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des curés abandonna le parti des appelans, faisoit aucune mention du pouvoir de vir & fit fignifier un acte de délistement de fiter ; qu'une ordonnance de M. l'évêque son appel comme d'abus. Les autres , per- d'Amiens, donnée en 1716, la veille de Ciftant dans leur appel , alléguerent trois la contestation, ne faifoit que supposer mal moyens principaux d'abus fondés fur une à propos le droit de visite dans la personne contravention ; 1° au droit' commun de des doyens ruraux. Que les pieces rappor'église; 2° aux ordonnances concernant tées par le sieur Aulard , fous la dénomila discipline ecclésiastique ; 3° à la possef- nation de procès-verbaux de visite des fion & à l'usage établi dans le diocèse doyens ruraux, soit de Montreuil, soit de d'Amiens.

quelques autres doyennés du diocèse , Par rapport au droit commun, ils fou- n'étoient que des abrégés de l'état de tinrent que la jurisdiâion résidant de droit chaque doyenné, sans qu'aucun curé eût divin dans l'évêque, le droit de visite, qui figné, & sans aucun des caracteres d'un est un des attributs les plus essentiels de a&e authentique , des mémoires informes certe jurifdi&ion lui appartenoit à lui seul; d'un inquisiteur secret qui s'inftruit , comque les miniftres inférieurs ne pouvoient me il peur, de l'état des choses ; pour en prétendre d'autre part à l'exercice de cette informer son évêque. jurisdi&ion, que celle qui leur avoit été A l'appui de ces moyens , les appelan's attribuée ou par les loix solemnelles de invoquoient en leur faveur leur qualité de l'église, ou par une ancienne coutume, curés dans une ville murée, & celle du & des usages passés en force de loi ; que fieur Aulard , dont le titre de doyen les doyens ruraux étoient de simples curés rural ou de campagne réduisoit essentielchoisis par l'évêque pour veiller sur leurs lement toutes les fonctions aux églises fituées. confreres , fans autorité, fans jurisdi&ion; hors villes. & sans aucun cara&tere de lupériorité ec M. l'avocat - général Gilbert obseva clésiastique ; que l'autorité du concile de d'abord que la sentence de l'official ne Trente qui paroisfoit favorable à leurs pré- prononçoit pas d'une maniere exactement tencions à cet égard , fe référoit entière- relative aux conclufions du fieur Aulard, ment à la possession; enfin que nos con parce que sur ses deux chefs de demande ciles provinciaux assemblés depuis le tendanc, l'un, à ce qu'il fûr dit

fût que malconcile de Trente, ne parloient de ces d-propos les curés de Montreuil avoient doyens que comme d'inquisiteurs sans ju- refusé la visite qu'il vouloit faire de la rifdi&ion, & ne les mettoient pas au part & par ordre de M. l'évêque d'Amiens; sang de ceux qui pouvoient avoir quelque l'autre, à ce qu'il fut fait un réglement fonétion de vilte.

fur les visites qu'il auroit à faire par la Le second moyen d'abus résultoit , felon fuite dans les églises de Montreuil, la les appelans , de l'innovation que la sen- sentence condamnoit, 10 à recevoir la virence avoit introduite sur un point de site du fieur Aulárd, en qualité de doyen discipline aussi important , sans le concours de chrétienté, sans parler de l'ordre de de l'autorité temporelle , parce que les l'évêque ; 2° á la recevoir en la 'maniere ordonnances, en recommandant la vifite

en tel cas requise & accoutumée , fans à ceux qui ont le droit de l'exercer, ne rien prononcer de précis sur le réglement faisoient aucune mention des doyens ru demandé.

Entrant ensuite dans la discussion du Enfin , relativement au troisieme moyen fonds de la cause, M. l'avocat-général la d'abus, fondé sur la contravention à l'usage réduifit à deux questions principales : la: du diocèse d'Amiens, & à la poffeffion premiere, quel est dans le droit commun, des doyens ruraux , les curés prétendirent & fuivant l'esprit général de notre jurifque les faits & les actes de poffeffion prudence eccléfiaftique , le cara&ere & le étoient contraires à l'entreprise du fieur pouvoir des doyens ruraux ou de chréAulard. Que la commission de doyen ne tienté, par rapport à la visite; la seconde,

raux.

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quel eft , sur ce sujet , l'usage du: diocèse abbés, archidiacres, & quires eccléfiaf, d'Amiens, foit en général, foit pour le tiques qui ont droit de visite , y soient doyenné de Montreuil-sur-Mer en particu- confervés, & en jouiffent ainsi qu'ils ont lier.

accoutumés ; 2° l'article 14 de l'édit de Relativement à la question de droit com- 1695, dont les termes sont aussi formels. mun, M. Gilbert établit ce principe , que Pour justifier l'application de ces dispodans l'ordre de la discipline ecclésiastique, fiions des ordonnances aux doyens ruc'est à l'évêque qu'appartient proprement aux; M. Gilbert remonta jusqu'à leur le droit de vifiter les paroisses & les églises origine, & fit voir que dans leur instide fon diocèse; que, suivant l'esprit des ca tucion ces doyens ruraux ne sont autre nons auxquels les ordonnances de nos rois chose que les anciens archi-prêtres établis fe font conformées , cette visite devant fe pour veiller sur les différens cantons des faire par-tout tous les ans , & l'évêque diocèses hors de la ville épiscopale ; que ne pouvant parcourir auffi souvent l'écen- la décrétale du pape Innocent III, qui fordue d'un grand diocèse , l'église autorise me le chapitre 7 extrà, de officio arquelques ministres inférieurs à exercer cette chidiaconi , en fournit une preuve inconfondion fubordinément à l'évêque. testable, parce que les archi-prêtres fo

M. l'avocat - général diftingua ensuite rains y font indistin&ement désignés sous deux fortes de personnes ecclésiastiques à ce nom & fous celui de doyens ruraux. Il qui l'exercice de la visite eft communi démontra ensuire , d'après le texte précis quée : favoir, les vicaires généraux auxé de cette même décrécale , que les archiquels l'usage a permis en général que les prêtres ou doyens ruraux participent en pouvoirs , de la jurisdi&ion"

épiscopale vo- même temps aux fondions de l'évêque & lontaire , entr'autres celui de visiter, fuffent de l'archidiacre. confiées ; & les autres ecclésiastiques qui « La principale des fonctions de l'aront un cara&ere propre & inhérent à quel chidiacre dans le diocèse , dit-il, c'est de que titre ou à quelque dignité, pour fup- vifiter. Ainsi le doyen rural doit avoir pléer aux visites de l'évêque.

quelqu'aptitude à cette fon&ion : & s'il eft Après quelques réflexions sur la nature vrai, comme le dit ce chapitre , qu'il de la dignité des archidiacres , & fur la exerce l'office de l'archidiacre; pourquoi fondion de visite qui leur convient immé- héliter plus long-temps? Le chapitre 6 , extrà diatement après l'évêque , le même magif- de cenfibus ne laiffe aucun doute sur ce trat examina fi la visite peut étre regardée point; ce chapitre est composé d'un canon comme une des fon&ions ordinaires des du croisieme concile de Latran , qui regle doyens ruraux, & s'ils ont cara&ere pour la suite que les différens visiteurs peuvent Pexercer , du moins au défaut de l'évêque mener dans leurs visites. Celle de l'archi& de l'archidiacre. Il remarqua que celles diacre s'y trouve fixée au nombre de lept de nos ordonnances qui ont pris exa&e- chevaux , & celle des doyens à deux feument l'esprit des canons & de notre ufage lement : Archidiaconi quinque vel feptem , de France, non-seulement étendent à decani conftituti fub episcopis duobus equis d'autres personnes le pouvoir de visiter ; contenti exiftant. Ces doyens établis sous qu'ils reconnoiffent dans les évêques & les l'évêque , & d'une considération bien moinarchidiacres', mais même semblent indi- dre que celle de l'archidiacre , font sans quer un droit inhérent à la personne , & doute les doyens ruraux. Le concile fupqui exclur toute idée d'une simple délé- posé donc qu'ils ont le pouvoir de faire gation de l'évêque , telle que celle qu'il des visites. Aussi Barbosa remarque qu'on accorde à ses vicaires-généraux, ou aux les appelle en plusieurs endroits visiteurs ». eccléfiaftiques qu'il choisit' par une com « En effer , 'dès que l'usage a voulu que miffion particuliere. Il rapporta à cetre la visite pût être exercée par un autre que occasion 1• l'article 17 de l'édit de 1606, par l'évêque, rien n'empêche qy qui veut que les archevêques, évêques ,' fondion, 'li importante pour le bien des

nus

peu

ruraux ».

diocèses , ne paffe à plusieurs personnes les curés des villes murées font affranchis successivement, & de degré en degré; que de la visite du doyen rural; 2° fi le doyen de même que l'archidiacre l'exerce fubor- rural peut faire une visite solemnelle en dinément à ton évêque, les doyens ruraux quelque lieu que ce soit. puiffent l'exercer aussi subordinément à tous Sur la premiere question, il foutint que les deux; sur-tout , ces doyens participant, le doyen rural, en la qualité de chef & en quelque maniere , aux fon&ions de inspe&eur des eccléfiaftiques , & princil'archidiacre, ainsi que nous l'avons vu. palement des curés d'une contrée du dioNos loix ecclésiastiques n'ont rien de con cèse hors de la ville épiscopale , n'étoit traire en cela au droit commun. Nos pas moins à la tête des curés des villes ordonnances parlent de la visite , non

fituées dans l'étendue de fon diftri& , que feulement des évêques & des archidiacres, de ceux des autres paroisses de la contrée ; mais encore des autres ecclésiastiques qui que l'on ne trouvoit rien dans les textes peuvent avoir droit de visiter , & quel- canoniques , ni dans les auteurs , qui étaques-uns de nos conciles provinciaux, te- blît , à cet égard, une différence entre les

de temps après le concile de curés des villes & ceux des villages ; que Trente , parlent de la visite des doyens les curés des villes ne pouvoient exciper

de la qualité de gradués requise en leur M. l'avocat-général, après avoir ainsi personne, suivant la pragmatique & le prouvé que, fuivant le droit commun & concordat, parce que ce n'étoit qu'une conl'esprit général de la discipline de l'église, dition requise pour s'assurer de leur capala fonction de la visite n'a rien d'incom- cité. patible avec les cara&eres du titre de « Quant au titre de doyen rural, dit M. doyen rural, se livra à l'examen des regles Gilbert, il ne faut pas s'y méprendre, fous & des usages particuliers du diocèse d'A- prétexte qu'il vient du mot latin à rure. Car, miens. Il fit remarquer les premieres preur dans l'ordre des diocèses , tout eft réputé ves du droit des doyens ruraux dans deux lieu champêtre, hors de la ville ou le liége réglemens authentiques , dont l'un est con- épiscopal est établi. Certe obfervation imfigné dans le concile de la province de portante est fondée sur l'institution des Reims, tenu en 1583 ; l'autre dans les évêchés. On fait que dans la premiere ftatuts fynodaux du diocèse d'Amiens, distribution qui en fut faire après l'établispubliés dans l'assemblée générale du synode, sement & la propagation de la foi, l'église du 3 o&obre 1696, réglemens qui autori- qui se faisoit un honneur d'être dans l'état , fent expressément la visite des doyens ru & d'être soumise aux puiffances de la terre, raux, & qui dans deux articles entr'autres, fuivit modestement l'ordre du gouvernela spécifient expressément dans son rang ment civil

. Dans l'empire romain où elle avec celle de l'évêque & de l'archidiacre, étoit née , & sous lequel elle s'étendit & où il est fait mention enfin des pro- d'abord, chaque corps de peuple étoic cès-verbaux de toutes ces visites confue partagé en plusieurs villes, que l'on appeloit Tément & fans diftin&ion.

cités, sous une ville capitale qui s'appeloic Comine le principal' moyen des appe- métropole. On établit-un évêque dans chalans étoit que les doyens , & sur-tout celui que cité. Celui de chaque capitale eût aude Montreuil, n'avoient pas droit de vi- dessus des autres le titre & les droits de liter les paroisses de la ville , & qu'à la métropolitain. C'eft fur ce plan que s'eft campagne même , leur: vifite, s'ils en fai- formée l'économie, du gonvernement de foient quelqu'une , ne devoit être rien moins l'église ; or il n'y avoit réguliérement fous que solemnelle ; qu'ils ne pouvoient que chaque cité, que des villages , des bourvoir & s'informer fans éclat & sans au- gades, ou autres semblables lieux que l'on cune solemnité qui ressemblât à la visite regardoit.comme champêtres ; de la vieng de l'évêque & de Archidiacre , M. Gil- qu'encore aujourd'hui tout le diocèse de la. bert. examina ces deux questions, lo fa ville épiscopale est réputé cel , parce qu'en

effet l'esprit de l'église est qu'il y ait un nées, par rapport à un objet de disciévêque dans chaque ville considérable ou pline eccléfiaftique , & fur - tont lorsqu'il cité, & c'est dans cet esprit qu'il faut en- s'agit d'établir une exception particuliere tendre le terme de doyen rural. Ainsi les en faveur de certains curés, contre la loi curés de Montreuil, non plus que ceux du commune & générale. plat pays , n'en peuvent tirer aucun avan Lorsqu'il fut question de déterminer la tage pour exclure les fonctions de leur forme en laquelle le doyen de Montreuil doyen à leur égard ».

devoit procéder à la visite des églises de M. l'avocar-général ajoura que ces curés la ville & de la campagne , M. Gilbere ne pouvoient le distinguer , à ce sujet, considéra d'abord les différens caracteres des autres curés du doyenné, qu'à la de la folemnité qui accompagne la visite faveur d'un citre exprès ou d'une poffef- de l'évêque & de l'archidiacre. fion constante & bien cara&érisée ; mais « L'évêque , dit-il , qui rassemble en la qu'ils ne représentoient aucun titre d'exemp- personne l'éminence de la dignité & la tion, aucun réglement, aucun traité, ni plénitude de la jurisdi&ion , eft reçu dans aucune tranfa&ion. A l'égard de la poffef- les visites avec les solemnités eccléfiaftifion , il observa que dans le grand nom

dans le grand nom- ques les plus éclatantes , & il y exerce le bre de procès-verbaux de visite faits par pouvoir le plus étendu. Quelque respece les doyens de quatre doyennés du diocèse, tables que foient en général les ordonAbbeville, Montdidier , Doulens & Mon- nances , celles qu'il rend dans le cours de treuil , une partie considérable de ces pro- ses visites, semblent avoir un caractere cès-verbaux faifoit mention de la préten- particulier de faveur & d'autorité. La vidue visite faite dans les paroisses de la fire de l'archidiacre eft folemnelle : on ville , dont le doyenné porte le nom, de ne fauroit en difconvenir; il l'exerce avec

dans les paroisses des villages; jurisdi&ion...... L'article 17 de l'édit de que par rapport au doyenné de Montreuil 1695 parle de ses ordonnances , rendues en particulier , plus de la moitié des pro- dans le cours de ses visites , par rapport aux cès-verbaux que l'on en rapportoit depuis comptes des marguilliers. Cependant fa 1680 jusqu'en 1705, contenoit le détail visite est moins solemnelle que celle de des paroisses de la ville ; qu'à la vérité, l'évêque , & il y exerce bien moins de les procès-verbaux du doyenné d'Abbeville pouvoir. On trouve dans la plupart des faits en 1689, 1691, énonçoient que l'ar- Rituels des diocèses deux formules affer chidiacre éioit dans l'usage de visiter seul différentes : l'une , pour la réception de les paroisses de la ville , & que les pro- l'évêque ; l'autre, pour celle de l'archicès-verbaux faits en 1707 & 1711 por- diacre, dans les visites qu'ils font ». toient que le doyen rural ne visitoic au D'après ces rédexions, M. l'avocar-gécune paroisse de la ville en particulier, néral tira cette conséquence naturelle , que mais seulement en compagnie de l'archi- la vifite du doyen rural est encore d'un diacre ; mais qu'en remontant à l'origine, ordre bien inférieur. & en consultant les procès-verbaux depuis a Sa commisfion, ajouta-t-il, n'est pas 1489 jusqu'en 1650, il paroisfoit que

les une véritable dignité eccléfialtfque. Il est doyens d'Abbeville en usoient pour la vi- difficile de reconnoître en lui une vérifite dans les paroisles de la ville comme cable jurisdi&ion : on peut le regarder ailleurs ; que cet usage paroissoit avoir comme un curé chargé de veiller sur ses continué dans les trois autres doyennés du confreres, comme un inspecteur & un diocèse , & fus-tout dans le doyenné. de surveillant qui doit rendre compte à l'évêMontreuil. Qu'on remarquoit , à la vérité, que de ce qu'il remarque, plutôt que comme dans le doyenné de Montreuil une inter- un supérieur qui ait le pouvoir d'ordonsuption depuis 1706 jusqu'à la fin de 17157 ner.... Sa visite peut se réduire à un fimmais qu'il étoit impollible d'argumenter ple examen , deftitué de coutes folemnités ; avec succès d'une interruption de dix an- &. de cour pouvoir de Haruer-»* *

même que

« Mais il est difficile de se déterminer pagne & celles des villes murées, outre sur ce point par le seul raisonnement ; qu'elle étoit en elle-même imaginaire 8 c'est l'usage qui en décide plus que tout fans fondement , étoit d'ailleurs contredite le reste. Il y a des dioceses où la visite par une partie des procès-verbaux. des doyens ruraux ell revêtue de folemni

La feconde partie de la sentence qui iés; cel est celui de Sens, dont le riruel ordonnoit aux curés de recevoir la visite en explique la formule. Il en peut être en la maniere requise & accoutumée , ne autrement ailleurs ».

parut point au même magistrat contenir M. Gilbert observa ensuire que dans la d'abus en elle-même, parce qu'elle se récause on trouvoit

peu d'éclaircissemens fur féroit à la regle & à l'usage , sans décercet usage, parce que tous les procès-ver- miner ni l'un ni l'autre. La sentence baux antérieurs à 1716 ne contenoient n'adoptoit pas expressément les procèsqu’un décail fort abrégé, qui ne faifoit verbaux des visites de 1716 & 1717, qui aucune mention de la maniere en laquelle avoient donné lieu à la contestarion , & la visite avoit été reçue ; que suivant deux s'il étoit vrai que le curé de Monde ces procès-verbaux, il paroisloit que treuil avoit voulu usurper des honneurs les doyens visitoient le faint Sacrement, & des pouvoirs excessifs, l'abus écoiç , non mais qu'aucuns n'énonçoient rien de fem- dans la fentence, mais dans les visites blable à celui de 1716 , qui portoit qu'en mêmes comprises dans l'appel comme d'aconséquence des ordres de M. l'évêque bus. le fieur Aulard avoit été reçu dans toutes Enfin, relativement à ces visites que le les paroisses de Montreuil d'une maniere fieur Aulard avoit faites avec un appareil honorable ; qu'il avoit par-tout exposé le extraordinaire, M. l'avocat-général observa faint Sacrement & donné la bénédi&ion; qu'à la vérité les procès-verbaux antérieurs qu'il avoit vilité les fonts baptismaux, les n’annonçoient rien de femblable, mais vaisseaux des saintes Huiles , & le saint qu'ausi ils gardoient un profond silence Ciboire ; & qu'il avoit été accompagné sur la visite; que dans ces circonstances des curés revêtus de furplis & fans écoles. on ne pouvoit dire indiftin&tement qu'il y M. l'avocat-général ajoura que le défaut avoit abus dans ces vifites, parce que d'éclaircissemens obligeoit de luspendre son l'incertitude de la poffeffion empêchoit de jugement, & empêchoit de décider si la discerner ce qu'il avoit pu faire légitimeconduite du curé de Montreuil étoit une ment d'avec ce qui avoit peut-être passé innovation récente, ou s'il n'avoit fait que les bornes de son pouvoir ; qu'il étoit égarédiger plus exactement le procès-verbal. lement impossible de dire purement &

Passant ensuite à l'examen particulier des simplement qu'il n'y avoit abus , dans la moyens d'abus, M. Gilbert dit que , crainte de consacrer , pour ainsi dire , la d'après les principes qu'il avoir établis , forme & les solemnités de ces vifices, il ne pouvoit y avoir d'abus dans la pre- dont l'exemple , quoique susceptible de miere partie de la sentence qui condam- contradi&ion, seroit 'désormais regardé noit les curés de la ville de Montreuil à comme une loi. Qu'au milieu des inconrecevoir la visite de leur doyen, parce véniens des deux extrêmités opposées, que, suivant l'esprit du droit commun, les c'étoit le cas d'un réglement qui s'explidoyens ruraux n'écoient pas exclus de pré- quât d'une maniere précise sur la forme, tendre au droit de visite, que les ordon-les solemnités , le détail des circonstances hances sembloient les autoriser indirecte- & des attributs de la visite; qu'il écoit ment, & que les doyens ruraux avoient convenable que ce réglement émanât de en leur faveur la poffeflion & l'usage local l'autorité épiscopale. attesté par le concile de la province , les « La cour , dit-il, dont le pouvoir n'a statuts du diocèse & une foule de procès- d'autres bornes que celles de l'autorité fouverbaux ; & que la différence que l'on veraine de nos rois pour la corrc&ion, & vouloit faire entre les paroisses de cam- le maintien de la discipline ecclégaftique,

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