Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 - Europe |
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Page 1
... considérations person- nelles qu'à des vues politiques . En y érigeant en faveur de l'Impératrice Marie - Louise un Duché , pour ainsi dire , viager , et en faveur du possesseur lé- gitime de Parme un second Duché temporaire , celui de ...
... considérations person- nelles qu'à des vues politiques . En y érigeant en faveur de l'Impératrice Marie - Louise un Duché , pour ainsi dire , viager , et en faveur du possesseur lé- gitime de Parme un second Duché temporaire , celui de ...
Page 43
... considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être , Monsieur le Syndic , Hambourg le 31 Mai 1848 . A Sa Magnificence Monsieur le Syndic Dr. Elder à Lubec . De Votre Magnificence etc. ( signé ) Chevalier d'Araujo . III . Traités relatifs ...
... considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être , Monsieur le Syndic , Hambourg le 31 Mai 1848 . A Sa Magnificence Monsieur le Syndic Dr. Elder à Lubec . De Votre Magnificence etc. ( signé ) Chevalier d'Araujo . III . Traités relatifs ...
Page 93
... considération ou préférence pour la nationalité du bâtiment qui aurait importé lesdits ob- jets , soit qu'il appartienne à l'une ou à l'autre des par- lies contractantes dans le port de laquelle ces objets de commerce auront été ...
... considération ou préférence pour la nationalité du bâtiment qui aurait importé lesdits ob- jets , soit qu'il appartienne à l'une ou à l'autre des par- lies contractantes dans le port de laquelle ces objets de commerce auront été ...
Page 162
... considération ce qui était arrivé avant sa conclusion ; d'un côté l'occupation de l'embouchure du fleuve San - Juan pour les Mosquitos , de l'autre la conclu- sion d'un traité qui stipula des priviléges exclusifs pour les États - Unis ...
... considération ce qui était arrivé avant sa conclusion ; d'un côté l'occupation de l'embouchure du fleuve San - Juan pour les Mosquitos , de l'autre la conclu- sion d'un traité qui stipula des priviléges exclusifs pour les États - Unis ...
Page 252
... considération bienveil- lante et amicale des conditions actuelles du Grand - Du- ché , renonce à toute indemnité de la paie ordinaire et des frais d'équipement de la troupe , lesquels continue- ront à être à la charge du trésor Imperial ...
... considération bienveil- lante et amicale des conditions actuelles du Grand - Du- ché , renonce à toute indemnité de la paie ordinaire et des frais d'équipement de la troupe , lesquels continue- ront à être à la charge du trésor Imperial ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot