Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 - Europe |
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... Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le ... Ordre de Saint Joseph , Cheva- lier Grand'Croix de l'Ordre Royal de François I. des Deux - Siciles , Chevalier Grand ...
... Ordre du Mérite de la Couronne de Bavière , Son Altesse Impériale et Royale , l'Archiduc Grand - duc de Toscane , le ... Ordre de Saint Joseph , Cheva- lier Grand'Croix de l'Ordre Royal de François I. des Deux - Siciles , Chevalier Grand ...
Page 19
... ordre différent de succession et par les droits de réversion conservés dans l'article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un commun accord que les territoires échangés ne seront par grevés de dettes , excepté seulement les dettes communales ...
... ordre différent de succession et par les droits de réversion conservés dans l'article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un commun accord que les territoires échangés ne seront par grevés de dettes , excepté seulement les dettes communales ...
Page 43
... ordre de déclarer , qu'en conformité de ces deux actes , les navires Lubecquois seront traités dans les ports du Brésil sous le même pied que les na- vires Brésiliens , tant à l'égard des droits de navigation et de port , comme à l ...
... ordre de déclarer , qu'en conformité de ces deux actes , les navires Lubecquois seront traités dans les ports du Brésil sous le même pied que les na- vires Brésiliens , tant à l'égard des droits de navigation et de port , comme à l ...
Page 58
... ordre de cesser toute inter- vention ultérieure , et se retirerait , dans le cas où ses re- commandations et ses représentations resteraient sans effet . Dans ce cas , S. Exc . M. le brigadier général don Ma- nuel Oribe s'engage , comme ...
... ordre de cesser toute inter- vention ultérieure , et se retirerait , dans le cas où ses re- commandations et ses représentations resteraient sans effet . Dans ce cas , S. Exc . M. le brigadier général don Ma- nuel Oribe s'engage , comme ...
Page 81
... Ordre de Conseil de la Grande Bretagne permet- tant le cabotage aux bâteaux à vapeur étran- gers à Trinidad . Signé à Windsor , le 8 janvier 1850 . Whereas by an Act passed in the session of Parlia- ment holden in the 12th and 13th ...
... Ordre de Conseil de la Grande Bretagne permet- tant le cabotage aux bâteaux à vapeur étran- gers à Trinidad . Signé à Windsor , le 8 janvier 1850 . Whereas by an Act passed in the session of Parlia- ment holden in the 12th and 13th ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot