Le droit maritime international considérée dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, Volume 1 |
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... Hollande pourraient , à leur tour , revendiquer l'honneur d'avoir assuré ses pas encore chancelants . Mais , comme il arrive dans les temps de révolutions politiques et re- ligieuses , ni l'Italien « Gentilis » , ni le Hollandais « Van ...
... Hollande pourraient , à leur tour , revendiquer l'honneur d'avoir assuré ses pas encore chancelants . Mais , comme il arrive dans les temps de révolutions politiques et re- ligieuses , ni l'Italien « Gentilis » , ni le Hollandais « Van ...
Page 58
... Hollande , à l'époque où elle avait joué dans les affaires com- merciales et maritimes un si grand rôle , Bynkershoeck trou- vait sous sa main , dans les archives de sa patrie , qu'il connais- sait à fond par une longue pratique de la ...
... Hollande , à l'époque où elle avait joué dans les affaires com- merciales et maritimes un si grand rôle , Bynkershoeck trou- vait sous sa main , dans les archives de sa patrie , qu'il connais- sait à fond par une longue pratique de la ...
Page 65
... Hollande avait eu tant de peine à faire reconnaître par la France dans les traités de 1662 , 1678 , 1697 et 1713 . est , quia amicus tuus sum , et impositione rerum mearum nihil molitus sum in necem tuam . ( Lib . 1 , c . 13. ) 1 Quo ...
... Hollande avait eu tant de peine à faire reconnaître par la France dans les traités de 1662 , 1678 , 1697 et 1713 . est , quia amicus tuus sum , et impositione rerum mearum nihil molitus sum in necem tuam . ( Lib . 1 , c . 13. ) 1 Quo ...
Page 104
... Hollande et de l'Allemagne 2. La prétention de Selden à cet égard n'est pas seulement de réclamer comme un acces- soire du sol anglais , soit les mers intérieures qui séparent l'une de l'autre les Iles Britanniques , soit les parties du ...
... Hollande et de l'Allemagne 2. La prétention de Selden à cet égard n'est pas seulement de réclamer comme un acces- soire du sol anglais , soit les mers intérieures qui séparent l'une de l'autre les Iles Britanniques , soit les parties du ...
Page 111
... Hollande . Le roi d'Angleterre y défendait aux parties belligérantes de commettre aucun acte d'hostilité dans ses ports , rades , criques ou autres endroits tellement voisins desdits ports ou desdites rades qu'on pouvait raisonna ...
... Hollande . Le roi d'Angleterre y défendait aux parties belligérantes de commettre aucun acte d'hostilité dans ses ports , rades , criques ou autres endroits tellement voisins desdits ports ou desdites rades qu'on pouvait raisonna ...
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Common terms and phrases
actes américaine anglais armée armes avaient Bataille de Copenhague belligérants blocus blocus continental britannique Bynkershoeck capture cause chose chrétienne civilisation colonial colonies commerce commerciale confiscation conquête continentale contrebande contrebande de guerre convention corsaires course Danemark déclaration décret de Berlin développement domination Égypte États États-Unis États-Unis d'Amérique européen force Galiani gens Gentilis Grotius guerre de course guerre maritime Hollande Hübner Ibid Indis international jure belli justice l'abolition l'Amérique l'Angleterre l'autre l'ennemi l'esclavage l'état l'Europe l'histoire l'Inde Lampredi Leibniz liberté des mers lutte marchandises ennemies marchandises neutres Mare clausum marine marine militaire matière maximes ment mers territoriales monde morale moyen nations nature navales navigation navires marchands navires neutres neutralité non-seulement paix pavillon neutre peuples neutres politique port premier empire presque principe progrès propriété privée quæ question raison règle révolution révolution française rivages science Sect Selden semble serait seulement siècle sorte souverain suivant sujet système théorie tion traités visite Washington
Popular passages
Page 402 - ... le pavillon neutre couvre la marchandise ennemie, à l'exception de la contrebande de guerre; 3. la marchandise neutre, à l'exception de la contrebande de guerre, n'est pas saisissable sous pavillon ennemi; 4.
Page 67 - Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe , que les diverses nations doivent se faire dans la paix le plus de bien , et dans la guerre le moins de mal qu'il est possible , sans nuire à leurs véritables intérêts.
Page 259 - Ils se réduisent aux points qui suivent : 1° que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre ; 2°...
Page 404 - M. le Comte de Clarendon rappelle qu'ainsi que la France, l'Angleterre, au commencement de la guerre, a cherché, par tous les moyens, à en atténuer les effets, et que, dans ce but, elle a renoncé, au profit des neutres, durant la lutte qui vient de cesser, à des principes qu'elle avait , jusque-là , invariablement maintenus.
Page 352 - Tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, qui aura souffert la visite d'un vaisseau anglais, ou se sera soumis à un voyage en Angleterre , ou aura payé une imposition quelconque au gouvernement anglais, est par cela seul déclaré dénationalisé, a perdu la garantie de son pavillon et est devenu propriété anglaise. 2.
Page 80 - D'un autre côté, dès que je suis en guerre avec une Nation, mon salut et ma sûreté demandent que je la prive, autant qu'il est en mon pouvoir, de tout ce qui peut la mettre en état de me résister et de me nuire. Ici le droit de nécessité déploie sa force. Si ce droit m'autorise bien, dans l'occasion, à me saisir de ce qui appartient à autrui, ne pourra-t-il m'autoriser à arrêter toutes les choses appartenantes à la guerre, que des peuples neutres conduisent à mon ennemi?
Page 259 - XI de son traité de commerce avec la Grande-Bretagne, en étendant ces obligations à toutes les puissances en guerre. 4. Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer. 5.
Page 359 - ... est à désirer qu'un temps vienne où les mêmes idées libérales s'étendent sur la guerre de mer, et que les armées navales de deux puissances puissent se battre sans donner lieu à la confiscation des navires marchands, et sans faire constituer prisonniers de guerre les simples matelots du commerce ou les passagers non militaires.
Page 193 - ... toutes les autres choses nécessaires pour construire ou pour radouber les vaisseaux. On ne regardera pas non plus comme marchandises de contrebande celles qui n'auront pas pris la forme de quelque instrument ou attirail servant...
Page 80 - Telles sont les armes, les munitions de guerre, les bois et tout ce qui sert à la construction et à l'armement des vaisseaux de guerre, les chevaux et les vivres même en certaines occasions où l'on espère de réduire l'ennemi par la faim.