Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 19Bureau de la Revue des eaux et forêts, 1893 - Fishery law and legislation |
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... domaine forestier de l'Algérie est évaluée actuellement à 3.247.692 hectares qui se décomposent ainsi qu'il suit : Hectares administrés par le service des forêts 2.034.941 · confiés à la surveillance de l'autorité militaire appartenant ...
... domaine forestier de l'Algérie est évaluée actuellement à 3.247.692 hectares qui se décomposent ainsi qu'il suit : Hectares administrés par le service des forêts 2.034.941 · confiés à la surveillance de l'autorité militaire appartenant ...
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... domaine forestier atteignent à peine le cinquième de ses dépenses . A l'exception des forêts de chênes - liège , dont nous parlerons plus loin , les autres essences sont restées à peu près inexploitées . Quelques poteaux ont été fournis ...
... domaine forestier atteignent à peine le cinquième de ses dépenses . A l'exception des forêts de chênes - liège , dont nous parlerons plus loin , les autres essences sont restées à peu près inexploitées . Quelques poteaux ont été fournis ...
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... domaine algérien grandiront naturellement avec l'amélio- ration des forêts et les progrès de l'industrie . Combien il est triste de penser que cette fortune en perspective , qui serait pour l'Algérie la source de tant de bienfaits , est ...
... domaine algérien grandiront naturellement avec l'amélio- ration des forêts et les progrès de l'industrie . Combien il est triste de penser que cette fortune en perspective , qui serait pour l'Algérie la source de tant de bienfaits , est ...
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... domaine s'étend sur : 3.247.692 hectares , se répartissant ainsi d'après le tableau dressé par l'Ad- ministration des forêts à l'occasion de l'Exposition de 1889 : 1 ° 751.964 hectares de forêts domaniales attribuées à l'État , à la ...
... domaine s'étend sur : 3.247.692 hectares , se répartissant ainsi d'après le tableau dressé par l'Ad- ministration des forêts à l'occasion de l'Exposition de 1889 : 1 ° 751.964 hectares de forêts domaniales attribuées à l'État , à la ...
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... domaine . En 1884 , le nombre des procès - verbaux dressés par les agents du service forestier a été de ...... En 1887 , le nombre des procès - verbaux a été de . En 1888 , le nombre des procès - verbaux a été de ... .. 1 8.182 2 12.849 ...
... domaine . En 1884 , le nombre des procès - verbaux dressés par les agents du service forestier a été de ...... En 1887 , le nombre des procès - verbaux a été de . En 1888 , le nombre des procès - verbaux a été de ... .. 1 8.182 2 12.849 ...
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13e arrondissement 1er mai 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents et préposés agents forestiers Algérie algériennes amendes applicable Arabes arrêté article Attendu autorisation bétail Bogain bois bornage brigadiers broussailles cahier des charges chasseurs forestiers chef de cantonnement chênes-liège Code forestier colonisation commission communaux communes condamnations conservateur des forêts coupes Cour d'appel d'Angers décret délimitation délit délits département d'Oran Directeur des Forêts dispositions écobuages épicéas forêts domaniales frais Gouverneur général grade grade militaire hectares incendies indemnité indigènes jugement juillet l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'agent l'amende l'application l'art l'article l'État Lavernat législation lieu loi du 26 loi du 9 massifs mètres militaires ministre de l'Agriculture MONSIEUR LE CONSERVATEUR Moynet paiement paragraphe pâturage pension personnel pin d'Alep préfet préposés forestiers présente loi prévu procès-verbal d'adjudication produits propriétaires propriété Quintaine régime forestier Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service des forêts service forestier seulement spéciales suivant sursis terrains tion Tribunal