CHARTE-PARTIE.

bord.

-

-

- Voyez Papiers de

CHARTES DE CONCESSION octroyées à
Christophe Colomb, à Pizarre, etc.
I, 392. Chartes des Compagnies
organisées pour le trafic aux Indes
ou en Amérique. Voyez Com-
pagnies.
CHILI. Situation exceptionnelle du
Chili parmi les anciennes colonies
espagnoles. II, 370.

CHINE. Rapports des Portugais avec
la Chine. I, 386. Établissement
des Hollandais à Formose. I, 423,
424. Expéditions récentes des
Français et des Anglais. II, 457.
CHRISTIANISME. Influence du prin-
cipe chrétien sur la formation et
les progrès du droit international.
I, 6, 70, 72, 81, 205 à 227, 277,
278. II, 1, 2, 5, 6, 7, 8, 19, 20,
21, 28, 51, 52; 443, 463, 465 à
468, 470 à 472; - sur l'abolition
de l'esclavage et du droit d'au-
baine. I, 288; sur l'abolition de
la traite. II, 382, 383. Dans
quelle mesure l'esprit de prosély-
tisme chrétien a contribué à la
découverte du nouveau monde. I,
374, 375.
Missions chrétiennes
dans l'Inde. I, 387; en Améri-
que. I, 456, 461.

-

sion par époques. I, 69 et suiv.;
la discussion sur le point de savoir
pourquoi le droit international
n'existait pas dans l'antiquité. I,
163 et suiv.;- le parallèle entre
la civilisation antique et la civili-
sation chrétienne. I, 205 et suiv.,
notamment 213; l'influence des
croisades sur la civilisation mo-
derne. I, 229 et suiv., 277 et suiv.;
- l'origine de la science du droit
des gens. II, 1 et suiv., et la Con-
clusion (2e partie). II, 479 et suiv.
Voyez au mot Christianisme. ·
Considérations sur la marche de la
civilisation moderne en Europe.
I, 522.

CLIVE (Lord). Ses exploits dans
l'Inde anglaise. I, 443, 446. II, 332.
COLOMB (Christophe). Ses décou-
vertes, ses conquêtes et ses mal-
heurs. I, 375, 376, 377, 378, 392,
393, 395.

COLONIES MARITIMES (Considérations
générales). Sur le génie des peu-
ples colonisateurs. II, 445, 446;
sur l'importance de l'usage de la
mer pour répandre dans l'univers
les colonies maritimes. I, 2, 88,
403.

-

-

(Colonies maritimes dans l'anti-
quite). Colonies des Egyptiens et
des Phéniciens. I, 89; voyez aussi
450;
-des Carthaginois. I, 90;
voyez aussi 403; des Grecs. I,
91, 92, 93, 403, 450, 451. II, 446.
Pourquoi les Romains n'ont pas
fondé de colonies maritimes. I, 404.
(Colonies maritimes à l'époque
des croisades). Colonies chrétiennes
en Syrie. I, 233 à 235, 237, 244;·
à l'île de Chypre. I, 236, 245.
Partage des provinces de l'empire
grec entre les Vénitiens et les Fran-
çais. I, 239, 240. Colonies véni-
tiennes. I, 251, 252. Voyez aussi
404. II, 446. Colonies génoises.
I, 253. Voyez aussi 404. II, 446.
(Etablissements coloniaux depuis
la découverte du nouveau monde)
Aux Indes orientales. Etablisse-
ments des Portugais. I, 381 à 389;
des Hollandais. I, 417 à 425. II,
447;
des Français. I, 434 à 448.
II, 451 à 454; des Anglais. I,
425 à 434. II, 451 à 456.
En Amérique. Etablissement des
Espagnols. I, 389 à 416. II, 367 à
371. 446; des Portugais et
des Hollandais. I, 464 à 469. II,

-

(Régime colonial). Parallèle entre
les colonies des temps antiques et
celles des temps modernes. I, 403,
450, 451, 452. Système colonial
des Européens en Amérique. I, 405,
406, 411 à 412, 413, 451 à 453.
Voyez aussi I, 463, 508 à 510. II,
355, 396 à 399. Liaison de ce
système avec l'esclavage. II, 230,
231, 232, 380. Question des
commerces nouveaux. II, 216 à 220.
-Voyez aux noms des métropoles
et des colonies.

---

COMMERCE (Principes généraux). Loi
providentielle sur laquelle repose
le commerce. I, 27.
Le com-

merce international est l'objet le

plus important de la navigation

maritime. I, 30, 88. Sa nature.

II, 394 à 399, 488, 490, 491. Sa

division en trois branches. II, 472.

(Droit de commerce). Le droit de

commerce n'est pas absolu : chaque

peuple est libre (en droit strict)

d'ouvrir ou de fermer ses marchés.

I, 29, 32. II, 395. Voyez cependant

II, 13, 38, 394.

(Interdiction de commerce). Distinc-

tion entre le droit qu'ont les belli-

gérants d'interdire à leurs sujets

tout commerce avec l'ennemi et le

prétendu droit qu'ils n'ont pas de

faire la même interdiction aux

neutres. I, 159, 355 à 357. II, 66,

67, 84. Question du commerce

des belligérants entre eux. II, 60,
61, 74 à 76, 218, 219, 292 à 293,
470. Question du commerce des
neutres avec les belligérants. II, 61
à 66, 84 à 90, 171 à 178, 178 à 181,
182 à 195, 195 à 203, 268 à 277.

-

Comment la question du com-
merce des neutres se lie à la ques-
tion du commerce de l'ennemi. II,
292 à 294, 468, 470, 472.

(Liberté du commerce). Révolution
opérée dans le commerce maritime
des Européens par la découverte
du nouveau monde et de la route
maritime des Indes. I, 369, 370. II,

-

-

-

92. Les anciennes voies de com-

munication de l'Inde avec l'Europe

sont fermées par les Portugais. I,

383, 384. II, 93. - Elles sont rou-

vertes par les Anglais. I, 429.

Monopole du commerce colonial

réservé aux métropoles euro-

péennes. I, 405, 406, 411, 412, 413.

Voyez aussi 452, 453. II, 161, 162.

Tempéraments apportés par les

Espagnols à ce système. I, 508 à

510. Premières tendances vers

la liberté du commerce. II, 162.

(Guerres de commerce). Comment

les rivalités commerciales étaient

devenues la cause la plus ordinaire

des guerres maritimes. II, 162 à

164, 397 à 399, 411, 412. Ré-

sultats du blocus continental. II,

315, 316. Influence de l'aboli-

tion du monopole colonial sur les

progrès du droit maritime. II, 394

à 399.-Voyez Droit international.

Guerres maritimes Mers

(liberté des) Neutralité.

(Histoire du commerce maritime.)

Dans l'antiquité. Commerce mari-

time des Phéniciens, des Juifs, des

Carthaginois. I, 94; voyez aussi II,

366; des Grecs. I, 95, 96;

des Marseillais. I, 97; voyez aussi

I, 202; des Egyptiens. I, 98 à

101;

des Romains. I, 101 à 103,

113;

de l'empire grec de Cons-

tantinople. I, 193, 194; des

Arabes depuis Mahomet. I, 199.

Au moyen âge. Commerce des vil

les maritimes d'Italie. I, 200 à

202. Voyez Amalfi, Ancône, Gé-

Pise, Venise; de l'Espagne.

Voy. Barcelone.

nes,

-

---

-

-

-

-

Dans les temps modernes. Com-

merce de la France. I, 203, 204,

266 à 269. II, 364, 398; des

États-Unis d'Amérique. II, 364,

-

-

398.

COMMERCES NOUVEAUX (Question des).

II, 216 à 220. - En vertu de quel

principe l'Angleterre prétendait

interdire aux neutres, pendant la

guerre, tel ou tel commerce qu'ils

n'avaient pas pu faire pendant la

paix. II, 218. Voyez aussi II, 347,

416.

COMMISSION (Commerce de). - Voyez

Neutralité.

COMPAGNIES DES INDES. Compagnie

hollandaise. I, 429; anglaise.

I, 427, 428, 429, 430, 431, 432.

II, 455, 456;- française. I, 436,

ges maritimes au moyen âge.) Son
origine, son caractère, son impor-
tance. I, 308, 309, 310. Disposi-
tions du consulat de la mer concer-
nant les armements en course.
I, 347; les propriétés ennemies
transportées par navires neutres.
I, 351, 352, 353, 354. II, 168, 171,
172, 173; - les propriétés neutres.
transportées par navires ennemis.
I, 354. II, 180; le droit de
reprise. I, 364 à 366. — Jugements
divers sur le Consulat de la mer.
1,351. II, 82, 83.
CONTREBANDE DE GUERRE. 1, 54, 55,
355 à 359. II, 182 à 195.

-

---

-

(Principes). L'interdiction de la
contrebande de guerre a son fon-
dement dans le droit naturel. I, 54,
55. II, 272. Défense faite par
les lois romaines de porter aux
Barbares des armes, du fer ou des
vivres. I, 159. Analogie de cette
défense avec celle qui était faite
aux chrétiens dans le moyen âge,
de porter des armes ou des muni-
tions aux infidèles. I, 355 à 357. -—
En quoi ces défenses diffèrent de
l'interdiction faite aux neutres de
porter aux belligérants des objets
de contrebande. I, 357,358. II, 64.
Voyez Blocus Neutralité
Visite. Liaison intime entre les
principes relatifs à la contrebande
et les principes relatifs au blocus.
II, 203.

-

(Définition de la contrebande de
guerre) d'après Grotius. II, 184,
185; d'après Bynkershoeck. II,
63, 64; voyez aussi 61, 62, 185 à
188; d'après Vattel. II, 80;
d'après Hübner. II, 87, 88. 188 et
189; d'après Galiani. II, 291;

-

-

-

--

d'après les principes du droit
naturel. II, 183;-d'après les con-
ventions et les traités. II, 189 et
suiv., 346, 347. Classement
positif. II, 191. Classement né-
gatif. II, 192. Les navires sont-
ils objets de contrebande. II, 491.
(Pénalité). Comment est punie l'in-
fraction aux devoirs de la neutra-
lité par transport de contre-
bande de guerre. II, 205, 206, et
209 à 211. Système de Lam-
predi tendant à supprimer la con-
trebande au moyen du droit de
préemption. II, 270.

CONTRIBUTION EN CAS DE JET. Principe
posé par la loi Rhodienne. I, 128,
130, 132.-Extension donnée plus

CORTES (Fernand). Ses conquêtes. I,
376, 396, 397. Voyez aussi II,
228, note 3.

COURSE (droit de). (Principes). Le
droit de course a son fondement
dans le droit naturel. I, 63, 64.
Services rendus par la course. I,
350, 418,511 et 512. - Conséquen-
ces fâcheuses de cette délégation
du droit de guerre à des bâtiments
privés. I, 64, 65. II, 323, 324.

Quel est le mobile de la guerre
de course. I, 342, 343. En quoi
la course touche à la piraterie. I,
309, 343, 344, 351.- Affinité de la
course avec les représailles. I, 296,
297. Comment la course était de-
venue naturellement l'instrument
des guerres commerciales. II, 163,
164, 412.

(Réglementation du droit de course).
I, 297, 343. II, 160, 165 à 167.
Nécessité d'une autorisation du sou-
verain. I, 345, 346, 347, 348, 349.
II, 165. Caution juratoire. I,
350. II, 167. Caution pécuniai-
re. I, 345, 346, 349, 351. II,
166, 168. Jugement des prises
Voyez
et partage des prises.
Prises maritimes.-Que les abus de
la course ne peuvent disparaître
qu'avec elle. II, 160.

-

(Faveurs accordées à la course).
Encouragements et faveurs pour
développer la course aux dépens
des neutres. II, 167 à 170, 172, 173,
317, 318, 322.

(Abolition de la course). Premières
tendances à réclamer l'abolition du
droit de course. - Grotius. I, 64;

-

-

Mably. II, 74 à 76; Linguet.
II, 287, note 1; - Galiani. II, 285
à 288; de Martens, II, 359,360;

-

-

-

309. Négociations ouvertes à ce
sujet. II, 310 à 212. Voyez aussi
402. Autres négociations ouver-
tes dans ce but, en 1823. II, 374
à 380. L'abolition de la course
est stipulée dans la déclaration
de principes du 16 avril 1856. II,
404. - Vovez aussi 407. Com-
ment est-elle devenue possible? II,
411 à 415. Ses heureuses consé-
quences. II, 409 à 411, et 465 à 478.
Opinions diverses émises à ce
sujet. II, 479. Voyez Respect de
la propriété privée sur mer.
COUTUMES DE LA MER. Ont précédé le
Monu-
droit écrit. I, 301, 302.
ments de ce droit coutumier : leur
caractère. I, 82, 279, 305, 306, 307,
351;
leur uniformité. I, 301,
302.

-

-

-

CROISADES. Caractères des croisades.
I, 76, 229 et suiv. Leur justice.
H, 35 Leurs causes, leur prin-
cipe et leur but. I, 229, 230, 356,
374. II, 238. - Faits principaux
de l'histoire des croisades. I, 232 à
244. Leur influence sur le déve-
loppement du commerce. I, 76,
246, 247, 259; sur l'établisse-
ment de la liberté civile. II, 239;
sur la formation du droit des
gens. I, 230, 246, 247, 278.-Leurs
résultats. 1, 231, 232, 370. II,
239. Venise reste à la tête
du mouvement de résistance de
l'Europe contre les entreprises des
musulmans. I, 485 à 490.

-

497.

-

CROMWEL. Ce qu'il a fait pour la puis-
sance maritime de l'Angleterre. I.
S'allie à la Hollande contre
Son acte de
Louis XIV. I, 494.
navigation. I, 497. II, 321;
fait traduire le Mare clausum de
Selden. II, 121.

D

-

- s'engage dans la première ligue
Sa
armée des neutres. II, 263.
politique maritime. II, 301. -Sup-
porte tout l'effort de la lutte dans
la seconde ligue des neutres. II,
340. Affaire de la Freya. II, 341.

-

Bataille de Copenhague. II, 343.
Bombardement de Copenhague.
II, 355. Voyez aussi I, 11.
(Déclarations de principes rela-
tives aux droits des neutres).
II, 234, 235. Déclaration de
Louis XVI du 26 juillet 1778. II,
257, 258, 400. Manifeste de
l'impératrice Catherine (1780). II,
261 à 264. Voyez aussi II, 265,
401, 405. Convention du 20 dé-
cembre 1800 (deuxième ligue des
neutres). II, 342, 401, 405. Con-
vention de Saint-Petersbourg(17 juin
1801). II, 344 à 349.-Voyez aussi
401. Déclaration du 16 avril
1856. II, 400, 404, 405 à 409.
DÉCOUVERTE DU NOUVEAU MONDE. Esprit

-

Du

primitive du droit. I, 4.
principe de l'obligation morale.
I, 4, 5, 6.

-

(Droit naturel). Ce droit est fondé
sur la loi de Dieu. I, 6. Peut-on
séparer la notion de droit de l'idée
religieuse. II, 51, 52. Division
du droit naturel en droit privé,
droit public et droit international.
I, 7. Principes de droit naturel
applicables au droit international.
I, 15 et suiv. - Différences et res-
semblances entre le droit naturel
proprement dit et le droit des
gens. II, 25 à 28, 70, 125. Le
droit naturel élargi par le droit
chrétien. II, 465 à 468, 470 à 472.
-Voyez Christianisme.

--

(Droit maritime en général). Se
divise en trois branches : le droit
privé maritime, le droit public
maritime, le droit maritime inter-
national. I, 31. Connexion de
ces trois branches du droit mari-
time. I, 118, 119. II, 143. - Le
droit coutumier a précédé le droit
écrit de la mer. 1, 82, 301, 302.
Phases diverses du développe-
ment des trois branches du droit
maritime, savoir: Droit privé
maritime. Son enfance, sa jeu-
nesse, sa maturité, I, 83.
Droit public maritime. I, 84.
Droit des gens maritime. I, 84, 85.
II, 7, 8. Lenteur de ses progrès.
II, 7, 8, 503.

-

(Droit privé maritime). Son ca-
ractère. I, 129. Ses rapports
avec le droit international. I, 9,
301, 302, 308, 309, 351, 365.
A pris naissance avant le droit pu-
blic. I, 69, 118; avait fait des
progrés considérables dès les temps
anciens. I, 127 à 142. Voyez
Action exercitoire Assurances

-

-

--

cas de jet Prêt à la grosse
aventure. D'après les lois ro-
maines, certaines portions du sol
de la mer ou de ses rivages
pouvaient tomber en propriété
privée. I, 176 et suiv.

-

---

(Droit public maritime). Définition
du droit public. I, 9. A pris
naissance avant le droit des gens.
I, 69. Du droit public maritime
dans l'antiquité. I, 143 à 162.
Incompétence des lois intérieures
pour régler les matières du droit
international. II, 144, 145.
(Droit des gens ou droit interna-

-