Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 - Europe |
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Page 270
... noires de litre et de demi - litre . I ) A réduire de 20 à 15 francs le droit d'entrée sur la passementerie en soie pure . K ) A supprimer le droit d'entrée par terre sur l'é- lixir de la Grande Chartreuse . XIII . Afin de compléter et ...
... noires de litre et de demi - litre . I ) A réduire de 20 à 15 francs le droit d'entrée sur la passementerie en soie pure . K ) A supprimer le droit d'entrée par terre sur l'é- lixir de la Grande Chartreuse . XIII . Afin de compléter et ...
Page 481
... Noire . Les autres 500,000 ducats restans seront acquittés dans le terme de six autres mois ; c'est - à - dire , dix - huit mois après l'échange des ratifications . Et quant à l'é- vacuation mentionnée ci - dessus , la ville de ...
... Noire . Les autres 500,000 ducats restans seront acquittés dans le terme de six autres mois ; c'est - à - dire , dix - huit mois après l'échange des ratifications . Et quant à l'é- vacuation mentionnée ci - dessus , la ville de ...
Page 483
... Noire , suit les frontières actuelles de la Province de Guriel , monte jusqu'aux confins d'Juira , et de là elle traverse la Province d'Akhiskha : et elle aboutit au point où les Pro- vinces d'Akhiskha et de Cars se réunissent à la ...
... Noire , suit les frontières actuelles de la Province de Guriel , monte jusqu'aux confins d'Juira , et de là elle traverse la Province d'Akhiskha : et elle aboutit au point où les Pro- vinces d'Akhiskha et de Cars se réunissent à la ...
Page 540
... Noire , mais des Détroits du Bosphore et des Dardanelles , condition qui ne pouvait être acceptée par les puissances maritimes qu'après la conclusion du traité définitif , 11. En ce que le document en délibération tend à revêtir d'une ...
... Noire , mais des Détroits du Bosphore et des Dardanelles , condition qui ne pouvait être acceptée par les puissances maritimes qu'après la conclusion du traité définitif , 11. En ce que le document en délibération tend à revêtir d'une ...
Page 542
... Noire , ainsi que le Bosphore et les Dardanelles . La Sublime Porte s'engage égale- ment à obtenir que la rentrée des flottes respectives dans les ports de Malte et de Toulon soit combinée de manière à coia- cider avec le moment où les ...
... Noire , ainsi que le Bosphore et les Dardanelles . La Sublime Porte s'engage égale- ment à obtenir que la rentrée des flottes respectives dans les ports de Malte et de Toulon soit combinée de manière à coia- cider avec le moment où les ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot