Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 19Bureau de la Revue des eaux et forêts, 1893 - Fishery law and legislation |
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... Département de la guerre jusqu'au 30 septembre inclusivement , ces agents ont droit à leur traitement , sur le budget de l'Administration , à partir du 1er octobre suivant , car les quinze jours qui leur sont donnés pour se rendre à ...
... Département de la guerre jusqu'au 30 septembre inclusivement , ces agents ont droit à leur traitement , sur le budget de l'Administration , à partir du 1er octobre suivant , car les quinze jours qui leur sont donnés pour se rendre à ...
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... département de Constantine et dans celui d'Alger . Les forêts de cèdres s'y rencontrent également , mais sur une superficie plus restreinte , et à une altitude qui ne descend guère au - dessous de 1.500 mètres . Dans presque toutes les ...
... département de Constantine et dans celui d'Alger . Les forêts de cèdres s'y rencontrent également , mais sur une superficie plus restreinte , et à une altitude qui ne descend guère au - dessous de 1.500 mètres . Dans presque toutes les ...
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... département , 15 inspecteurs , 13 inspecteurs adjoints , 34 gardes généraux , 45 brigadiers et gardes sédentaires , 92 brigadiers actifs , 374 gardes , 182 gardes indigènes . 758 Les crédits affectés au traitement de ce personnel s ...
... département , 15 inspecteurs , 13 inspecteurs adjoints , 34 gardes généraux , 45 brigadiers et gardes sédentaires , 92 brigadiers actifs , 374 gardes , 182 gardes indigènes . 758 Les crédits affectés au traitement de ce personnel s ...
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... 'honorable M. Jules Ferry , Président de la Commission sénato- riale , sur l'organisation et les attributions du Gouvernement général de l'Algérie . N ° 12. LE SERVICE FORESTIER DANS LE DÉPARTEMENT D'ORAN 32 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... 'honorable M. Jules Ferry , Président de la Commission sénato- riale , sur l'organisation et les attributions du Gouvernement général de l'Algérie . N ° 12. LE SERVICE FORESTIER DANS LE DÉPARTEMENT D'ORAN 32 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
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... département d'Oran qui nous est parfaitement connu ; nous parlerons donc comme un témoin , non comme un écho , et avec une seule préoccupation : la vérité . A l'époque de la conquête française , la forêt dans l'Ouest Algé- rien était ...
... département d'Oran qui nous est parfaitement connu ; nous parlerons donc comme un témoin , non comme un écho , et avec une seule préoccupation : la vérité . A l'époque de la conquête française , la forêt dans l'Ouest Algé- rien était ...
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Common terms and phrases
13e arrondissement 1er mai 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents et préposés agents forestiers Algérie algériennes amendes applicable Arabes arrêté article Attendu autorisation bétail Bogain bois bornage brigadiers broussailles cahier des charges chasseurs forestiers chef de cantonnement chênes-liège Code forestier colonisation commission communaux communes condamnations conservateur des forêts coupes Cour d'appel d'Angers décret délimitation délit délits département d'Oran Directeur des Forêts dispositions écobuages épicéas forêts domaniales frais Gouverneur général grade grade militaire hectares incendies indemnité indigènes jugement juillet l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'agent l'amende l'application l'art l'article l'État Lavernat législation lieu loi du 26 loi du 9 massifs mètres militaires ministre de l'Agriculture MONSIEUR LE CONSERVATEUR Moynet paiement paragraphe pâturage pension personnel pin d'Alep préfet préposés forestiers présente loi prévu procès-verbal d'adjudication produits propriétaires propriété Quintaine régime forestier Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service des forêts service forestier seulement spéciales suivant sursis terrains tion Tribunal