez cependant
II, 13, 38, 394.
(Interdiction de commerce). Distinc-
tion entre le droit qu'ont les belli-
gérants d'interdire à leurs sujets
tout commerce avec l'ennemi et le
prétendu droit qu'ils n'ont pas de
faire la même interdiction aux
neutres. I, 159, 355 à 357. II, 66,
67, 84. Question du commerce
des belligérants entre eux. II, 60, 61, 74 à 76, 218, 219, 292 à 293, 470. Question du commerce des neutres avec les belligérants. II, 61 à 66, 84 à 90, 171 à 178, 178 à 181, 182 à 195, 195 à 203, 268 à 277.
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Comment la question du com- merce des neutres se lie à la ques- tion du commerce de l'ennemi. II, 292 à 294, 468, 470, 472.
(Liberté du commerce). Révolution opérée dans le commerce maritime des Européens par la découverte du nouveau monde et de la route maritime des Indes. I, 369, 370. II,
92. Les anciennes voies de com-
munication de l'Inde avec l'Europe
sont fermées par les Portugais. I,
383, 384. II, 93. - Elles sont rou-
vertes par les Anglais. I, 429.
Monopole du commerce colonial
réservé aux métropoles euro-
péennes. I, 405, 406, 411, 412, 413.
Voyez aussi 452, 453. II, 161, 162.
Tempéraments apportés par les
Espagnols à ce système. I, 508 à
510. Premières tendances vers
la liberté du commerce. II, 162.
(Guerres de commerce). Comment
les rivalités commerciales étaient
devenues la cause la plus ordinaire
des guerres maritimes. II, 162 à
164, 397 à 399, 411, 412. Ré-
sultats du blocus continental. II,
315, 316. Influence de l'aboli-
tion du monopole colonial sur les
progrès du droit maritime. II, 394
à 399.-Voyez Droit international.
Guerres maritimes Mers
(liberté des) Neutralité.
(Histoire du commerce maritime.)
Dans l'antiquité. Commerce mari-
time des Phéniciens, des Juifs, des
Carthaginois. I, 94; voyez aussi II,
366; des Grecs. I, 95, 96;
des Marseillais. I, 97; voyez aussi
I, 202; des Egyptiens. I, 98 à
101;
des Romains. I, 101 à 103,
113;
de l'empire grec de Cons-
tantinople. I, 193, 194; des
Arabes depuis Mahomet. I, 199.
Au moyen âge. Commerce des vil
les maritimes d'Italie. I, 200 à
202. Voyez Amalfi, Ancône, Gé-
Pise, Venise; de l'Espagne.
Voy. Barcelone.
398.
COMMERCES NOUVEAUX (Question des).
II, 216 à 220. - En vertu de quel
principe l'Angleterre prétendait
interdire aux neutres, pendant la
guerre, tel ou tel commerce qu'ils
n'avaient pas pu faire pendant la
paix. II, 218. Voyez aussi II, 347,
416.
COMMISSION (Commerce de). - Voyez
Neutralité.
COMPAGNIES DES INDES. Compagnie
hollandaise. I, 429; anglaise.
I, 427, 428, 429, 430, 431, 432.
II, 455, 456;- française. I, 436,
ges maritimes au moyen âge.) Son origine, son caractère, son impor- tance. I, 308, 309, 310. Disposi- tions du consulat de la mer concer- nant les armements en course. I, 347; les propriétés ennemies transportées par navires neutres. I, 351, 352, 353, 354. II, 168, 171, 172, 173; - les propriétés neutres. transportées par navires ennemis. I, 354. II, 180; le droit de reprise. I, 364 à 366. — Jugements divers sur le Consulat de la mer. 1,351. II, 82, 83. CONTREBANDE DE GUERRE. 1, 54, 55, 355 à 359. II, 182 à 195.
(Principes). L'interdiction de la contrebande de guerre a son fon- dement dans le droit naturel. I, 54, 55. II, 272. Défense faite par les lois romaines de porter aux Barbares des armes, du fer ou des vivres. I, 159. Analogie de cette défense avec celle qui était faite aux chrétiens dans le moyen âge, de porter des armes ou des muni- tions aux infidèles. I, 355 à 357. -— En quoi ces défenses diffèrent de l'interdiction faite aux neutres de porter aux belligérants des objets de contrebande. I, 357,358. II, 64. Voyez Blocus Neutralité Visite. Liaison intime entre les principes relatifs à la contrebande et les principes relatifs au blocus. II, 203.
(Définition de la contrebande de guerre) d'après Grotius. II, 184, 185; d'après Bynkershoeck. II, 63, 64; voyez aussi 61, 62, 185 à 188; d'après Vattel. II, 80; d'après Hübner. II, 87, 88. 188 et 189; d'après Galiani. II, 291;
d'après les principes du droit naturel. II, 183;-d'après les con- ventions et les traités. II, 189 et suiv., 346, 347. Classement positif. II, 191. Classement né- gatif. II, 192. Les navires sont- ils objets de contrebande. II, 491. (Pénalité). Comment est punie l'in- fraction aux devoirs de la neutra- lité par transport de contre- bande de guerre. II, 205, 206, et 209 à 211. Système de Lam- predi tendant à supprimer la con- trebande au moyen du droit de préemption. II, 270.
CONTRIBUTION EN CAS DE JET. Principe posé par la loi Rhodienne. I, 128, 130, 132.-Extension donnée plus
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CORTES (Fernand). Ses conquêtes. I, 376, 396, 397. Voyez aussi II, 228, note 3.
COURSE (droit de). (Principes). Le droit de course a son fondement dans le droit naturel. I, 63, 64. Services rendus par la course. I, 350, 418,511 et 512. - Conséquen- ces fâcheuses de cette délégation du droit de guerre à des bâtiments privés. I, 64, 65. II, 323, 324.
Quel est le mobile de la guerre de course. I, 342, 343. En quoi la course touche à la piraterie. I, 309, 343, 344, 351.- Affinité de la course avec les représailles. I, 296, 297. Comment la course était de- venue naturellement l'instrument des guerres commerciales. II, 163, 164, 412.
(Réglementation du droit de course). I, 297, 343. II, 160, 165 à 167. Nécessité d'une autorisation du sou- verain. I, 345, 346, 347, 348, 349. II, 165. Caution juratoire. I, 350. II, 167. Caution pécuniai- re. I, 345, 346, 349, 351. II, 166, 168. Jugement des prises Voyez et partage des prises. Prises maritimes.-Que les abus de la course ne peuvent disparaître qu'avec elle. II, 160.
(Faveurs accordées à la course). Encouragements et faveurs pour développer la course aux dépens des neutres. II, 167 à 170, 172, 173, 317, 318, 322.
(Abolition de la course). Premières tendances à réclamer l'abolition du droit de course. - Grotius. I, 64;
Mably. II, 74 à 76; Linguet. II, 287, note 1; - Galiani. II, 285 à 288; de Martens, II, 359,360;
309. Négociations ouvertes à ce sujet. II, 310 à 212. Voyez aussi 402. Autres négociations ouver- tes dans ce but, en 1823. II, 374 à 380. L'abolition de la course est stipulée dans la déclaration de principes du 16 avril 1856. II, 404. - Vovez aussi 407. Com- ment est-elle devenue possible? II, 411 à 415. Ses heureuses consé- quences. II, 409 à 411, et 465 à 478. Opinions diverses émises à ce sujet. II, 479. Voyez Respect de la propriété privée sur mer. COUTUMES DE LA MER. Ont précédé le Monu- droit écrit. I, 301, 302. ments de ce droit coutumier : leur caractère. I, 82, 279, 305, 306, 307, 351; leur uniformité. I, 301, 302.
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CROISADES. Caractères des croisades. I, 76, 229 et suiv. Leur justice. H, 35 Leurs causes, leur prin- cipe et leur but. I, 229, 230, 356, 374. II, 238. - Faits principaux de l'histoire des croisades. I, 232 à 244. Leur influence sur le déve- loppement du commerce. I, 76, 246, 247, 259; sur l'établisse- ment de la liberté civile. II, 239; sur la formation du droit des gens. I, 230, 246, 247, 278.-Leurs résultats. 1, 231, 232, 370. II, 239. Venise reste à la tête du mouvement de résistance de l'Europe contre les entreprises des musulmans. I, 485 à 490.
CROMWEL. Ce qu'il a fait pour la puis- sance maritime de l'Angleterre. I. S'allie à la Hollande contre Son acte de Louis XIV. I, 494. navigation. I, 497. II, 321; fait traduire le Mare clausum de Selden. II, 121.
- s'engage dans la première ligue Sa armée des neutres. II, 263. politique maritime. II, 301. -Sup- porte tout l'effort de la lutte dans la seconde ligue des neutres. II, 340. Affaire de la Freya. II, 341.
Bataille de Copenhague. II, 343. Bombardement de Copenhague. II, 355. Voyez aussi I, 11. (Déclarations de principes rela- tives aux droits des neutres). II, 234, 235. Déclaration de Louis XVI du 26 juillet 1778. II, 257, 258, 400. Manifeste de l'impératrice Catherine (1780). II, 261 à 264. Voyez aussi II, 265, 401, 405. Convention du 20 dé- cembre 1800 (deuxième ligue des neutres). II, 342, 401, 405. Con- vention de Saint-Petersbourg(17 juin 1801). II, 344 à 349.-Voyez aussi 401. Déclaration du 16 avril 1856. II, 400, 404, 405 à 409. DÉCOUVERTE DU NOUVEAU MONDE. Esprit
primitive du droit. I, 4. principe de l'obligation morale. I, 4, 5, 6.
(Droit naturel). Ce droit est fondé sur la loi de Dieu. I, 6. Peut-on séparer la notion de droit de l'idée religieuse. II, 51, 52. Division du droit naturel en droit privé, droit public et droit international. I, 7. Principes de droit naturel applicables au droit international. I, 15 et suiv. - Différences et res- semblances entre le droit naturel proprement dit et le droit des gens. II, 25 à 28, 70, 125. Le droit naturel élargi par le droit chrétien. II, 465 à 468, 470 à 472. -Voyez Christianisme.
(Droit maritime en général). Se divise en trois branches : le droit privé maritime, le droit public maritime, le droit maritime inter- national. I, 31. Connexion de ces trois branches du droit mari- time. I, 118, 119. II, 143. - Le droit coutumier a précédé le droit écrit de la mer. 1, 82, 301, 302. Phases diverses du développe- ment des trois branches du droit maritime, savoir: Droit privé maritime. Son enfance, sa jeu- nesse, sa maturité, I, 83. Droit public maritime. I, 84. Droit des gens maritime. I, 84, 85. II, 7, 8. Lenteur de ses progrès. II, 7, 8, 503.
(Droit privé maritime). Son ca- ractère. I, 129. Ses rapports avec le droit international. I, 9, 301, 302, 308, 309, 351, 365. A pris naissance avant le droit pu- blic. I, 69, 118; avait fait des progrés considérables dès les temps anciens. I, 127 à 142. Voyez Action exercitoire Assurances
(Dans l'antiquité). Elle passe suc- cessivement d'un Etat à un autre chez les peuples de la Grèce. I, maritimes Elle se concentre dans 95, 181. les mains de Rome. I, 183.
cas de jet Prêt à la grosse aventure. D'après les lois ro- maines, certaines portions du sol de la mer ou de ses rivages pouvaient tomber en propriété privée. I, 176 et suiv.
(Droit public maritime). Définition du droit public. I, 9. A pris naissance avant le droit des gens. I, 69. Du droit public maritime dans l'antiquité. I, 143 à 162. Incompétence des lois intérieures pour régler les matières du droit international. II, 144, 145. (Droit des gens ou droit interna-
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