 | Police - 1836 - 506 pages
...imposables pour les trains de bois sera déterminé en cubant le volume de chaque train dans la rivière, déduction faite des espaces laissés vides entre...seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains à flot. Ne seront point considérés comme trains chargés ceux qui ne porteront que les perches et... | |
 | France - 1837 - 666 pages
..., sera déterminé en cubant lOUIS-PHUIPPB Ier. — 4-4 le volume de chaque train dans la rivière, déduction faite des espaces laissés vides entre...seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains à flot. Ne seront point considérés comme trains chargés ceux qui ne porteront que les perches et... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 pages
...imposable, pour les trains de bois, sera déterminé en cubant le volume de chaque train dans la rivière, déduction faite des espaces laissés vides entre...seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains à flot. Ne seront point considérés comme trains chargés ceux qui ne porteront que les perches et... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 pages
...de bois, sera déterminé en cubant le volume de chaque train dans U riviere, déduction faite de* espaces laissés vides entre les coupons et de ceux dans lesquels seraient placés des tonneaux poor maintenir les. trains à flot. Ne seront point considérés comme trains chargés ceux qui ne... | |
 | Frédéric Moreau - 1840 - 744 pages
...imposables pour les trains de bois sera déterminé en cubant le volume de chaque train dan» la Tivière, déduction faite des espaces laissés vides entre...coupons et de ceux dans lesquels seraient placés des tonoeaux pour maintenir les trains à flot. Ne seront point considérés comme trains chargés ceux... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...ajouté, dans ledit article, comme dans l'art. 2 de la loi du 9 juillet, qu'il sera fait déduction des espaces laissés vides entre les coupons et de...seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains à Dots, cette dérogation aux règles du cubage à raison du volume doit être ren-. fermée dans... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...déterminé en cubant le volume de chaque train dans la rivière, déduction faite des espaces laisses vides entre les coupons et de ceux dans lesquels seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains à flot. — Ne seront point considérés comme trains chargés ceux qui ne porteront que les perches... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 738 pages
...cubes contenus dans le radeau, sous déduction toutefois des intervalles qui séparent les coupons el de ceux dans lesquels seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains à Unis La pin-option établie par celte loi (ut étendue au ca,nal du Rhône, par ordonnance du 15... | |
 | Law - 1843 - 1012 pages
...ajouté, dans ledit article, comme dans l'art. 2 de la loi du 9 juillet, qu'il sera fait déduction des espaces laissés vides entre les coupons et de...seraient placés des tonneaux pour maintenir les trains a flols, cette dérogation aux règles du cubage à raison du volume doit être renfermée dans les limites... | |
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Le nombre de stères imposable, pour les trains de bois, sera déterminé en cubant le volume de chaque train dans la rivière, déduction faite des espaces laissés vides entre les coupons et de ceux dans lesquels seraient placés des tonneaux pour maintenir... 