Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 - Europe |
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Page 55
... plénipotentiaires ont signé et scellé la présente convention . A Buenos - Ayres , le 31 du mois d'août de l'an de Notre - Seigneur 1850 . ( signé ) F. Le Prédour . ( signé ) Felipe Arana . 3 . Convention non - ratifiée pour rétablir les ...
... plénipotentiaires ont signé et scellé la présente convention . A Buenos - Ayres , le 31 du mois d'août de l'an de Notre - Seigneur 1850 . ( signé ) F. Le Prédour . ( signé ) Felipe Arana . 3 . Convention non - ratifiée pour rétablir les ...
Page 263
... plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention , et y ont apposé leurs cachets . Fait à Dresde , en double original , le vingt - huitième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1850 . ( L. S. ) D'André . ( L. S. ) F. de ...
... plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention , et y ont apposé leurs cachets . Fait à Dresde , en double original , le vingt - huitième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1850 . ( L. S. ) D'André . ( L. S. ) F. de ...
Page 274
... Plénipotentiaire Sarde et le Plénipotentiaire Français . A l'occasion de la signature du traité de commerce et de navigation entre la France et la Sardaigne , le Plé- nipotentiaire Sarde a rappelé à Monsieur Barrot , Pléni- potentiaire ...
... Plénipotentiaire Sarde et le Plénipotentiaire Français . A l'occasion de la signature du traité de commerce et de navigation entre la France et la Sardaigne , le Plé- nipotentiaire Sarde a rappelé à Monsieur Barrot , Pléni- potentiaire ...
Page 345
... Plénipotentiaire prussien remise comme annexe au Protocole de la Conférence finale du 2 juillet 1850 . Le Soussigné ... Plénipotentiaires Danois et de celle de Mr. le Comte de Westmorland : que les mots de l'art . IV du Traité : pourra ...
... Plénipotentiaire prussien remise comme annexe au Protocole de la Conférence finale du 2 juillet 1850 . Le Soussigné ... Plénipotentiaires Danois et de celle de Mr. le Comte de Westmorland : que les mots de l'art . IV du Traité : pourra ...
Page 448
... Plénipotentiaires , pour régler définitivement les susdits objects , le très - honoré Ahmed Efendi ci - devant Juge suprême de Constantinople , et le très - Excellent Is- mail Raif Beg Efendi Reisukkuttab actuel de l'Empire Ot- toman ...
... Plénipotentiaires , pour régler définitivement les susdits objects , le très - honoré Ahmed Efendi ci - devant Juge suprême de Constantinople , et le très - Excellent Is- mail Raif Beg Efendi Reisukkuttab actuel de l'Empire Ot- toman ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot