1815 16 Avril. Lettre du Duc de Vicence, Ministre des relations extérieures de Napoléon dans les cent jours, adressée au Comte de Montgelas, Ministre des relations extérieures de la Bavière. Brême Voy. Villes Anséatiques. Brésil. Pag. 443 1828 21 Août. Convention signée à Rio-de-Janeiro avec la France, au sujet des bâtimens français capturés et aux indemnités à donner aux propriétaires. Chine. 1768 18 Octobre. Supplément au Traité de paix conclu le 21. Octobre 1727 avec la Russie. Colombie. 1829 1 Mai. Traité d'amitié, de navigation et de commerce signé à Londres avec le Royaume des Pays-Bas. Danemarc. unies des Pays-Bas. 1781 28 Avril. Controverses maritimes avec les Provinces 1824 16 Juin. Traité de commerce et de navigation signé 30 Juin. Ordre du Conseil de S. M. Britannique, 1829 15 Janvier. Déclaration signée à Copenhague avec Deux-ponts (ci-devant Duché). 681 75 691 147 654 658 688 1785 4 Octobre. Acte d'accession à l'association de plusieurs Princes d'Allemagne (Fürstenbund). 234 Deux-Siciles. 1827 16 Octobre. Traité conclu à Constantinople avec la Porte Ottomane. 678 la République de Genéve qui réforment l'é- Pag. 228 1815 18 Mars. Notification faite au Prince de Talleyrand par le Prince de Metternich, relativement à la réunion des Vallées de la Valteline, de Chiavenna et de Bormio aux Etats d'Autriche en Italie. 427 1816 16 Mars. Traité signé à Turin entre la conféderation Suisse, le Canton de Genève et la Sardaigne. 473 16 Mars. Déclaration du Plénipotentiaire de la conféderation suisse et du Canton de Genève sur la dotation du Curé de l'église catholique à Genève. ! 1814. 484 15 Juin. Procès verbal de limites entre le Duché Tour et Taxis (Prince de la). Note du Prince de la Tour et Taxis, remise Tripoli. 1816 29 Avril. Traité de paix signé à Tripoli avec la Sardaigne. -29 Avril. Déclaration du Bey de Tripoli de mettre Tunis. 1816 17 Avril. Traité de paix signé à Tunis avec la Sar daigne. 17 Avril. Déclaration du Dey de Tunis de mettre 1824 15 Novembre. Traité signé au Bardo de Tunis Turquie Voy. Porte Ottomane. 337 491 493 487 490 664 la République de Genève qui réforment l'é- 1805 3 Septembre. Traité d'alliance conclu à Wurzbourg avec la Bavière. 315 1814 30 Mai. Articles séparés et secrets du Traité de Paris 329 13 Décembre. Lettre du Prince de Talleyrand à Lord Castlereagh, dans laquelle il demande 359 19 Décembre. Lettre du même adressée au Prince Castlereagh. 1815 3 Janvier. Traité secret d'alliance defensive, conclu à Vienne avec l'Autriche et la Grande - Bretagne contre la Russie et la Prusse. 367 368 27 Mars. Invitation faite à la France pour adhérer 430 4 Juin. Conférence au Congrès de Vienne, pour 449 587 1820 28 Mars. Traité de limites, signé à Courtray avec 36 Juillet. Ordonnance royale relative au droit de 1821 23 Avril. Ordonnance ultérieure royale sur le même objet. 1822... Novembre. Mémoire sur la traite des nègres pré- 24 Novembre. Note verbale des Plénipotentiaires de 1823... Octobre. Lettre de Louis XVIII. à Ferdinand, Roi d'Espagne. 1824 2 Avril. Traité de commerce et de navigation signé 17 Mai. Articles additionnels au Traité conclu le 590 590 599 605 621 644 649 capitulations et articles de paix et confirma- Pag. 664 1824 26 Décembre. Firman de l'Iman de Sana en Arabie en faveur des Français. 1825 8 Mai. Déclarations échangées à Paris entre le Ba- 3g Mai. Articles additionnels signés à Fez avec Ma- 1827 13 Août. Convention avec le Duché de Parme. 1828 21 Août. Convention signée à Rio-de-Janeiro avec le Brésil, au sujet des bâtimens français capturés et aux indemnités à donner aux propriétaires. Grande-Bretagne. 1767 10 Mars. Pièce concernant les relations de commerce avec le Portugal. 1813 Memorandum concernant la Hollande adressé, 669 671 670 678 681 40 326 330 1814 30 Mai. Articles séparés et secrets du Traité de Paris. 329 14 Octobre. Correspondance particulière confiden- 1815 3 Janvier. Traité secret d'alliance défensive, conclu 25 Mars. Protocole de la séance du Congrès de 334 338 368 Chaumont. 428 22 Mai. Convention conclue à Turin avec la Sar- 445 1815 4 Juin. Conférence au Congrès de Vienne, pour prendre une détermination relativement aux sept Isles Joniennes. Pag. 449 1821 15 Janvier. Traité avec l'Iman de Sana en Arabie. 591 1822 10 Septembre. Traité avec l'Iman de Muscat en Arabie. 24 Novembre. Memorandum sur les pirateries à pro- 594 604 10 Décembre. Convention avec l'Espagne concernant 606 1823 25 Janvier. Article additionnel signé à Bruxelles sur 12 Mars. Convention avec l'Espagne signée à Madrid 1824 19 Janvier. Articles explicatifs et additionnels conclus 17 Mars. Notes dont le Traité précédent a été ac- 610 612 614 618 624 628 638 24 Avril. Déclaration de la Suède sur l'abolition de 648 25 Mai. Ordre du Conseil de S. M. Britannique, pour régler les droits à percevoir des bâtimens suédois dans les ports de la Grande-Bretagne. 650 |