1828 gères de France, et M. Camacho, Ministre Modène. 1817 18 Janvier. Convention signée à Turin avec le Roi de Sardaigne, pour l'abolition du droit d'aubaine. 684 511 3 Février. Convention signée à Turin avec le même, Nassau. . 1815 31 Mai. Article séparé au Traité conclu à Vienne le 31. Mai 1815 avec la Prusse. Norvege Voy. Suède. 518 446 1761 15 Octobre. Article separé du Traité d'union signé a Schwetzingen avec l'Electeur de Bavière. 26 Parme. 1817 3 Juillet. Traité signé à Turin avec le Roi de Sardaigne pour l'abolition du droit d'aubaine. 521 3 Juillet. Convention signée à Turin avec le même pour l'extradition réciproque des malfaiteurs. 523 3 Juillet. Convention signée à Turin avec le même pour l'extradition réciproque des déserteurs. 528 1827 13 Août. Convention avec la France. Pays-Bas Voy. Hollande. Pologne. 1814 14 Octobre. Correspondance particulière confidentielle entre l'Empereur Alexandre et Lord Castlereagh. 1815 12 Janvier. Note circulaire adressée au Congrès de 19-30 Janv. et 21 Février. Réponses des Plénipoten- 678 338 377 379 Porte-Ottomane. 1827 16 Octobre. Traité conclu à Constantinople avec le Royaume des deux-Siciles. Portugal. Pag. 678 1767 10 Mars. Pièce concernant les relations de commerce avec la Grande-Bretagne. 1823 15 Mars. Articles additionnels signés à Lisbone à la convention conclue le 28. Juillet 1817 à Londres avec la Grande-Bretagne, concernant l'abolition de la traite des nègres. Texte original portugais. Prusse. 1783 29 Avril. Déclaration en faveur du commerce des villes de Koenigsberg et de Memel avec la Pologne. 1803 30 Juin. Traité conclu à Ansbach avec la Bavière, pour mettre fin aux différends concernant les limites des provinces prussiennes en Franconie et les Etats de Bavière. 1805 3 Novembre. Convention secrète avec la Russie, signée à Potsdam. 1806 21 Août. Bases préliminaires d'une nouvelle Constitution pour l'Allemagne septentrionale sous la dénomination: conféderation septentrionale de l'Empire, communiquée à la cour de Dresde par le Comte de Haugwitz, Ministre des affaires étrangères de la Prusse. ... Août. Traité d'alliance signé à Berlin avec la Hesseélectorale. 1814 30 Mai._ Articles séparés et secrets du Traité de Paris. 14 Juin. Protocole d'une conférence des Plénipotentiaires de la Prusse, de la Russie, de l'Autriche et de la Grande-Bretagne. 22 Septembre. Protocele séparé d'une conférence tenue à Vienne par les Plénipotentiaires de Prusse, de Russie, d'Autriche et de GrandeBretagne. 40 618 230 281 316 318 321 329 330 334 3 Décembre. Billet du Prince de Hardenberg adressé 349 11 Décembre. Second-Billet du même adressé au même. 356 1815 25 Mars. Protocole de la séance du Congrès de Vienne pour le renouvellement du Traité de Chaumont,il meg.. 31 Mai. Article séparé du Traité conclu le 31. Mai 4 Juin. Conférence au Congrès de Vienne pour 12 Juin. Convention signée à Vienne avec l'Autriche concernant des arrangemens territoriaux. 1816 4 Mars. Convention avec l'Electeur de Hesse et le Landgrave de Hesse-Rotenbourg. 1820 10 Mai. Convention conclue à Cassel sous la mé- 10 Mai. Convention signée à Cassel avec le Land-. 1824 2 Avril. Traité de commerce et de navigation signé Rome (Cour de). 1763 3 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIII. applique aux pays cedés au Roi de Sardaigne par les Traités de Vienne et d'Aixla Chapelle les SS. 9. 10. 11. 12 et 13. de l'instruction des Evêques sur l'exécution du Concordat. 470 561 582 644 34 1770 3 Janv.-7 Février. Pièces en texte original relativement au Concordat avec la cour de Turin. 82 1771 22 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIV applique aux Pays cédés à la Sardaigne par les Traités de Vienne et d'Aix-la Chapelle le S. 1. de l'instruction aux Evêques sur l'exécution du Concordat. 89 1814 6 Décembre. Bref, par lequel S. S. Pie VII. accorde au Roi de Sardaigne les fruits des biens ecclesiastiques du Piémont, pour pourvoir aux besoins des personnes ecclésiastiques. 351 Nouv. Supplém. Tome I, Eee 1815 11 Août. Bref, par lequel S. S. Pie VII, accorde au Roi de Sardaigne l'aliénation de biens ecclésiastiques, pour faire face aux dépenses de la guerre contre la France. Pag. 464 1816 17 Juin. Bref, par lequel S. S. Pie VII. permet qu'on se serve des revenus des Abbayes de Staf farda et Cassanova, pour former le douaire de la Reine de Sardaigne Marie Thérèse. 506 20 Décembre. Bref, par lequel S. S. Pie VII. déclare irrevocables les aliénations des biens ecclésiastiques faites dans le Piémont et le Duché de Gènes sous le gouvernement français. 1817 17 Juillet. Bulle, par laquelle S. S. Pie VII. approuve la circonscription des Diocèses des Etats du Roi de Sardaigne, avec érection de Archevêchés et de Evèchés. 1823 14 Juin. Lettre circulaire de S. S. le Pape aux Evêques des Etats du Roi de Sardaigne, contenant des règles à observer pour l'exa men des ecclesiastiques comme témoins dans Russie. 1768 18 Octobre. Supplément au Traité de paix conclu le 21. Octobre 1727 avec la Chine. 1805 3 Novembre. Convention secrète avec la Prusse, signée à Potsdam. 508 531 620 75 316 1808 10 Février. Déclaration de Guerre contre la Suède. 323 14 Octobre. Correspondance particulière confiden- 1813 31 Janvier. Déclaration des Plénipotentiaires de Rus- 330 334 338 Pag. 374 les Etats allemands adressée au Comte de Winzingerode, Plenipotentiaire de Würtemberg. 1815 25 Mars. Protocole de la Séance du Congrès de Vienne, pour le renouvellement du Traité de Chaumont. 4 Juin. Conférence au Congrès de Vienne, pour 428 449 1829 15 Janvier. Déclaration signée à Copenhague avec le Danemarc, concernant le Salut de Mer. 688 Salzbourg (Archevêché ci-devant). 1781 4 Février. Convention de sel avec la Bavière. Sardaigne. 1761 15 Avril-4 Octobre. Actes relatifs à l'exécution du Traité de limites, conclu le 24. Mars 1760 avec la France, 21 Décembre. Déclarations des Rois de France et d'Espagne d'indemniser le Roi de Sardaigne 1763 31 Août. Traité avec l'Impératrice-Reine Marie Thé- 1765 27 Juin. Convention avec l'Autriche pour établir à 1770 28 Janv.-7 Février. Pièces en texte original relativement au Concordat avec le S. Siège. 1771 22 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIV. applique aux Pays cédés à la Sardaigne par les Traités de Vienne et d'Aix-la Chapelle le §. 1. de l'instruction aux Evêques sur l'exécution du concordat. 1772 3 Septembre. Traité avec la Bavière sur l'abolition du droit d'aubaine. 1782 6 Juin. Traité avec la France pour la pacification de la République de Genève. 97 1 29 30 34 37 82 89 92 152 |