 AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil...  1761-1829 - Page 661by Georg Friedrich Martens - 1839Full view - About this book
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...PUISSANCES ALLIÉES, CONCLU À PARIS, LE 30 MAI l8l4{Bulletin des Lois n.* i6.J AU NOM.DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi dé Hongrie et de Bohême , et ses Alliés ,... | |
 | France - 1829 - 1512 pages
...présente année, sera inséré au Bulletin des lois, pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS - SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ....Majesté le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté FEmpereur du Brésil, désirant accroître et resserrer chaque jour davantage les relations d'amitié,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...le 1 Sept. 1815. (Treaties presented to both houses of Parliament 1816Class. A. pag. 4* — 4**). Au nom de la très -sainte et indivisible trinité. • Sa Majesté le Roi du Royaume -Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande*), et Sa Majesté' le Roi de Daneinarc, voyant avec... | |
 | France - 1818
...entre le Roi et les Puissance! alliées, conclu à Paris le 30 Mai 1814, AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre , d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême , et ses alliés ,... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 922 pages
...SOBien am 3.3ânncr 1815. Sîebfl etnem 9 et) et m en unb <Se ïel. SJïit etner 9lad)fd)tift beê Au nom de la très - sainte et indivisible Trinité. . Sa Majesté le Roi du Royaume -uni de la IX. J8b. 12 Grand -Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche,... | |
 | France - 1821 - 734 pages
...Majesté Tris-Chrétienne et Sa Majesté le . Roi d,s Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs. SA MAJESTé le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, étant convenus de conclure une convention de cartel, ont, a cet effet, muni de... | |
 | France - Law - 1822 - 830 pages
...Majesté Trh-Chréiieiwe et Sa Majesté le Roi dés Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs.' SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas , étant convenus .de conclure une convention de cartel , ont , à cet effet ,... | |
 | France - Law - 1827 - 1066 pages
...inséré au Bulletin des lois , pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France...de Navarre et Sa Ma*jesté l'Empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre fes deux couronnes, et celles de navigation... | |
 | Europe - 1827 - 1014 pages
...France et le Brésil^ conclu a Rio-Janeiro le 8 janvier 1826. AU HOM DE LA THÉS SAINTE ET IHDIVI« Sa Majesté le roi de France et de Navarre et Sa Majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes, et celtes de navigation... | |
 | Europe - 1827 - 948 pages
...de navigation entre la France et le Brésil, conclu a Rio-Janeiro le 8 Janvier 1826. AU NOM DE ЬА TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. « Sa Majesté le roi de France et de Naтагге et Sa Majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations 'politiques... | |
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