Dictionnaire général d'administration, Volume 1Dupont, 1891 |
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... mars 1835 , il déclara abusiï le mémoire que l'évêque de Moulins avait adressé au roi et à tous les archevêques et évèques du royaume et dans lequel il formait oppo- sition au nouveau mode d'administration des sémi- naires , introduit ...
... mars 1835 , il déclara abusiï le mémoire que l'évêque de Moulins avait adressé au roi et à tous les archevêques et évèques du royaume et dans lequel il formait oppo- sition au nouveau mode d'administration des sémi- naires , introduit ...
Page 86
... mars 1843 : ces documents forment comme le Code des archives dé- partementales . Le règlement est en grande partie l'œuvre d'une commission supérieure composée des hommes les plus versés dans l'étude des textes et des antiquités ...
... mars 1843 : ces documents forment comme le Code des archives dé- partementales . Le règlement est en grande partie l'œuvre d'une commission supérieure composée des hommes les plus versés dans l'étude des textes et des antiquités ...
Page 92
... mars 1843. ) Au moyen du système adopté pour le numérotage général des archives , tous les accroissements suc- cessifs des papiers de l'administration se rattachent régulièrement aux différentes subdivisions de chaque série , sans qu'on ...
... mars 1843. ) Au moyen du système adopté pour le numérotage général des archives , tous les accroissements suc- cessifs des papiers de l'administration se rattachent régulièrement aux différentes subdivisions de chaque série , sans qu'on ...
Page 117
... mars 1852 mit un terme à cet état transitoire , en abrogeant le décret du 28 juillet 1848 , sur les clubs , à l'exception de l'article 13 qui interdit les sociétés secrètes . ( Art . 1or . ) Par le même décret du 25 mars , les articles ...
... mars 1852 mit un terme à cet état transitoire , en abrogeant le décret du 28 juillet 1848 , sur les clubs , à l'exception de l'article 13 qui interdit les sociétés secrètes . ( Art . 1or . ) Par le même décret du 25 mars , les articles ...
Page 136
... mars 1834 . - BANALITÉ . — Terme de féodalité . Droit qu'avait un seigneur d'assujettir ses vassaux à moudre à son moulin , à cuire à son four , à pressurer à son pres- soir , etc. , moyennant une certaine rétribution . Ce droit ...
... mars 1834 . - BANALITÉ . — Terme de féodalité . Droit qu'avait un seigneur d'assujettir ses vassaux à moudre à son moulin , à cuire à son four , à pressurer à son pres- soir , etc. , moyennant une certaine rétribution . Ce droit ...
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