Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 - Europe |
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... pouvoirs , trouvés en bonne et due forme , sont convenus dans la voie amicale , prescrite pour cet échange par le Congrès de Vienne , des articles suivants : Art . 1. Son Altesse Royale , l'Infant Duc actuel de Lucques , Duc futur de ...
... pouvoirs , trouvés en bonne et due forme , sont convenus dans la voie amicale , prescrite pour cet échange par le Congrès de Vienne , des articles suivants : Art . 1. Son Altesse Royale , l'Infant Duc actuel de Lucques , Duc futur de ...
Page 47
... pouvoir soi - disant légitime , mais reconnu seulement comme pouvoir de fait , enfin le principe , établi dans ces traités , de terminer une guerre civile par l'abdica- tion des deux pouvoirs opposés et par l'élection d'un pou- voir ...
... pouvoir soi - disant légitime , mais reconnu seulement comme pouvoir de fait , enfin le principe , établi dans ces traités , de terminer une guerre civile par l'abdica- tion des deux pouvoirs opposés et par l'élection d'un pou- voir ...
Page 89
... pouvoirs : S. M. le Roi des Belges , le sieur Jean - Baptiste No- thomb , commandeur de son ordre , décoré de la croix de Fer , chevalier de première classe de l'Aigle rouge , grand - cordon des ordres de la Légion d'honneur , de ...
... pouvoirs : S. M. le Roi des Belges , le sieur Jean - Baptiste No- thomb , commandeur de son ordre , décoré de la croix de Fer , chevalier de première classe de l'Aigle rouge , grand - cordon des ordres de la Légion d'honneur , de ...
Page 94
... pouvoirs et exemptions dont jouissent ceux des nations les plus fa- vorisées ; mais dans le cas où quelques - uns de ces con- suls voudraient exercer le commerce , ils seront tenus de se soumettre aux mêmes lois et usages auxquels sont ...
... pouvoirs et exemptions dont jouissent ceux des nations les plus fa- vorisées ; mais dans le cas où quelques - uns de ces con- suls voudraient exercer le commerce , ils seront tenus de se soumettre aux mêmes lois et usages auxquels sont ...
Page 125
... pouvoirs spéciaux , à raison de la prorogation du délai fixé pour cet échange . ( L. S. ) F. Molina . XIII . Traité entre les États - Unis et les Wyandots pour l'admission des Wyandots comme citoyens des États- Unis , signé à Washington ...
... pouvoirs spéciaux , à raison de la prorogation du délai fixé pour cet échange . ( L. S. ) F. Molina . XIII . Traité entre les États - Unis et les Wyandots pour l'admission des Wyandots comme citoyens des États- Unis , signé à Washington ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot