Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 19Bureau de la Revue des eaux et forêts, 1893 - Fishery law and legislation |
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... Vous voudrez bien porter cette décision à la connaissance du personnel sous vos ordres et en assurer l'exécution . Le Directeur des Forêts , L. DAUBRÉE No 3 . DIRECTION DES FORÊTS Gardes généraux et gardes REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... Vous voudrez bien porter cette décision à la connaissance du personnel sous vos ordres et en assurer l'exécution . Le Directeur des Forêts , L. DAUBRÉE No 3 . DIRECTION DES FORÊTS Gardes généraux et gardes REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
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... Bonsergent , Secrétaire - Rédacteur au Sénat , Secrétaire - adjoint . ` 2 . - Situation générale de l'Algérie , 1890 . TOME XIX . FÉVRIER 1893 VII . 2 Le personnel chargé d'assurer , en Algérie , le service LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE 17.
... Bonsergent , Secrétaire - Rédacteur au Sénat , Secrétaire - adjoint . ` 2 . - Situation générale de l'Algérie , 1890 . TOME XIX . FÉVRIER 1893 VII . 2 Le personnel chargé d'assurer , en Algérie , le service LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE 17.
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... personnel s'élèvent , pour l'exer- cice 1892 , à . • Il a été , en outre , porté au budget , pour travaux et dépenses diverscs du service des forêts , une somme de Ensemble . • 1.669.350 fr . 992.000 2.661.250 fr . Les recettes brutes ...
... personnel s'élèvent , pour l'exer- cice 1892 , à . • Il a été , en outre , porté au budget , pour travaux et dépenses diverscs du service des forêts , une somme de Ensemble . • 1.669.350 fr . 992.000 2.661.250 fr . Les recettes brutes ...
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... personnel forestier qu'au régime qu'il a été chargé d'appliquer à l'Algérie . Nous connaissons de longue date le zèle , le dévouement et les services rendus en France par le personnel des forêts . Il apporte avec lui toutes ses qualités ...
... personnel forestier qu'au régime qu'il a été chargé d'appliquer à l'Algérie . Nous connaissons de longue date le zèle , le dévouement et les services rendus en France par le personnel des forêts . Il apporte avec lui toutes ses qualités ...
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... personnel forestier , attendu qu'il est indispensable de fixer le plus long- temps possible les agents qui auront acquis l'expérience des cultures fores- tières spéciales à l'Algérie , de leur donner l'avancement sur place , et de ...
... personnel forestier , attendu qu'il est indispensable de fixer le plus long- temps possible les agents qui auront acquis l'expérience des cultures fores- tières spéciales à l'Algérie , de leur donner l'avancement sur place , et de ...
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Common terms and phrases
13e arrondissement 1er mai 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents et préposés agents forestiers Algérie algériennes amendes applicable Arabes arrêté article Attendu autorisation bétail Bogain bois bornage brigadiers broussailles cahier des charges chasseurs forestiers chef de cantonnement chênes-liège Code forestier colonisation commission communaux communes condamnations conservateur des forêts coupes Cour d'appel d'Angers décret délimitation délit délits département d'Oran Directeur des Forêts dispositions écobuages épicéas forêts domaniales frais Gouverneur général grade grade militaire hectares incendies indemnité indigènes jugement juillet l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'agent l'amende l'application l'art l'article l'État Lavernat législation lieu loi du 26 loi du 9 massifs mètres militaires ministre de l'Agriculture MONSIEUR LE CONSERVATEUR Moynet paiement paragraphe pâturage pension personnel pin d'Alep préfet préposés forestiers présente loi prévu procès-verbal d'adjudication produits propriétaires propriété Quintaine régime forestier Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service des forêts service forestier seulement spéciales suivant sursis terrains tion Tribunal