-

Difficulté de fixer l'étendue des
mers territoriales. I, 40. II, 150
à 152. Cette détermination
échappe au droit naturel. I, 41.-
Franchise des mers territoriales
appartenant aux Etats neutres. I,
62, 67. II, 91. - Voyez Asile.
MEXIQUE. Conquête de l'ancien em-
pire du Mexique par les Espagnols.
I, 396, 397. La république mexi-
caine refuse d'adhérer à la sup-
pression de la course. II, 407.
MIGRATIONS MARITIMES. Parallèle entre
les migrations des Phéniciens et
des Grecs et celles des Européens
modernes. I, 450 à 453.
Colonies maritimes.

Voyez

MISSIONS CHRÉTIENNES en Amérique.

-

I, 456, 465, 467. Voyez Chris-
tianisme.
MONOPOLE Colonial.

---

Voyez Colo-
nies Commerces nouveaux.
MONTESQUIEU. Sa définition du droit
des gens. II, 67.-Influence de l'Es-
prit des lois sur les progrès du droit·
des gens. II, 68. Voyez aussi 1, vIII.
MOYEN AGE (Histoire maritime). Ré-
sumé de cette histoire. I, 76.
Invasions des Barbares. I, 191 à.
204. Croisades. I, 229 à 275.
(Droit maritime). Sommaire. I,
84. Naissance du droit interna-
tional. I, 205 à 227. Premiers
développements de ce droit. I,
277 à 368.

-

-

MUSULMANS. Les musulmans admis à
concourir à l'équilibre européen.
1,488. Leur situation vis-à-vis
des chrétientés de l'Orient. II, 372,
373.

NAPOLÉON Ier. Son expédition en
Égypte. II, 336 à 338. Sa poli-
tique maritime. II, 299, 300.
Son système de blocus continental.
II, 349 à 355. Son opinion sur
la course et la capture des mar-
chandises privées. II, 361, et note
2; 402, 403. Pour ce qui touche
les guerres du Consulat et de l'Em-
pire, voyez France
Guerres ma-
ritimes Blocus continental.
NARBONNE était ville de commerce ma-
ritime au moyen âge. I, 203, 268.
NATIONS (Droits des).
Voyez Droit

des gens.

-

-

-

NATIONALITÉS. Le droit des gens mo-
derne repose sur la distinction des
nationalités et l'indépendance des
États. I, 207. Les nationalités
trop multiples au moyen âge retar-
dent l'établissement du droit des
gens. I, 223. L'esprit de natio-
nalité n'est pas affaibli par les
communications nouvelles des
peuples entre eux. II, 430.
NAUFRAGES. Mesures de protection en
faveur des naufragés.

(Lois et usages des anciens peuples).
I, 148 à 152.

-

-

(Lois et coutumes au moyen âge). I,
315 à 326. Sages dispositions
des gràgàs d'Islande. I, 316;
du « consulat de la mer ». 1, 321;
des usages de Pise. I, 324.
Prétendu « droit de naufrage ».
1,315.-Obstination des seigneurs
féodaux à retenir l'exercice de ce
droit. I, 320. Cette tendance est
combattue par les villes commer-
çantes. I, 322, 323.
NAVIGATION MARITIME. Ses origines.
I, 1, 2. Son ancienneté. I, 87.
Voyez Commerce maritime
Marine militaire - Mers.
NAVIRES CONVOYÉS. Voyez Marine
militaire - Neutralité · Visite.
NAVIRES DE guerre.
militaire.
NAVIRES MARCHANDS.

-

-

-

Voyez Marine

Voyez Com-
Territorialité

-

merce maritime
des navires.
NÉCESSITÉ. L'origine que Grotius as-
signe au droit de propriété donne
au prétendu droit de nécessité une
force abusive. II, 41, 42. Exten-
sion donnée au principe de la né-
cessité par Vattel. II, 79, 80;
par Lampredi, II, 273, 274.
NEGRES. Voyez Traite.
NEUTRALITÉ. NEUTRES.

-

-

(Droits des neutres). II, 62.
neutres ont droit à être respectés
dans leur territoire, dans leurs
personnes et dans leurs biens. I,
24, 25. II, 84, 85. - - Du droit des
neutres de continuer leur com-
merce maritime en temps de
guerre. I, 54. II, 86, 90; 269 à 272.
-L'Angleterre prétend leur inter-
dire, pendant la guerre, les com-
merces nouveaux. II, 216 à 219.

-

Question des navires convoyés.
II, 224 à 226; 340 à 342, 345.
Voyez Commerces nouveaux
Marine militaire Visite.
(Transport des marchandises neu-
tres par navires ennemis, et des
marchandises ennemies par navires
neutres). Question relative au
transport des marchandises enne-
mies par navires neutres. I, 57;
350 à 354. II, 171 à 178; 207, 208,
218, 219, 258, 261, 265, 272 à 276;
345, 401, 404, 410, 416 à 418, 468
à 472. Question relative aux
marchandises neutres transpor-
tées par navires ennemis. I, 57;
354, 355. II, 178 à 181; 277, 404,
410, 418, 419.- En quoi ces deux
cas se rattachent l'un à l'autre
comme tenant tous deux à l'exer-
cice du commerce de commission.
I, 57. II, 85. Raisons invoquées
pour défendre aux neutres le trans-
port des marchandises ennemies.
I, 58. II, 37, 65, 66.
à ces raisons. I, 59. II, 85, 86, 89,
90. Voyez aussi II, 417. Dispo-
sitions contenues à cet égard dans
le Consulat de la mer. I, 352 à 354.

-

-

Réponse

Lois et traités qui aggravent en-
core ces dispositions. I, 354, 355.

- Contradiction entre la doctrine
et les faits. II, 180, 181.
(Déclarations de principes relatives
aux droits des neutres. Voyez
au mot Déclarations.

(Neutralité armée). Son objet. I,
25. II, 319, 320. Ligues de
neutralité armée. II, 260 à 264, et
339 à 343.

-

(Histoire de la neutralité). Pourquoi
la situation des neutres a été si
longtemps à se régulariser. I, 72,
280, 355. II, 8, 9, 44, 236.
En quoi la politique des anciens
Romains était exclusive de la neu-
tralité. I, 168, 169, 281. Com-
ment le régime féodal était égale-
ment incompatible avec elle. I,
282. La ligue hanséatique a
préféré la guerre à la neutralité.
I, 284, 285. La cause des neutres
est d'abord soutenue par la Hol-
lande. II, 65, 162, 176, 177, 236;
par le Danemark. II, 237;
- par la
Prusse. II, 237. Coup d'œil sur
le rôle qu'avait joué la neutralité
maritime avant la formation des
États-Unis. II, 236 à 238.
fluence de ce nouvel État sur le
progrès du droit des neutres. II,
234, 237. Politique de paix et
de neutralité adoptée par les États-
Unis. II, 253 à 255.
Unis d'Amérique.
position des neutres
partout fortifiée et agrandie. II,
236, 255, 256, 257, et 302 à 306.—
Première ligue de neutralité
armée (1780). II, 260 à 264.
Seconde ligue des neutres (1800).
II, 339 à 343. - De la neutralité
maritime pendant les guerres de
la Révolution et de l'Empire. JI,
295 à306.

-

-

In-

Voyez États-
Comment la
s'en trouve

194.

-

P

-

PAIX. La guerre ne doit être entre-
prise que pour rétablir la paix. II,
6. Moyens amiables de rétablir
la paix. II, 47, 48, 72, 73. Sys-
tème de paix perpétuelle. II, 306,
307. Les fruits de la paix et
ceux de la guerre. II, 363.
PAPAUTÉ. Se pose en face de la bar-
barie pour arrêter ses ravages. I,
Est invoquée comme ar-
bitre pour les peuples chrétiens.
I, 225, 380. Son influence salu-
taire sur l'équilibre européen au
moyen âge. I, 226. Ses luttes
avec les empereurs d'Allemagne.
II, 132. Bulles des papes rela-
tives au partage des terres décou-
vertes ou à découvrir. Voyez
Bulles. - La réforme fait perdre
à la papauté son influence directe
sur les affaires temporelles des
peuples chrétiens. II, 128. La
papauté demeure néanmoins le

-

-

-

-

POLITIQUE MARITIME de l'Angleterre. I,
VII, VIII, IX. H, 176, 298, 347, 348;
404, 406, 445, 448, 451, 454, 459;
-de Carthage. I, 91, 106;
du
Danemark. I, 11. II, 236, 237; 301,
340, 341, 343, 355; - de l'Espagne.
I, 391, 396, 405, 411, 452; 508.
II, 367, 407, 446, 457;-des États-
Unis. II, 253 à 255; 302 à 306; 460,
461;
de la France. II, 299; 402,
450, 460; de Gênes. I, 200, 253,
490;
de la Grèce antique. I, 91,
102, 169; de la Hollande. II,
162, 176, 177, 263, 302, 447, 451;

-

de la ligue hanséatique. I, 261,
265, 285; du Portugal. I, 275,
379, 382, 383, 388, 492. II, 446, 451;
de la Prusse. I, 523. II, 148,
149, 263, 266, 302, 342;
de
Rome antique. I, 101, 102, 115,
165, 183. II, 441, 442; -de la Russie.
I, 524. II, 260; 301,340, 373, 461;
de la Suède. I, 260, 518, 525.
II, 302; de Venise. I, 200, 234,
249, 485. Voyez au nom de

-

-

-

-

-

-

Vasco de Gama arrive dans l'Inde
par le cap de Bonne-Espérance.
I, 381.- Les Portugais ferment les
anciennes voies commerciales de
l'Inde avec l'Europe. I, 382, 383,
384, 385. Leurs établissements
aux Iles Moluques. I, 385.
Leurs rapports avec la Chine et le
Japon. 1, 386. - Étendue de leurs
établissements coloniaux. I, 387.-
Déclin de leur puissance. I, 388.-
Le Portugal tombe sous la puis-
sance de l'Espagne. I, 389.
s'en affranchit. I, 434.- Découverte
du Brésil par Alvarez de Cabral. I,
382. Établissements des Portu-
gais en Amérique. I, 464.
expulsent les Hollandais du Brésil.
1, 466. Pourquoi la situation du
Portugal en Europe n'a pas grandi
en proportion de ses conquêtes d'ou-
tre-mer. I, 492 à 494. Fondation
de l'empire du Brésil. II, 371.
POSTLIMINIE. Le droit de postliminie
est étendu à la reprise des navires.
I, 188, 189.

-

-

Ils

prises dans les mers territoriales des
neutres. I, 62. Sur la question de
savoir si les belligérants devraient
s'interdire le droit de prise sur les
propriétés privées de l'ennemi.
Voyez Respect de la propriété pri-
vée sur mer. Par qui les prises
peuvent être faites? Voyez Course.
(Attribution des prises). En prin-
cipe, les prises appartiennent au
souverain de l'État belligérant. I,
65. - Elles peuvent être abandon-
nées, à titre de récompense, aux
capteurs. I, 65. Partage des pri-
ses de mer assimilé au partage du
butin fait sur terre. I, 341, 342.
II, 31.

-

(Des prises exercées sur les navires
ou marchandises neutres pour in-
fraction aux devoirs de la neu-
tralite). II, 203 à 216.- La prise,
dans ce cas, devient une pénalité.
II, 203. Application du principe
des actions noxales. II, 205:
1er cas. Transport des marchan-
dises ennemies. II, 207, 208; 2o cas.
Transport de la contrebande de
guerre. II, 209 à 211; 3e cas.
Violation de blocus. II, 211 à 216.
(Jugement des prises). Le jugement
des prises a son fondement dans
l'équité naturelle. 1, 65, 66.
Création de juridictions spéciales
pour le jugement des prises mari-
times. I, 348, 349. Caractère
propre des tribunaux ou conseils
établis pour le jugement des pri-
ses. I, 66. II, 144, 166.

-

--

-

(Compétence des tribunaux des
prises). Les conseils des prises
institués par le souverain du cap-
teur sont compétents pour juger les
prises faites sur l'ennemi. 1, 66. II,
282. Le sont-ils pour juger les
prises faites sur les neutres? I, 67.
II, 206, 207, 277 à 282. Opinion
d'Hübner. II, 278. Opinion de
Lampredi. II, 279. · Opinion de
Wheaton. II, 282. Le jugement
des prises, en France, est passagère-
ment déféré aux tribunaux ordinai-
res. II, 318. - Rétablissement d'un
conseil des prises. II, 324.
(D'après quelles règles ces tribu-
naux doivent-ils prononcer?). II,
144 à 146; 278, 280.

-

-

-

-

Voyez

PRIVILEGES. Le commerce a vécu
de priviléges avant de réclamer
la liberté. I, 257. -
Priviléges ob-
tenus par la ligue hanséatique. 1,
258, 260. Priviléges accordés à
la métropole pour le commerce
avec les colonies.
Voyez Colo-
nies Commerce maritime.
PROGRES. Ce qu'il faut entendre par
progrès du droit des gens. I, 3. II,
71, 72, 468. Ces progrès ont
besoin d'être mûris par la réflexion
et préparés par les faits. I, XVI:1. II,
307, 348.-Aquelle époque un pro-
grès peut être considéré comme ac-
quis à la civilisation. II, 193, 194;
485 à 487.- Comment un progrès
peut être amené par l'énormité de
certaines mesures de violence. II,
306, 313 à 316.- Progrès du droit
maritime devenus inévitables de-
puis un demi-siècle. II, 348, 349.-
Les progrès du droit des gens ne
sont-ils qu'un retour au droit na-
turel primitif? II, 468. Voir no-
tamment Blocus (Droit de)-Chris-
tianisme Course (Abolition de la)
Esclavage (Abolition de l')
Guerre (Tempéraments apportés
aux droits de la) Neutralité
(Droits des neutres) Respect de
la propriété privée sur mer
Traite (Abolition de la) Visite
(Droit de).
PROHIBITION de naviguer dans cer-
tains parages. I, 182.

-

-

-

PROPRIÉTÉ. Opinion de Grotius sur
l'origine de la propriété. II, 41,
42.
PROPRIÉTÉS ENNEMIES SUR NAVIRES
NEUTRES et

PROPRIÉTÉS NEUTRES SUR NAVIRES
ENNEMIS.-Voyez Neutralité (Droits
des neutres).

PROTECTION due par les souverains
au commerce maritime. Voyez
Gens de mer Juridictions con-
sulaires à l'étranger - Naufragés
Pavillon Pilotage -Piraterie

-

--

-