Le droit maritime international considérée dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, Volume 1 |
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... blocus , lorsqu'il s'agit de marchandises qui ne sont ni de première nécessité pour la vie , ni de grande utilité ... continental ou maritime qu'il tient sous sa puissance . On trouve donc tout simple que le souverain édicte ...
... blocus , lorsqu'il s'agit de marchandises qui ne sont ni de première nécessité pour la vie , ni de grande utilité ... continental ou maritime qu'il tient sous sa puissance . On trouve donc tout simple que le souverain édicte ...
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... blocus continental les isolait , au contraire , l'un de l'autre . En rompant le lien qui tient unis les deux éléments , il détruisait leur utilité commune . Mais peut - être cette tentative , inouïe dans son audace , était - elle ...
... blocus continental les isolait , au contraire , l'un de l'autre . En rompant le lien qui tient unis les deux éléments , il détruisait leur utilité commune . Mais peut - être cette tentative , inouïe dans son audace , était - elle ...
Page 349
... blocus continental . Phase nouvelle de la guerre maritime avec l'Angleterre . Pendant que les torys voyaient dans la convention de Saint- Pétersbourg une atteinte profonde au système anglais , le pre- mier ... BLOCUS CONTINENTAL . 349.
... blocus continental . Phase nouvelle de la guerre maritime avec l'Angleterre . Pendant que les torys voyaient dans la convention de Saint- Pétersbourg une atteinte profonde au système anglais , le pre- mier ... BLOCUS CONTINENTAL . 349.
Page 350
... blocus continental , les appréciations de Heffter ( Droit international de l'Europe , traduit par M. Jules Bergson , 1857 , p . 292-293 ) ; de Klüber ( Droit des gens moderne de l'Europe . Guillaumin , 1861 , p . 396 à 401 ) ; et de M ...
... blocus continental , les appréciations de Heffter ( Droit international de l'Europe , traduit par M. Jules Bergson , 1857 , p . 292-293 ) ; de Klüber ( Droit des gens moderne de l'Europe . Guillaumin , 1861 , p . 396 à 401 ) ; et de M ...
Page 351
Eugène Cauchy. Système du blocus continental . Essayer de vaincre la puissance anglaise sans combat et de tarir sa richesse dans sa source , retourner contre elle ce système d'interdiction et de blocus qu'elle appliquait depuis longtemps ...
Eugène Cauchy. Système du blocus continental . Essayer de vaincre la puissance anglaise sans combat et de tarir sa richesse dans sa source , retourner contre elle ce système d'interdiction et de blocus qu'elle appliquait depuis longtemps ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 402 - ... le pavillon neutre couvre la marchandise ennemie, à l'exception de la contrebande de guerre; 3. la marchandise neutre, à l'exception de la contrebande de guerre, n'est pas saisissable sous pavillon ennemi; 4.
Page 67 - Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe , que les diverses nations doivent se faire dans la paix le plus de bien , et dans la guerre le moins de mal qu'il est possible , sans nuire à leurs véritables intérêts.
Page 259 - Ils se réduisent aux points qui suivent : 1° que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre ; 2°...
Page 404 - M. le Comte de Clarendon rappelle qu'ainsi que la France, l'Angleterre, au commencement de la guerre, a cherché, par tous les moyens, à en atténuer les effets, et que, dans ce but, elle a renoncé, au profit des neutres, durant la lutte qui vient de cesser, à des principes qu'elle avait , jusque-là , invariablement maintenus.
Page 352 - Tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, qui aura souffert la visite d'un vaisseau anglais, ou se sera soumis à un voyage en Angleterre , ou aura payé une imposition quelconque au gouvernement anglais, est par cela seul déclaré dénationalisé, a perdu la garantie de son pavillon et est devenu propriété anglaise. 2.
Page 80 - D'un autre côté, dès que je suis en guerre avec une Nation, mon salut et ma sûreté demandent que je la prive, autant qu'il est en mon pouvoir, de tout ce qui peut la mettre en état de me résister et de me nuire. Ici le droit de nécessité déploie sa force. Si ce droit m'autorise bien, dans l'occasion, à me saisir de ce qui appartient à autrui, ne pourra-t-il m'autoriser à arrêter toutes les choses appartenantes à la guerre, que des peuples neutres conduisent à mon ennemi?
Page 259 - XI de son traité de commerce avec la Grande-Bretagne, en étendant ces obligations à toutes les puissances en guerre. 4. Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer. 5.
Page 359 - ... est à désirer qu'un temps vienne où les mêmes idées libérales s'étendent sur la guerre de mer, et que les armées navales de deux puissances puissent se battre sans donner lieu à la confiscation des navires marchands, et sans faire constituer prisonniers de guerre les simples matelots du commerce ou les passagers non militaires.
Page 193 - ... toutes les autres choses nécessaires pour construire ou pour radouber les vaisseaux. On ne regardera pas non plus comme marchandises de contrebande celles qui n'auront pas pris la forme de quelque instrument ou attirail servant...
Page 80 - Telles sont les armes, les munitions de guerre, les bois et tout ce qui sert à la construction et à l'armement des vaisseaux de guerre, les chevaux et les vivres même en certaines occasions où l'on espère de réduire l'ennemi par la faim.