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Difficulté de fixer l'étendue des NATIONALITÉS. Le droit des gens mo-
mers territoriales. I, 40. II, 150 derne repose sur la distinction des
à 152. Cette détermination nationalités et l'indépendance des
échappe au droit naturel. I, 41.- États. I, 207. – Les nationalités
Franchise des mers territoriales trop multiples au moyen âge retar-
appartenant aux Etats neutres. I, dent l'établissement du droit des
62, 67. II, 91. — Voyez Asile.

gens. I, 223. — L'esprit de natio-
Mexique. Conquête de l'ancien em- nalité n'est pas affaibli par les
pire du Mexique par les Espagnols.

communications nouvelles des
1, 396, 397. – La république mexi- peuples entre eux. II, 430.
caine refuse d'adhérer à la sup- NAUFRAGÉS. Mesures de protection en
pression de la course. II, 407.

faveur des naufragés.
MIGRATIONS MARITIMES. Parallèle entre (Lois et usages des anciens peuples).

les migrations des Phéniciens et I, 148 à 152.
des Grecs et celles des Européens (Lois et coutumes au moyen âge). I,
modernes. I, 450 à 453. Voyez 315 à 326. Sages dispositions
Colonies maritimes.

des gràgàs d'Islande. I, 316;
Missions CHRÉTIENNES en Amérique.

du « consulat de la mer ». I, 321;
1, 456, 465, 467. – Voyez Chris- des usages de Pise. I, 324.
tianisme.

Prétendu « droit de naufrage »,
MONOPOLE colonial. Voyez Colo-

1,315.-Obstination des seigneurs
nies
Commerces nouveaux.

féodaux à retenir l'exercice de ce

droit. I, 320. — Cette tendance est
MONTESQUIEU. Sa définition du droit combattue par les villes commer-
des gens. II, 67.-Influence de l'Es-

çantes. I, 322, 323.
prit des lois sur les progrès du droit.

NAVIGATION MARITIME. Ses origines.
des gens. II, 68. Voyez aussi I, viii.

1, 1, 2. — Son ancienneté. 1, 87.
Moyen Age (Histoire maritime). Ré- Voyez Commerce maritime

sumé de cette histoire. I, 76. Marine militaire Mers.
Invasions des Barbares. I, 191 à.

NAVIRES CONVOYÉS.
204. Croisades. I, 229 à 275.

Voyez Marine

militaire Neutralité Visite.
(Droit maritime). Sommaire. I,

NAVIRES DE GUERRE. —
84. – Naissance du droit interna-

Voyez Marine

militaire.
tional. I, 205 à 227. Premiers
développements de ce droit. I,

NAVIRES MARCHANDS. Voyez Com-
277 à 368.

merce maritime Territorialité

des navires.
MUSULMANS. Les musulmans admis à
concourir à l'équilibre européen.

Nécessité. L'origine que Grotius as-
1,488. – Leur situation vis-à-vis signe au droit de propriété donne
des chrétientés de l'Orient. II, 372,

au prétendu droit de nécessité une
373.

force abusive. II, 41, 42. -- Exten-
sion donnée au principe de la né-

cessité par Vattel. II, 79, 80 ;
N

par Lampredi, II, 273, 274.

NÈGRES. — Voyez Traite,
NAPOLÉON jer. Son expédition en NEUTRALITÉ. NEUTRES.

Égypte. II, 336 à 338.
tique maritime. II, 299, 300.

(De la neutralité en général). Le
Son système de blocus continental.

droit de rester neutre appartient à
II, 349 à 355. Son opinion sur

tout État qui n'a pas de traité

d'alliance défensive avec des belli-
la course et la capture des mar-
chandises privées. II, 361, et note

gérants. I, 22, 23. II, 79. — Utilité

des neutres pour « moyenner la
?; 402, 403. Pour ce qui touche
les guerres du Consulat et de l'Em-

paix. » I, 23. Position fâcheuse

qui leur est faite quand ils sont
pire, voyez France

Guerres ma-
ritimes Blocus continental.

faibles. II, 319.
NARBONNE était ville de commerce ma-

(Devoirs des neutres). Devoir néga-
ritime au moyen âge. I, 203, 268.

tif. S'abstenir de toute immixtion

aux hostilités. I, 24 ; et par consé-
NATIONS (Droits des).

Voyez Droit quent de porter aux belligérants des

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-

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Sa poli-

instruments ou munitions de

des gens.

78 à 80;

guerre. I, 54. II, 62, 86, 271,
Devoir positif. Continuer aux deux
belligérants les offices d'impartia-
lité bienveillante. I, 24. II, 62, 63,
86, 271.
Autre dévoir résultant de la
théorie moderne : Ne pas souffrir
que les belligérants violent" les
droits de la neutralité. II, 319.
La neutralité d'après Vattel. II,

- d'après Hübner, I1, 84
et suiv. ;

d'après Lampredi. II,
269 et suiv. Le neutre qui en-
freint les devoirs de la neutralité
pourrait être traité en ennemi. II,
204. - Comment le neutre devient
alors justiciable des tribunaux des
prises institués par le belligé-
rant. II, 206, 207.
(Droits des neutres). II, 62, — Les
neutres ont droit à être respectés
dans leur territoire, dans leurs
personnes et dans leurs biens. I,
24, 25. II, 81, 85. — Du droit des
neutres de continuer leur com-
merce maritime en temps de
guerre. I, 54. II, 86, 90; 269 à 272.
--- L'Angleterre prétend leur inter-
dire, pendant la guerre, les com-
merces nouveaux. II, 216 à 219.

Question des navires convoyés.
II, 224 à 226; 340 à 342, 345.
Voyez Commerces nouveaux
Marine militaire - Visite,
(Transport des marchandises neu-
tres par navires ennemis, et des
marchandises ennemies par navires
neutres). Question relative au
transport des marchandises enne-
mies par navires neutres. I, 57 ;
350 à 354. II, 171 à 178; 207, 208,
218, 219, 258, 261, 265, 272 à 276 ;
345, 401, 404, 410, 416 à 418, 468
à 472, Question relative aux
marchandises neutres transpor-
tées par navires ennemis. I, 57;
354, 355. II, 178 à 181; 277, 404,
410, 418, 419. - En quoi ces deux
cas se rattachent l'un à l'autre
comme tenant tous deux à l'exer-
cice du commerce de commission.
I, 57. II, 85. Raisons invoquées
pour défendre aux neutres le trans-
port des marchandises ennemies.
I, 58. II, 37, 65, 66. Réponse
à ces raisons. I, 59. II, 85, 86, 89,
90. Voyez aussi II, 417. Dispo-
sitions contenues à cet égard dans
le Consulat de la mer. I, 352 à 354.

Lois et traités qui aggravent en-
core ces dispositions. I, 354, 355.

II, 168, 169, 172, 173. Les in-
térêts des neutres sacrifiés à l'en-
couragement de la course. II, 169,
170, 172, 410.

Lenteur des pro-
grès du droit international sur ces
deux points. I, 289, 290. II, 173,
174, 176, 177; 207, 208, 261, 265.

Lutte entre deux tendances op-
posées. II, 171, 174. — Application
du principe que le navire est une
partie détachée du territoire. II,
84 et 156. · Voyez aussi II, 274
à 276.

· Pourquoi le principe de
la franchise des marchandises
neutres sur navires ennemis a paru
si longtemps délaissé par les neu-
tres eux-mêmes. II, 178 à 181, 418.

Contradiction entre la doctrine
et les faits. II, 180, 181.
(Déclarations de principesrelatives
aux droits des neutres. Voyez
au mot Néclarations.
(Neutralité armée). Son objet. I,
25. II, 319, 320.

Ligues de
neutralité armée. II, 260 à 264, et
339 à 343.
(Histoire de la neutralité). Pourquoi
la situation des neutres a été si
longtemps à se régulariser, I, 72,
280, 355. II, 8, 9, 44, 236.
En quoi la politique des anciens
Romains était exclusive de la neu-
tralité. I, 168, 169, 281.

Com-
ment le régime féodal était égale-
ment incompatible avec elle. I,
282. La ligue hanséatique a
préféré la guerre à la neutralité.
I, 284, 285. La cause des neutres
est d'abord soutenue par la Hol-
lande. II, 65, 162, 176, 177, 236;
par le Danemark. II, 237;
Prusse. II, 237. – Coup d'eil sur
le rôle qu'avait joué la neutralité
maritime avant la formation des
États-Unis. II, 236 à 238. In-
fluence de ce nouvel État sur le
progrès du droit des neutres. II,
234, 237. Politique de paix et
de neutralité adoptée par les Etats-
Unis. II, 253 à 255. Voyez États-
Unis d'Amérique.

Comment la
position des neutres s'en trouve
partout fortifiée et agrandie. II,
236, 255, 256, 257, et 302 à 306.-

Première ligue de neutralité
armée (1780). II, 260 à 264.
Seconde ligue des neutres (1800).
II, 339 à 343. De la neutralité
maritime pendant les guerres de
la Révolution et de l'Empire. JI,
295 à 306.

- Par la

-

-

Nice. Son commerce maritime au

moyen âge. I, 203, 268.
NOIRS D'AFRIQUE.

· Voyez Traite.
NOLISSEMENT. Voyez Papiers de

bord.
NORMANDS (Anciens). Leurs dépréda-

tions maritimes. I, 196, 197.
NORWÉGB. Voyez Suède et Nor.

wege.
NOTIFICATIONS SPÉCIALES en matière

de blocus. Voyez Blocus.
Nouveau MONDE. — Voyez Amérique.
NOUVELLE - HOLLANDE. Découverte au

XVIIe siècle. I, 424.
NOXALES (Actions) du droit romain.

Le principe des actions noxales
appliqué aux neutres qui transpor-
tent de la contrebande de guerre.
II, 205.

OLÉRON (Ile d'). Célèbre au moyen

âge par le recueil d'usages intitulé:
Rooles d'Oléron. I, 269, 305.
Caractère de ce recueil. I, 307.
A qui en appartient l'origine. I,

307, 308.
ORDRE dans lequel ont surgi les prin-
cipales questions du droit des gens.

Voyez Questions.

P

centre de la foi chrétienne. II,

128, 239, 240.
PAPIERS DE BORD. Importance des

papiers de bord pour justifier de la
nationalité du navire, de la na-
ture de sa cargaison et de sa des-
tination. 1, 47. – Premières traces
de congés et autres papiers de
bord dans la législation romaine.

I, 161. — Voyez Visite.
PAQUEBOTS-Posre. Du droit de visite

appliqué aux paquebots-poste. II,

428 à 432.
PARALLÉLISME de droits. Système

tendant à laisser les droits con-
traires des belligérants et des neu-
tres s'exercer parallèlement dans
toute leur étendue. II, 268 et

suiv. — Voyez Conflit de droits.
PATRIOTISME chez les anciens Ro-
mains. I, 207 ;

chez les peuples
chrétiens. I, 277. Voyez aussi

II, 430.
Paul Ier se met à la tête de la

deuxième ligue des neutres. II,

340. Voyez aussi 343.
PAVILLON MARITIME. Importance du

pavillon par rapport à la nationa-
sité du navire. I, 47. II, 152.
Prétention de l'Angleterre au droit
de faire amener les pavillons étran-
gers devant le sien. II, 114, 121.
La maxime a que le pavillon couvre
la marchandise», a son fondement
dans le droit naturel. I, 53.
Cette maxime peut-elle être ap-
pliquée sans restriction aucune?
1, 54, 55. Voyez Neutralité
Respect de la propriété privée sur

mer.

PÊCHE MARITIME. Lois romaines con-

cernant la pêche sur les rivages de
la mer. I, 177, 178, 179. Con-
ventions relatives à la pêche. II,

110.
PEUPLES (Droits des).

Voyez Droit

des gens.

Paix. La guerre ne doit être entre-

prise que pour rétablir la paix. II,
6. — Moyens amiables de rétablir
la paix. II, 47, 48, 72, 73. Sys-
tème de paix perpétuelle. II, 306,
307. Les fruits de la paix et

ceux de la guerre. II, 363.
PAPAUTÉ. Se pose en face de la bar-.

barie pour arrêter ses ravages. I,
194. Est invoquée comme ar-
bitre pour les peuples chrétiens.
I, 225, 380. – Son influence salu-
taire sur l'équilibre européen au
moyen âge. 1, 226. Ses luttes
avec les empereurs d'Allemagne.
II, 132. – Bulles des papes rela-
tives au partage des terres décou-
vertes ou à découvrir. Voyez
Bulles. La réforme fait perdre
à la papauté son influence directe
sur les affaires temporelles des
peuples chrétiens. II, 128. La
papauté demeure néanmoins le

PHÉNICIE. Colonies maritimes des

Phéniciens. I, 89. — Leurs expé-
ditions lointaines. I, 89. - Leur
commerce maritime. I, 94.
Leurs flottes servent d'auxi-
liaires aux rois de Perse. I, 105,

106, 108.
PHILIPPE II s'empare de Lisbonne.

1, 389. Ses ambitieux desseins.

I, 414, 415. — Voyez aussi 497.
PHILOSOPHIE. On a d'abord compris

sous ce nom toutes les sciences chaque État maritime. – Voyez morales. II, 5.

aussi aux mots Amphyctions PIERRE er. Ses établissements mari

Congrès Diplomatie Équitimes. I, 525, 526, 527. – Ses

libre - Traités, etc. guerres. I, 525, 528.

POMPée. Son expédition contre les PILOTAGE. Obligation imposée aux pirates. I, 114. navigateurs de se munir de pilotes PONDÉRATION. — Voyez Équilibre pospéciaux à l'entrée des ports. I, litique. 156.

PORTALIS (Le comte). Son discours PIRATERIE. Les pirates sont, non pas pour l'installation du Conseil des

des a ennemis », mais des viola- prises en 1800. I, Avant-Propos, teurs de toutes les lois divines et xn à xiv. humaines. I, 45, 46. - Mesures de protection contre la piraterie.

PORTUGAL. Commencements du Por

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149;

mède extrême aux injustices commises dans le jugement des prises. II, 281. Affaires mémorables: —de l'emprunt Silésien. JI,

de la Freya. II, 341, 342; du Trent. II, 149, note 2, et II, 428 et 431, note 1. PRISONNIERS DE GUERRE. Voyez

Esclavage - Rançon. PRIVILÉGES. Le commerce a vécu

de privileges avant de réclamer la liberté. I, 257. — Priviléges obtenus par la ligue hanséatique. 1, 258, 260. Priviléges accordés à la métropole pour le commerce avec les colonies. Voyez Colo

nies Commerce maritime. PROGRĖS. Ce qu'il faut entendre par

progrès du droit des gens. I, 3. II,
71, 72 , 468. - Ces progrès ont
besoin d'être mûris par la réflexion
et préparés par les faits. I, xvII. II,
307, 348. - A quelle époque un pro-
grès peut être considéré comme ac-
quis à la civilisation. JI, 193, 194;
485 à 487.- Comment un progrès
peut être amené par l'énormité de
certaines mesures de violence. JI,
306, 313 à 316. · Progrès du droit
maritime devenus inevitables de-
puis un demi-siècle. II, 348, 349.-
Les progrès du droit des gens ne
sont-ils qu’un retour au droit na-
turel primitif ? II, 468.
tamment Blocus (Droit de), Chris-
tianisme Course (Abolition de la)
- Esclavage (Abolition de l’)
Guerre (Tempéraments apportés
aux droits de la) Neutralité
(Droits des neutres) — Respect de
la propriété privée sur mer
Traite (Abolition de la) Visite

(Droit de). PROHIBITION de naviguer dans cer

tains parages. I, 182. PROPRIÉTÉ. Opinion de Grotius sur

l'origine de la propriété. II, 41,

42. PROPRIÉTÉS ENNEMIES

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- Voir no

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SUR

NAVIRES

65.

prises dans les mers territoriales des neutres. I, 62. - Sur la question de savoir si les belligérants devraient s'interdire le droit de prise sur les propriétés privées de l'ennemi. Voyez Respect de la propriété pritée sur mer. - Par qui les prises peuvent être faites ? Voyez Course. Attribution des prises). En principe, les prises, appartiennent au souverain de l'État belligérant. I,

- Elles peuvent être abandon nées, à titre de récompense, aux capteurs. I, 65. Partage des prises de mer assimilé au partage du butin fait sur terre. I, 341, 342. II, 31. (Des prises exercées sur les navires ou marchandises neutres pour infraction aux devoirs de la neutralite). II, 203 à 216. – La prise, dans ce cas, devient une pénalité. JI, 203. - Application du principe des actions noxales. II, 205 : jer cas. Transport des marchandises ennemies. II, 207, 208; 2e cas. Transport de la contrebande de guerre. II, 209 à 211 ; 3e cas. Violation de blocus. II, 211 à 216. (Jugement des prises). Le jugement des prises a son fondement dans l'équité naturelle. I, 65, 66. Création de juridictions spéciales pour le jugement des prises maritimes. I, 348, 349. Caractère propre des tribunaux ou conseils établis pour le jugement des prises. I, 66. II, 144, 166. (Compétence des tribunaux des prises). Les conseils des prises institués par le souverain du capteur sont compétents pour juger les prises faites sur l'ennemi. 1, 66. II, 282. Le sont-ils pour juger les prises faites sur les neutres ? I, 67. 11, 206, 207, 277 à 282. Opinion d'Hübner. II, 278. Opinion de Lampredi. II, 279. Opinion de Wheaton. JI, 282. Le jugement des prises, en France, est passagèrement déféré aux tribunaux ordinaires. II, 318. Rétablissement d'un conseil des prises. II, 324. (D'après quelles règles ces tribunaux doivent-ils prononcer?). II, 144 à 146 ; 278, 280. (Importance des jugements rendus en matière de prises). Étude de cette jurisprudence. I1, 147 à 149.

Le droit de guerre est le re

NEUTRES et
PROPRIÉTÉS

SUR NAVIRES
ENNEMIS.—Voyez Neutralité (Droits

des neutres). PROTECTION due par les souverains

au commerce maritime. Voyez Gens de mer - Juridictions consulaires à l'étranger Naufragés

Pavillon -- Pilotage - Piraterie Prises maritimes Vol maritime.

NEUTRES

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